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Comptes à payer (échantillon) . - 20 septembre 1875 - 22 août 1894
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier nous renseigne sur des comptes à percevoir. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1893 . - 1893-1894
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite du cours d'eau ci-dessus nommé et de travaux à faire pour l'améliorer. Il contient des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de ce qu'il y aurait lieu d'entreprendre comme travaux afin d'améliorer le cours d'eau désigné ci-dessus. Il contient des avis publics, des procès-verbaux et des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1894 . - 1894-1895
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Pont Prévost: Sault-au-Récollet . - 26 décembre 1894 - 11 mars 1896
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier concerne la décision de déclarer le pont Prévost "pont local". Il contient des avis, des mémoires de frais, des procès-verbaux et des requêtes.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Pont de l'Île Bizard . - 25 janvier 1880 - 27 juillet 1898
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite d'une demande d'autorisation en vue de construire un pont reliant l'Île Bizard à l'île de Montréal. Il contient une requête en appel, une pétition et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1897 . - 1897-1898
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Le dossier traite de l'entente établie au sujet de l'entretien du cours d'eau. Il contient un acte d'accord, une requête et un extrait du livre de délibération.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier nous renseigne sur la nécessité de nommer un nouveau surintendant. Il contient des procès-verbaux, des requêtes et des avis publics.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1898 . - 1898-1899
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1899 . - 1899-1900
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1900 . - 1900-1901
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Position juridique quant à la nomination d'un officier spécial . - 18 décembre 1900 - 8 mars 1902
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier porte sur la pertinence ou non de la nomination d'un officier spécial pour faire exécuter certains travaux. Il contient des requêtes et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Pièces justificatives 1901-1902 . - 1901-1902
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier se rapporte aux pièces pouvant servir de preuves devant les juridictions en cas de problèmes. Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des procès-verbaux, des reçus, des factures, des lettres, des certificats de recommandation, des mémoires de frais, des notifications, des chèques.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1901 . - 1901-1902
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Pont de l'Île Bizard . - 6 octobre 1890 - 23 décembre 1903
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier, par rapport au délabrement du pont de l'Île Bizard, traite de la question de savoir à qui en incombe les frais d'entretien. Il contient de la correspondance, des règlements et des jugements.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi le plan à la cote CUM3,SG,D12.
Documents en anglais.
Ventes pour taxes 1902 . - 1902-1903
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1903 . - 1903-1904
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de réunions tenues au sujet de ce cours d'eau et de travaux effectués pour l'améliorer. Il contient des avis publics, un procès-verbal et un jugement.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1904 . - 1904-1905
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Érection de Cartierville . - 8 octobre 1905 - 5 mai 1906
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de l'érection de Cartierville. Il contient un plan d'incorporation, des serments, des avis publics, des états de compte.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Ventes pour taxes 1905 . - 1905-1906
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Élections à Summerlea . - 10 avril 1900 - 7 mars 1907
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier nous renseigne sur les élections qui ont eu lieu à Summerlea. Il contient de la correspondance ainsi que les comptes rendus des réunions.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Règlements 1 à 93 portant sur la perception de deniers . - 22 décembre 1858 - 23 octobre 1907
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite des règlements 1 à 93 qui portent sur la perception des deniers. Il contient des avis publics, des règlements, des rapports, des certificats et des brochures.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.