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Description archivistique
CUM3-A-2-3_03b
Opinion concernant l'exemption de taxes aux corporations locales . - 19 mars 1904
Opinion juridique sur l'affichage des avis de vente pour taxes . - 4 janvier 1932
Avis juridique sur la question de l'indemnisation de voyage . - 14 septembre 1938
Avis de poursuite pour la négligence du cours d'eau Raimbault . - 19 juin 1905
Brunet VS Laniel dit Desrosiers . - 24 janvier 1913
CUM3-D_03a
Analyse de l'eau . - 18 décembre 1933
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Joseph Petit dit Lamarche et se jetant dans la rivière d'Ottawa . - 8 juillet 1876
Cours d'eau prenant sa source sur la côte Sainte-Marie à Saint-Joachim-de-Pointe-Claire et se jetant dans le ruisseau Grand Tronc . - 1er décembre 1892
Pont de la rivière Grand Tronc . - 26 juillet 1885
Route qui va du chemin de base de Sainte-Geneviève à la côte Saint-Charles . - 4 juin 1870
Chemin privé d'Isidore Pilon et de J. B. Vinette . - 4 juin 1877
Rapport sur l'état des routes dans le comté de Jacques-Cartier . - 28 avril 1856
![Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Raphaël de l'Île Bizard . - 19 juillet 1922 - [-] 1931](/uploads/r/ville-de-montreal-section-des-archives/0/a/6/0a6bbb2228da909c4d2f4062543ef2b4fe71a4c27be9032793138ac583d1e2d9/CUM3-F-5-2_05op_142.jpg)
Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Raphaël de l'Île Bizard . - 19 juillet 1922 - [-] 1931
Plan figuratif des terres mentionnées au procès-verbal de Lachine . - 15 septembre 1859
Cours d'eau à verbaliser / fait et préparé par Chopin & Rinfret, I.C. & A.G., Montréal . - 28 mai 1909
Réparations projetées au pont de l'Île Bizard / Département des Travaux publics et du Travail, Québec . - 23 septembre 1920
Annexion de la ville de Sainte-Geneviève avec Sainte-Geneviève-de-Pierrefonds . - 15 mars - 20 avril 1935
![Imposition des poteaux et fils téléphoniques ainsi que des immeubles . - [19--]](/uploads/r/ville-de-montreal-section-des-archives/8/d/6/8d6546079e8738582cfbb669c597845f46f68867344cd228a8d80f041817c441/CUM3-A-2-1_12op_142.jpg)
Imposition des poteaux et fils téléphoniques ainsi que des immeubles . - [19--]
Demande de résolution concernant l'amendement sur la nouvelle taxe de guerre sur l'électricité . - 2 décembre 1939
Demande de résolution quant à la souscription obligatoire à l'assurance automobile . - 7 décembre 1940
Requête déléguant au Gouvernement de la province de Québec l'entretien du pont entre Sainte-Geneviève et l'Île Bizard . - 6 juin 1955
Appui d'une résolution de Pointe-Claire concernant une demande d'aide au gouvernement pour un cours d'eau . - 3 juin 1953
Compte rendu de réunion . - 11 juin 1856
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