- CA M001 VM094-Y-1-14-08
- Sss-série
- 1975
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Division Production, Section Studio multimédia.
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Division Production, Section Studio multimédia.
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Terrains de pétanque et patinoire. - 1967-1974
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Division Production, Section Studio multimédia.
Comité d'étude (en général) . - 1972-1974, 1980
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur cette entité.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Terrains de baseball. - 1972-1974
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Groupe d'orientation . - 1972-1973
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce groupe formé par les responsables de chacun des sous-comités et dont le mandat est de voir à ce que les objectifs généraux soient bien compris et que les efforts soient orientés dans une même direction, et d'assurer la bonne marche des travaux.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Sous-comité des structures administratives . - 1972-1973
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la taille optimum des entités administratives sur le territoire de la CUM et d'analyser et proposer des modèles d'organisation, de représentation et de structures.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Sous-comité des finances . - 1972-1973
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'analyser l'équilibre fiscal des municipalités membres de la CUM selon le découpage actuel et celui qui sera proposé et d'examiner les formes possibles de financement en regard des politiques du gouvernement du Québec et de celles proposées dans le cadre de la présente étude.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.
Ce sous-comité a été créé sous le nom de "sous-comité de la fiscalité".
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Sous-comité de la récréation et de la protection de l'environnement . - 1972-1973
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner, dans le domaine de la récréation urbaine et de la protection de l'environnement, la situation quant aux grands équipements, aux espaces verts, aux boisés et aux possibilités d'utilisation des cours d'eau à des fins récréatives, et d'explorer les perspectives d'avenir et d'évaluer les besoins globaux dans ces domaines.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Sous-comité de la sécurité publique . - 1972-1973
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la situation actuelle des services de Police et d'Incendie sur le territoire de la CUM et dans la région de Montréal (conflits de juridiction, tâches, organisation) et de proposer une nouvelle répartition des responsabilités, des modes de compensation financière et toute nouvelle formule concernant l'organisation.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Sous-comité de l'éducation . - 1972-1973
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'analyser les activités récréatives, sportives et culturelles de l'école et les comparer aux responsabilités et à l'action des municipalités dans ces domaines et d'évaluer les besoins d'équipements en vue de ces activités aussi bien à la Commission scolaire qu'à la municipalité.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Sous-comité de l'habitation et de la rénovation . - 1972-1973
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la situation actuelle, au niveau de la Communauté, dans le domaine de l'habitation, en général, et du logement subventionné; d'évaluer les besoins globaux dans ces domaines et de préciser le rôle de la CUM et d'orienter son action.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Sous-comité de la santé et du bien-être . - 1972-1973
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la situation actuelle au point de vue des services rendus dans les domaines de la santé, de l'hygiène et du bien-être, et de revoir ces programmes dans le cadre d'une réallocation des responsabilités qui favorise un rendement maximum.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Composition - Formation - mandat . - 1972-1973
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-sous-série porte sur la façon dont ce comité a été formé.
Elle contient de la correspondance, des rapports.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Sous-comité de la planification et du développement économique . - 1972-1973
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'évaluer la situation dans les domaines de la planification urbaine et régionale et du développement économique à Montréal et d'analyser les structures à l'intérieur desquelles les différents agents de planification et de développement évoluent; les relations entre eux; le processus décisionnel, les lois qui les régissent; les mécanismes opérationnels.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Sous-comité du transport et des communications . - 1972-1973
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la répartition des responsabilités dans le domaine de la planification, de la détermination des politiques, des investissements d'équipement et de l'opération des différents réseaux de transport dans la région de Montréal, et d'examiner la structure des pouvoirs décisionnels dans les domaines précités en ce qui a trait aux grands équipements ferroviaires, portuaires et aéroportuaires.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Reportages (diapositives, négatifs n&b. et couleur) captés à Terre des Hommes en 1972. Division Production, Section Studio multimédia.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-sous-série regroupe des informations diverses.
Elle contient des rapports, des lois et de la documentation.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Reportages (diapositives, négatifs n&b. et couleur) captés à Terre des Hommes en 1971. Division Production, Section Studio multimédia.
Note : les numéros de dossiers de cette sss-série ne correspondent pas aux anciennes cotes numériques (ex. : D001 = TH71-100).
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Fait partie de Fonds Service des travaux publics et de l'environnement . - 1872 - 22 mars 2000
Sous-sous-sous-série portant sur les activités quotidiennes à l'incinérateur Des Carrières. Sous-sous-sous-série contenant des livres de bord.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.