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Documents promotionnels, objets promotionnels et mentions honorifiques. - 1970-2002

Cette sous-sous-série regroupe des affiches et autres objets ayant servi à faire la promotion des différents mandats des services et témoignant de leur rayonnement.
Elle est constituée surtout d'affiches, de plaques honorifiques, d'épinglettes et d'autres objets tridimensionnels.

Titre basé sur le contenu des pièces ou sur la description des objets.
Documents en français et quelques-uns en anglais.
Malgré la notion de "collection" pour les objets promotionnels et les mentions honorifiques, et à cause de leur petit nombre, il a été convenu de les intégrer au fonds CUM1 et de les traiter au même titre qu'une pièce selon les unités administratives (niveau "article ou dossier").

Dossiers d'acquisitions . - 1970-2002

Cette sous-sous-série concerne les décrets d'acquisitions de propriétés effectuées de gré à gré ou par voie d'expropriation ou des dossiers d'acquisition d'immeubles pour divers besoins de la CUM. Dans certains cas, ils sont complémentaires à ceux du Secrétariat.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports, de plans, de descriptions techniques d'emplacements et d'actes notariés.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Approbation - Travaux d'assainissement des municipalités . - 1970-2002

Cette sous-sous-série concerne les approbations requises par les municipalités pour effectuer des travaux d'infrastructure (égoûts, aqueduc, et autres) avec ou sans incidence intermunicipale (qui touchent ou ne touchent pas une ou plusieurs municipalités voisines).
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Création et abolition de postes . - 1972-2002

Cette sous-sous-série concerne les besoins en main-d'ouvre qu'ont eus les différents directeurs ou directrices de services et les rapports des ressources humaines.
Elle est constituée de demandes d'autorisation, de mémos, de présentations de dossiers, de notes de service et de lettres.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cartes index des reportages

Cartes index papier anciennement utilisées pour le repérage des reportages photographiques du service multi-média. Ces informations descriptives ont été microfilmées, puis numérisées, avant d'être transcrites et bonifiées dans le présent catalogue.

Budget - Programme triennal d'immobilisations . - 1987-2001

Cette sous-sous série comprend les dossiers des programmes triennaux d'immobilisations ( PTI ) de la Communauté urbaine de Montréal et ceux de la Société de transport de la CUM adoptés par le Conseil lors d'assemblées prévues à cet effet. À compter de 1997 pour la CUM et de 1986 pour la STCUM. les PTI sont approuvés par résolution alors qu'avant ces années, ils l'étaient par règlement ( se référer à la série SB,SS3,SSS2 ).
Elle est surtout constituée de résolutions, de correspondance, de documents déposés et d'approbations gouvernementales.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Contrats - Travaux de construction majeurs . - 1969-2001

Cette sous-sous-série témoigne de l'exécution de plusieurs contrats effectués dans le but de traiter les eaux usées sur le territoire de la CUM, entre autres, par la construction de la station d'épuration des eaux et de tous les bâtiments connexes, des intercepteurs nord et sud et des émissaires.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de cahiers des charges, de contrats, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Études, rapports, enquêtes . - 1973-2001

Cette sous-sous-série concerne les études suivantes effectuées en relation avec ce service de la CUM ainsi que la création d'un organisme international:

  • analyse des activités internationales de la Communauté urbaine de Montréal (1994-1995) #6517
  • étude sur les facteurs de localisation dans la CUM (1973) #752
  • étude sur les interactions économiques au sein des entreprises de la région de Montréal (1991-1993) #5861

    Montréal International (CUM1/H3-1)

    6880 Montréal International - Création de l'organisme, adhésion et contribution financière de la CUM

    6880-1 Montréal International - Nominations des membres du Conseil d'administration

    6880-2 Montréal International - Documentation de référence soumise à l'information des membres du CE

    (# 6880-3 Ce dossier constitué des documents des différentes séances du Conseil d'administration de MI a été
    éliminé.)

    6880-4 Montréal International - Dossier de travail sur la création de Montréal International, sur le positionnement

    de la CUM et sur la préparation de l'entente à intervenir entre les deux organismes.

    6880-5 Montréal International - Revue de presse 1997-1999.

    6880-6 Montréal International - Transfert de L'Office de développement économique à Montréal Intenational

    (actifs, personnel, matériel et équipement).

    6880-7 Montréal International - Position de la CMBM (Conférence des maires de banlieues de Montréal) et du

    CRDIM (Conseil régional de développement de l'Île de Montréal) sur Montréal International

    6880-8 Montréal International - Comité intermunicipal ad hoc de Montréal International sur la réorganisation de la

    fonction prospection des investissements étrangers (piloté par CMBM)

    6880-9 Montréal International - Prêt de services

    ======================================

    7282 Institut international de gestion des grandes Métropoles (Métropolis) 1998-2001

    7596 Industrie de l'aérospatiale à Montréal 1999.

    Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.

