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C-OG-DG-D-12-001 : Autorisations de lancement d'appel d'offres (DIRECTIVE). - 5 mars 2012
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 05 mars 2012. Date de fin : 22 juin 2012. - Date de transmission (GDD) : 28 février 2012
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 01 mars 2012. Date de fin : 21 juin 2012. - Date de transmission (GDD) : 01 mars 2012
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 24 janvier 2012. Date de fin : 01 mars 2012. - Date de transmission (GDD) : 24 janvier 2012
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 20 janvier 2012. Date de fin : 28 mars 2018. - Date de transmission (GDD) : 20 janvier 2012
C-OG-SDO-D-12-001 : Gestion des estimations des contrats (DIRECTIVE). - 20 janvier 2012
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 20 janvier 2012. Date de fin : 22 juin 2012. - Date de transmission (GDD) : 20 janvier 2012
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Rapport financier annuel 2010 - Exercice terminé le 31 décembre 2010. - 2011
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 07 décembre 2011. Date de fin : 23 novembre 2015. - Date de transmission (GDD) : 06 décembre 2011
C-RM-SCARM-PA-11-002 : Politique de gestion contractuelle. - 7 décembre 2011
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 07 décembre 2011. Date de fin : 04 février 2013. - Date de transmission (GDD) : 23 novembre 2011
C-RM-SCARM-PA-11-001 : Politique d'approvisionnement de la Ville de Montréal. - 24 novembre 2011
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 24 novembre 2011. Date de fin : 11 mai 2015. - Date de transmission (GDD) : 22 novembre 2011
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 17 octobre 2011. Date de fin : 13 juin 2018. - Date de transmission (GDD) : 17 octobre 2011
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Entente portant sur le développement des liens d'amitié et des échanges entre le Québec et LA Chine (domaines multiples).
Durée : 2011-2015.
Lieu de signature : Shangaï
Signataires :
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Rapport financier annuel 2009 - Exercice terminé le 31 Décembre 2009. - 2010
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Le rapport porte sur l'information financière consolidée et l'administration municipale. La portion sur l'administration municipale concerne la ventilation par compétence, la gestion de l'eau et la ventilation des charges mixtes.
978-2-7647-0886-6.
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 16 décembre 2010. Date de fin : 05 janvier 2015. - Date de transmission (GDD) : 14 décembre 2010
C-RF-SF-P-09-002 : Excédent et déficit de caisse. (PROCÉDURE). - 4 novembre 2010
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 04 novembre 2010. Date de fin : 19 septembre 2016. - Date de transmission (GDD) : 03 novembre 2010
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Protocole d'entente entre Erevan et Montréal pour la période 2010-2012.
Durée : deux ans.
Lieu de signature : Erevan.
Signataires :
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 14 octobre 2010. Date de fin : 18 mars 2013. - Date de transmission (GDD) : 13 octobre 2010
C-OG-DG-D-10-001 : Conformité aux lois et règlements (DIRECTIVE). - 13 octobre 2010
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 13 octobre 2010. Date de fin : 07 mai 2012. - Date de transmission (GDD) : 12 octobre 2010
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 13 octobre 2010. Date de fin : 07 mai 2012. - Date de transmission (GDD) : 12 octobre 2010
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 12 octobre 2010. Date de fin : 10 février 2016. - Date de transmission (GDD) : 12 octobre 2010