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Reportages photographiques 2020

La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale et la Ville de Montréal durant l'année 2020.
La sous-série contient les reportages photographiques captés à la demande du Protocole et accueil. Ils ont principalement été pris par Sylvain Légaré, photographe contractuel.

Règlements adoptés en 2020. - 2020.

Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le comité exécutif en 2020.

Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère ainsi que par le/la président/e du comité exécutif.

Pièces déposées (2020). - 2020.

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-13
Séance du 27 janvier : pièce déposée #1.01 - 1 disque optique

Soumissions publiques. - 2002-2020

Série portant sur l'ouverture des soumissions publiques faites à la suite des appels d'offres de la Ville et dressant la liste des soumissionnaires ayant déposé une soumission. Série contenant les procès-verbaux ainsi que des affidavits.

Dossiers de résolutions (2020). - 2020

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2020.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Déclarations d'intérêts pécuniaires 2019. - 2019-2020.

Le dossier contient les déclarations d'intérêts pécuniaires des élus municipaux signées à la fin de l'année 2019.

On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2020.

Il contient aussi la déclaration d'intérêts pécuniaires de l'élu qui a remporté l'élection partielle dans l'arrondissement Le Plateau-Mont-Royal le 6 octobre 2019.

Ce dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers d'arrondissement.

Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des déclarations de leurs conseillers.

Enfin, en vertu du règlement 18-010 Code d'éthique et de conduite des membres du conseil de la ville et des conseils d'arrondissement, adopté le 19 février 2018, les membres du comité exécutif doivent aussi signer une déclaration à la fin de chaque année, aussi conservée dans ce dossier.

Les déclarations d'intérêts pécuniaires font partie des pièces déposées lors des séances du conseil.

Dossiers de séances. - 2020

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour l'année 2020 : Avis publics, communiqués, compte-rendu, procès-verbaux, rapports, documents budgétaires 2021 et PDI 2021 à 2030, recommandations, réponse du comité exécutif, rapport du vérificateur général.

Dossiers de séances. - 2020.

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques tenues durant l'année 2020. Le dossier contient des avis publics, des communiqués, des comptes-rendus, des procès-verbaux, des mémoires, des présentations, des rapports, des recommandations, des photos d'élus et la réponse du Comité exécutif.

Règlements adoptés en 2020. - 2020.

Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération en 2020, et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.

Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil d'agglomération. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.

Chemise 1/3 et 2/3 : règlements adoptés en 2020
Chemise 3/3 : règlements adoptés en 2020 et qui modifient des règlements adoptés antérieurement

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