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Description archivistique
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
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Règlement no 83. . - 18 juillet 1962 - 15 septembre 1975.

Ce dossier porte sur le règlement no 83 relatif à l'inventaire des biens immobiliers du métro et en contient le quatrième volume. Il comprend des plans et des descriptions d'emplacements de la ligne no 2 du métro de la rue Somerville à la rue Saint-Vallier.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3188 .

Budget 1975. - 14 septembre 1974 - 24 septembre 1975.

Ce dossier présente le budget de la CUM incluant celui du CSP. Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux, un budget et des prévisions budgétaires.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et bilingues .
Numéro de dossier du Secrétariat : 350.
Ancien numéro de boîte : AH-332.

Budget 1976. - 25 septembre 1975 - 14 novembre 1975.

Ce dossier présente le budget de la CTCUM. Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux, une analyse du budget de même qu'un budget des revenus et des dépenses.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 349.
Ancien numéro de boîte : AH-347.

Budget 1976. - 2 octobre 1975 - 5 décembre 1975.

Ce dossier présente le budget de la CUM incluant celui du CSP. Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux, des prévisions budgétaires, un budget, une analyse de budget , des rétrospectives et des perspectives budgétaires.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et documents bilingues .
Numéro de dossier du Secrétariat : 326.
Ancien numéro de boîte : AH-332.

Études diverses (dossiers de M. Jean R. Marcotte, ingénieur) . - 1964-1975

Ce dossier regroupe les dossiers de Jean R. Marcotte, ingénieur responsable de l'assainissement des eaux - Service des travaux publics - Ville de Montréal (rapports et études):

  • Usine d'épuration de l'est (Rivière-des-Prairies)
  • Localisation des coupes stratigraphiques - mars 1975 (d. E237)
  • Intercepteur de la Rivière-des-Prairies (Nord)
  • Projet versant Nord et Nord-Est - août 1970
  • Audience à la Régie des eaux du 19 mai 1964
    et mémoire de la ville de Montréal et second mémoire le 19 mars 1965 (d. E301)
  • Plan directeur de drainage - avril 1975 (d. E302).
    Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du service de l'environnement, s'il y a lieu.

Études diverses (dossiers de M. Jean R. Marcotte, ingénieur) . - 1954-1975

Ce dossier regroupe les dossiers de Jean R. Marcotte, ingénieur responsable de l'assainissement des eaux - Service des travaux publics - Ville de Montréal (rapports et études):

Dossiers par municipalité
Pointe-Claire - déc. 1954-février 1972 (d. EM18-111)

  • Plans directeurs des égoûts
    Roxboro - juin 1962-nov. 1975 (d. EM19-111)
  • Plans directeurs des égoûts et cartes
  • Bassin de drainage
  • Plan topographique
    Senneville - sept. 1971 (d. EM20-111)
  • Plans directeurs des égoûts
    St-Laurent - août 1962-mai 1981 (d. EM22-111)
  • Plans directeurs des égoûts
  • Bassin de drainage
  • Plan topographique
    St-Léonard - nov. 1972 (d. EM23-111)
  • Plans directeurs des égoûts
    St-Pierre - août 1970-mars 1972 (d. EM24-111)
  • Plans directeurs des égoûts
  • Rapport sur les problèmes de refoulement dans le réseau d'égoût
    St-Raphaël-de-l'Ïle-Bizard - oct. 1970 (d. EM25-111)
  • Bassin de drainage
    Ste-Anne-de-Bellevue - déc. 1968-août 1975 (d. EM26-111)
  • Plans directeurs des égoûts
  • Plan d'ensemble.
    Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du service de l'environnement, s'il y a lieu.

