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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec documents numériques
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Registre des ponts et cours d'eau . - 30 juillet 1884 - 4 septembre 1886
Registre des ponts et cours d'eau . - 30 juillet 1884 - 4 septembre 1886
Troisième section du cours d'eau qui passe entre les lots # 531 et 532 du cadastre de Saint-Laure...
Troisième section du cours d'eau qui passe entre les lots # 531 et 532 du cadastre de Saint-Laurent aux limites de Lachine . - 29 septembre 1883 - 14 décembre 1886
Cours d'eau " Barbeau " ayant sa source sur la terre de Félix Labrosse dit Raymond à Sa...
Cours d'eau " Barbeau " ayant sa source sur la terre de Félix Labrosse dit Raymond à Sainte-Geneviève . - 3 novembre 1885 - 13 septembre 1887
Montée Saint-Rémi . - 11 mars 1886 - 14 décembre 1887
Montée Saint-Rémi . - 11 mars 1886 - 14 décembre 1887
Pont Savoyard . - 5 octobre 1861 - 26 décembre 1887
Pont Savoyard . - 5 octobre 1861 - 26 décembre 1887
Élections à Sainte-Anne-de-Bellevue . - 16 janvier 1879 - 11 janvier 1888
Élections à Sainte-Anne-de-Bellevue . - 16 janvier 1879 - 11 janvier 1888
Jugement du litige entre Legault et la corporation du comté de Jacques-Cartier . - 29 janvier 188...
Jugement du litige entre Legault et la corporation du comté de Jacques-Cartier . - 29 janvier 1886 - 6 décembre 1889
Montée Saint-Jean . - 14 mars 1859 - 9 décembre 1889
Montée Saint-Jean . - 14 mars 1859 - 9 décembre 1889
Cours d'eau prenant sa source dans le lot no.10 et se jetant dans le lot no. 2 de la paroisse Sai...
Cours d'eau prenant sa source dans le lot no.10 et se jetant dans le lot no. 2 de la paroisse Saint-Laurent . - 8 juin 1889 - 15 janvier 1890
Pont Raimbeault . - 3 juin 1862 - 5 novembre 1890
Pont Raimbeault . - 3 juin 1862 - 5 novembre 1890
Chemin de montée à Pointe-Claire qui conduit à la côte de Liesse . - 4 octobre 1831 - 9 septembre...
Chemin de montée à Pointe-Claire qui conduit à la côte de Liesse . - 4 octobre 1831 - 9 septembre 1891
Chemin reliant celui du lac Saint-Louis à celui qui longe le lot 75 à Saint-Joachim . - 2 juin 18...
Chemin reliant celui du lac Saint-Louis à celui qui longe le lot 75 à Saint-Joachim . - 2 juin 1891 - 29 septembre 1891
Chemin de montée partie de Lachine/ Saint-Laurent . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Chemin de montée partie de Lachine/ Saint-Laurent . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Chemin de la côte Saraguay à Sainte-Geneviève . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Chemin de la côte Saraguay à Sainte-Geneviève . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Travaux effectués sur le cours d'eau nommé " branche 1 " . - 6 mars 1893 - 8 avril 1893
Travaux effectués sur le cours d'eau nommé " branche 1 " . - 6 mars 1893 - 8 avril 1893
Cours d'eau prenant sa source au trait carré de la terre de Denis Ronchon (Saint-Laurent) et se j...
Cours d'eau prenant sa source au trait carré de la terre de Denis Ronchon (Saint-Laurent) et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 15 juillet 1894 - 17 août 1894
Cours d'eau passant sur la terre de Joseph Cousineau et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - ...
Cours d'eau passant sur la terre de Joseph Cousineau et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 17 août 1857 - 16 septembre 1895
Cours d'eau (Saint-Laurent) prenant sa source sur la terre d'Eustache Fortier (Notre-Dame-de-Grâc...
Cours d'eau (Saint-Laurent) prenant sa source sur la terre d'Eustache Fortier (Notre-Dame-de-Grâce) et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 6 août 1894 - 20 novembre 1895
Pont Prévost: Sault-au-Récollet . - 26 décembre 1894 - 11 mars 1896
Pont Prévost: Sault-au-Récollet . - 26 décembre 1894 - 11 mars 1896
Pont de l'Île Bizard . - 25 janvier 1880 - 27 juillet 1898
Pont de l'Île Bizard . - 25 janvier 1880 - 27 juillet 1898
Cours d'eau prenant sa source sur le lot # 506 du cadastre de Saint-Laurent et se jetant dans la ...
Cours d'eau prenant sa source sur le lot # 506 du cadastre de Saint-Laurent et se jetant dans la rivière Bouchard . - 4 mars 1899 - 29 avril 1899
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 15 octobre 1846 - ...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 15 octobre 1846 - 4 septembre 1899
Position juridique quant à la nomination d'un officier spécial . - 18 décembre 1900 - 8 mars 1902
Position juridique quant à la nomination d'un officier spécial . - 18 décembre 1900 - 8 mars 1902
Pont de l'Île Bizard . - 6 octobre 1890 - 23 décembre 1903
Pont de l'Île Bizard . - 6 octobre 1890 - 23 décembre 1903
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de la veuve R. Legault se jetant dans le cours d'eau J...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de la veuve R. Legault se jetant dans le cours d'eau Jourdain . - 10 septembre 1903 - 26 octobre 1905
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