Livre officiel des règlements . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série comprend les règlements adoptés par le Conseil et, à l'occasion, par le Comité exécutif de la CUM depuis sa création. Ils sont regroupés par ordre chronologique dans des registres intitulés "Livres des règlements de la Communauté", tel que prescrit par la Loi sur la CUM. Certains d'entre eux ont été abrogés ou remplacés par d'autres toujours en vigueur.
Elle contient des règlements officiels originaux, signés par le président du Conseil et par le secrétaire, des avis publics, des projets de règlements, des certificats d'approbation, de publication et d'entrée en vigueur, ainsi que quelques cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Correspondance du directeur général . - 1984-2001

Cette sous-sous-série regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées. Certaines d'entre elles sont classées de façon chronologique ("chrono"). 1998 manque.
Elle contient des lettres, des pétitions, des mémoires, des invitations, des rapports et des listes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Dossiers divers (par unité) . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série rassemble différentes sujets intéressants par unité administrative mais ne donnant pas suffisamment de matière à l'ouverture de dossiers uniques.
Elle contient surtout des extraits de procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des mémos, des notes de service, des cartes, des études et des plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Gestion des documents . - 1981-2001

Cette sous-sous-série regroupe des dossiers se rapportant à la gestion des documents et aux archives historiques à la CUM ainsi qu'à divers projets:

  • Programme de gestion des documents à la Communauté (dossier général #3103) (1981-2000)

  • Approbation des règles de conservation (#3103-1, #3103-2, #3103-3) (1983-2001)

  • Copie du "Guide de gestion des documents" (versions de 1991 et 1997)

  • Dossiers, par service, des différents projets de règles qui ont été approuvés (1991-1999)

  • Demandes de dossiers au centre de semi-actifs (1989-2001)

  • Documentation des systèmes informatiques du secrétariat,
    (DATAFLEX): Gestion des documents et Échéancier des nominations,
    Volume 1 - Usagers, Volume 2 - Système (Dossier 3232)

  • Étude exploratoire en matière de gestion des documents et inventaire (1985) (# 4112)

  • Liste de classement 1985-1986 (#4111)

  • plan et liste de classement au 1986-02-05

  • id. au 2001-12-31

  • Programme de gestion des documents du bureau du président (#5465)

  • Implantation du plan de classification corporatif - (dans divers services) (# 7785)

  • Implantation du plan de classification corporatif - mise à jour (# 7785-1)

  • Microphotographie - index - affidavits (# 7863)

  • Projet Clairvoyance - 1994 à 1995 (# 7888)

  • Suivi du traitement de la règle # 395 (contient les approbations pour la destruction ou l'envoi aux archives
    historiques de tous les dossiers du plan de classification, regroupés cote par cote.)

  • Gestion de la liste des règlements - 1990 à 2001 (#515)

  • Gestion des documents - Documents historiques - 1990 à 1995 (# 5745)

  • Gestion des documents - Liste des documents inactifs - 1992 à 1993 (# 6474)
    Elle est constituée surtout de correspondance et de rapports.

Plan de classification des régimes de retraite de la Communauté urbaines de Montréal : R41-01-1A-14

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Dossiers thématiques. - 1969-2001

Cette sous-sous-série témoigne des activités du service d'urbanisme de la ville de Montréal relativement aux enjeux de zonage, aux Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement, et à de multiples projets de développement et d'aménagement.

La sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études, des données et des classifications de zonage, des répertoires, des questionnaires et des coupures de presse.

Dossiers des séances. - 1970 - 2001

Cette sous-sous-série concerne les dossiers des séances du comité exécutif tels que distribués aux membres.
Elle est constituée de l’ordre du jour tel que déposé, de l’ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Les numéros de dossiers SA,SS2,SSS2,D1100 à SA,SS2,SSS2,D1999 n'existent pas.
Chaque contenant contient 30 cm de documents textuels.

Nominations au comité exécutif . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux élections des membres du comité exécutif parmi les maires des secteurs (jusqu'en 1982) ainsi qu’aux nominations aux fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal. Les dossiers de nominations incluent également les déclarations d’intérêts financiers des présidents, tel que requis par la loi.
Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Procès-verbaux des séances publiques. - 1983-2001

Cette sous-sous-série porte sur les délibérations publiques des commissions permanentes du conseil sauf une qui se tient à huis-clos.
Cette sous-sous-série est constituée de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Comptes rendus des séances de travail. - 1983-2001

Cette sous-sous-série porte sur les discussions confidentielles des commissions permanentes du conseil notées au cours de séances de travail ou préparatoires.
Elle est constituée de comptes rendus.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

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