Commission spéciale du conseil chargée de tenir une audience publique relative à l'adoption d'un schéma d'aménagement du territoire de la communauté ( Commission Alie ) . . - 1972 - 1975

Cette sous-sous-sous-série comprend les dossiers se rapportant à la tenue d'une audience publique dans le but de faire adopter un schéma d'aménagement.
Elle est surtout constituée de procès-verbaux, de correspondance et de mémoires.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Comission spéciale du conseil chargée d'étudier les recommandations contenues dans le rapport de la commission du schéma d'aménagement ( Commission Lamarre ) . - 1972 - 1975

Cette sous-sous-sous-série comprend les dossiers d'étude se rapportant à l'évaluation financière du schéma d'aménagement.
Elle est surtout constituée de procès-verbaux , de correspondance et de cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Dossiers des assemblées. - 1975.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1975 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-140).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

19 février 1975 - Régulière - C1/A1-2,59
16 avril 1975 - Régulière - C1/A1-2,60
18 juin 1975 - Régulière - C1/A1-2,61
20 août 1975 - Régulière - C1/A1-2,62
24 septembre 1975 - Spéciale - C1/A1-2,63
15 octobre 1975 - Régulière - C1/A1-2,64
14 novembre 1975 - Spéciale - C1/A1-2,65
17 décembre 1975 - Régulière - C1/A1-2,66

Dossiers de séances. - 1975.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal lors des séances tenues en 1975.

Il est constitué de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-611 à AH-613).

Les dates et les numéros originaux de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-611
30 janvier 1975 - C1/A2-2,226
6 février 1975 - C1/A2-2,227
13 février 1975 - C1/A2-2,228
18 février 1975 - C1/A2-2,229
25 février 1975 - C1/A2-2,230
6 mars 1975 - C1/A2-2,231
13 mars 1975 - C1/A2-2,232
20 mars 1975 - C1/A2-2,233
27 mars 1975 - C1/A2-2,234
3 avril 1975 - C1/A2-2,235
10 avril 1975 - C1/A2-2,236
16 avril 1975 - C1/A2-2,237
24 avril 1975 - C1/A2-2,238
1er mai 1975 - C1/A2-2,239
15 mai 1975 - C1/A2-2,240
22 mai 1975 - C1/A2-2,241
29 mai 1975 - C1/A2-2,242
12 juin 1975 - C1/A2-2,243
18 juin 1975 - C1/A2-2,244

Boîte AH-612
3 juillet 1975 - C1/A2-2,245
17 juillet 1975 - C1/A2-2,246
24 juillet 1975 - C1/A2-2,247
31 juillet 1975 - C1/A2-2,248
7 août 1975 - C1/A2-2,249
14 août 1975 - C1/A2-2,250
20 août 1975 - C1/A2-2,251
28 août 1975 - C1/A2-2,252
4 septembre 1975 - C1/A2-2,253
11 septembre 1975 - C1/A2-2,254
18 septembre 1975 - C1/A2-2,255
24 septembre 1975 - C1/A2-2,256
2 octobre 1975 - C1/A2-2,257
7 octobre 1975 - C1/A2-2,258
9 octobre 1975 - C1/A2-2,259
15 octobre 1975 - C1/A2-2,260
23 octobre 1975 - C1/A2-2,261
30 octobre 1975 - C1/A2-2,262
6 novembre 1975 - C1/A2-2,263
13 novembre 1975 - C1/A2-2,264
20 novembre 1975 - C1/A2-2,265
26 novembre 1975 - C1/A2-2,266

Boîte AH-613
3 décembre 1975 - C1/A2-2,267
11 décembre 1975 - C1/A2-2,268
17 décembre 1975 - C1/A2-2,269

Études diverses (dossiers de M. Jean R. Marcotte, ingénieur) . - 1959-1975

Ce dossier regroupe les dossiers de Jean R. Marcotte, ingénieur responsable de l'assainissement des eaux - Service des travaux publics - Ville de Montréal (rapports et études):

Dossiers par municipalité
Verdun - avril 1966-août 1972 (d. EM27-111)

  • Plans directeurs des égoûts
  • Topographie
    Westmount - X - (d. EM28-111)
    Kirkland - mars 1969-oct. 1975 (d. EM29-111)
  • Plans directeurs des égoûts
  • Station de pompage
  • Topographie
    Ste-Geneviène - avril 1959-juin 1974 (d. EM30-111)
  • Plans directeurs des égoûts
    Laval - sept. 1966-déc. 1970 (d. EM50-)
  • Raccordement à l'usine de l'est
  • Plan de chacune des ex-villes
    Repentigny - avril 1972 (d. EM51-)
  • Plan directeur d'assainissement des eaux
    Communauté régionale de l'Outaouais - sept 1968 (d. EM52).
    Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du service de l'environnement, s'il y a lieu.

