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Description archivistique
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
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Règlement no 83. . - 23 août 1963 - 29 juin 1973.

Ce dossier porte sur le règlement no 83 relatif à l'inventaire des biens immobiliers du métro et en contient le troisième volume. Il comprend des plans et des descriptions d'emplacements de la ligne no 1 du métro de la rue Dufresne à la rue Hochelaga entre les rues Hogan et Montgomery.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3188 .

Projet rejeté. . - 6 juillet 1972 - 10 juillet 1973.

Ce dossier concerne un projet de loi qui a été rejeté par le conseil et qui concernait différents points: la répartition des budgets, la fonction du service de promotion économique, les réseaux d'aqueduc et égout, le boulevard Métropolitain. Il contient de la correspondance et des extraits de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 913.

Articles de journaux . - 8 juin 1973 - 22 août 1973

Ce dossier fait état de ce que certains quotidiens ou hebdomadaires ont publié conncernant la mise au point du schéma d'aménagement . Il contient des projets de lettres, des articles de journaux,. des communiqués, une liste de journaux de quartiers, des extraits de procès-verbaux , des formules d'assermentation et des avis publics.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais. .

Coupures de presse. - 24 octobre 1972 - 10 septembre 1973

Ce dossier recueille des articles de différents journaux sur des sujets concernant les activités du Conseil de sécurité publique (CSP).

Il contient des coupures de presse originales ou en photocopie.

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-121).

Budget 1973. - 5 octobre 1972 - 5 octobre 1973.

Ce dossier présente l'appropriation d'une somme de 900 000$ à même le budget estimé de la CUM , pour le budget du CSP. Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux, ainsi que des prévisions budgétaires.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 341.
Ancien numéro de boîte : AH-331

Arpenteur-géomètre Claude L. Mercier . . - 8 juillet 1971 - 15 novembre 1973

Ce dossier traite de travaux d'arpentage à effectuer à Westmount en vue du prolongement du métro . Il contient une convention, des lettres, des extraits de procès-verbaux et une demande d'autorisation .

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 848.

Règlement no 26. . - 1er décembre 1970 - 20 novembre 1973.

Ce dossier porte sur le règlement no 26 concernant la création du SPCUM. Il n'est jamais entré en vigueur. Il contient des résolutions et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 840.

Sous-comités . - 1972-1973

Ce dossier porte sur les sujets suivants:

425 -Sous-comité chargé de définir les besoins de la Communauté, incluant ceux du Conseil de sécurité publique, relativement au traitement des données 1973
-Sous-comité chargé d'étudier un projet de traitement de l'information par ordinateur 1972. Il contient des résolutions, de la correspondance, des comptes rendus et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat.

Études diverses (dossiers de M. Jean R. Marcotte, ingénieur) . - 1968-1973

Ce dossier regroupe les dossiers de Jean R. Marcotte, ingénieur responsable de l'assainissement des eaux - Service des travaux publics - Ville de Montréal (rapports et études):

  • Plans de drainage (aqueduc et égoût)
    -Route transcanadienne
    Tronçon Greene - Fulford - nov. 1968
    Tronçon Fulford - De la Montagne - oct. 1970 (d. E115A1)
    Tronçon de la Montagne - University - août 1971
    Échangeur University - sept. 1971
    Tronçon University - Bleury - nov. 1970
    Tronçon Sanguinet - Wolfe - sept. 1976
    -Autoroute no 13 (Chomedey) - 1973 (d.E115A2)
    -Autoroute no 20, de la rue Dickson à l'Autoroute 25 - nov. 1975
    (Ministère de la Voirie - Québec)
    Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du service de l'environnement, s'il y a lieu.

Groupe d'orientation . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce groupe formé par les responsables de chacun des sous-comités et dont le mandat est de voir à ce que les objectifs généraux soient bien compris et que les efforts soient orientés dans une même direction, et d'assurer la bonne marche des travaux.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité des structures administratives . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la taille optimum des entités administratives sur le territoire de la CUM et d'analyser et proposer des modèles d'organisation, de représentation et de structures.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité des finances . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'analyser l'équilibre fiscal des municipalités membres de la CUM selon le découpage actuel et celui qui sera proposé et d'examiner les formes possibles de financement en regard des politiques du gouvernement du Québec et de celles proposées dans le cadre de la présente étude.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Ce sous-comité a été créé sous le nom de "sous-comité de la fiscalité".
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité de la récréation et de la protection de l'environnement . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner, dans le domaine de la récréation urbaine et de la protection de l'environnement, la situation quant aux grands équipements, aux espaces verts, aux boisés et aux possibilités d'utilisation des cours d'eau à des fins récréatives, et d'explorer les perspectives d'avenir et d'évaluer les besoins globaux dans ces domaines.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité de la sécurité publique . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la situation actuelle des services de Police et d'Incendie sur le territoire de la CUM et dans la région de Montréal (conflits de juridiction, tâches, organisation) et de proposer une nouvelle répartition des responsabilités, des modes de compensation financière et toute nouvelle formule concernant l'organisation.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité de l'éducation . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'analyser les activités récréatives, sportives et culturelles de l'école et les comparer aux responsabilités et à l'action des municipalités dans ces domaines et d'évaluer les besoins d'équipements en vue de ces activités aussi bien à la Commission scolaire qu'à la municipalité.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité de l'habitation et de la rénovation . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la situation actuelle, au niveau de la Communauté, dans le domaine de l'habitation, en général, et du logement subventionné; d'évaluer les besoins globaux dans ces domaines et de préciser le rôle de la CUM et d'orienter son action.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité de la santé et du bien-être . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la situation actuelle au point de vue des services rendus dans les domaines de la santé, de l'hygiène et du bien-être, et de revoir ces programmes dans le cadre d'une réallocation des responsabilités qui favorise un rendement maximum.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

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