Rapports divers. . - 1973 - 1975

Ce dossier présente les résultats de différentes recherches qui concernent de près ou de loin le schéma d'aménagement du territoire. Il contient un inventaire, une étude et un rapport.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 504-5 ( 2 vol. ) .

Architectes Papineau, Gérin-Lajoie, Leblanc et Edwards . . - 21 juin 1971 - 8 avril 1976

Ce dossier porte sur les services professionnels rendus par ces architectes à la station de métro Radisson . Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux et des demandes d'autorisation .

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 847.

Impositions de réserves pour fins de métro . - 2 mars 1973 - 21 avril 1976

Ce dossier porte sur les impositions de réserve pour les prolongements du métro sur les lignes 2 et 5, en particulier pour les stations Snowdon, Monkland, Descarie, Vendôme, Jean-Talon, Montréal-Ouest (projetée), Côte-St-Luc et Côte-des-Neiges, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat):
C-1-236-206-2 (#635) C-1-236-206-4 (#654) C-1-236-241-006 (#4859) C-1-238-206-1 (#621) C-1-238-206-2 (#620)
C-1-239-206-1 (#657) C-1-239-241-5 (#619) C-1-240-206-1 (#590) C-1-240-206-2 (#600) C-1-240-206-4 (#618)
C-1-241-206-1 (#608) C-1-242-206-1 (#611) C-1-243-206-2 (#606) C-1-244-206-1 (#599) C-1-272-206-1 (#570)
C-1-272-206-2 (#651) C-1-272-241-2 (#1442) C-1-272-241-3 (#1754) C-1-280-206-1 (#650) C-1-526-206-1 (#615)
C-1-526-206-2 (#644) C-1-526-206-3 (#640) C-1-528-206-1 (#684) C-1-530-206-1 (#647) C-1-530-206-2 (#660)
C-1-530-206-3 (#648) C-1-530-206-4 (#683) C-1-530-206-5 (#682) C-1-534-206-1 (#605) C-1-534-206-3 (#610)

Station Anjou:
C-1-588-241-1 (#3038) C-1-588-241-2 (#3039) C-1-588-241-3 (#3040) C-1-588-241-4 (#3041) C-1-588-241-5 (#3042). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Procès-verbaux du comité de coordination et des ateliers d'études . - 9 décembre 1975 - 30 avril 1976

Ce dossier rapporte les discussions et les décisions de ce sous-comité et des ateliers d'étude également désignés respectivement "comité" et "sous-comités d'étude". Il contient des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Numéro de dossier du Secrétariat: 170-2.

Émission d'obligations de 50 000 000 $ US, datée du 1er décermbre 1976. - 2 février 1976 - 1er juin 1976.

Ce dossier traite de l'emprunt effectué auprès de White Weld Ltd. de la Banque de Paris et des Pays-Bas, de Salomon Brothers , de la Société Générale de Banque S.A. en vue de permettre le financement du prolongement du métro prévu au règlement 22. Il contient des résolutions, de la correspondance, des contrats, des spécimens de différentes coupures d'obligations avec les coupons attachés et des journaux .

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 436.
Ancien numéro de boîte : AH-218.

Ingénieurs-conseils Régis Trudeau & Associés . . - 8 juillet 1971 - 3 juin 1976

Ce dossier porte sur les services professionnels rendus par cette firme d'ingénieurs à la station de métro Radisson . Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux et des demandes d'autorisation .

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 874.

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