Rôle de perception. - 1884-1896
- CA M001 P025-D-3-P001
- Pièce
- 1890-1996
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
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Rôle de perception. - 1884-1896
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Incorporation de clubs. - 4 mai 1892 - 5 décembre 1947
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des demandes d'incorporation de clubs et d'associations à caractère social et récréatif. Dossier contenant de la correspondance.
Expropriations. - 21 novembre 1898 - 20 septembre 1935
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des expropriations en prévision de l'ouverture des rues Lafontaine et Sainte-Catherine ainsi que sur la cession des rues Orléans et Bourbonnière. Dossier contenant de la correspondance.
Canadian Northern Quebec Railway Company. - 5 juillet 1905 - 26 novembre 1927
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la construction de traverses de chemin de fer; les plaintes concernant les sifflets de locomotives. Dossier contenant les autorisations du Board of Railway Commisionners; les plans des traverses; de la correspondance.
Canadian Northern Quebec Railway Company. - 16 mai 1906 - 18 janvier 1921
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur le niveau des rails, les requêtes de la Cité, les taxes foncières et l'érection d'une gare. Dossier contenant des copies de jugements de la Commission des chemins de fer, un plan du site proposé de la gare, de la correspondance.
Assurances. - 29 mars 1912 - 28 décembre 1920
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les assurances. Dossier contenant de la correspondance et des polices d'assurance.
Assurances. - 28 mars 1889 - 19 novembre 1920
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les assurances-propriétés. Dossier contenant de la correspondance et des polices d'assurance.
Comptabilité. - 12 janvier 1915 - 29 janvier 1920
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la comptabilité. Dossier contenant des états de compte, des relevés de perception de taxes scolaires pour la Commission des écoles catholiques de Montréal, des états des obligations, de la correspondance.
États de comptes. - [19--] - 9 février 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
États de comptes émis par le bureau du surintendant de la voirie et notes de crédit.
Parc Maisonneuve. - 2 novembre 1911 - 10 décembre 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la Commission du Parc Maisonneuve. Dossier contenant de la correspondance.
Exemptions de taxes. - 29 août 1900 - 1 octobre 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des exemptions de taxes et bonis d'installation. Dossier contenant des avis publics, des listes d'employés et de paie, des inventaires de machinerie, des contrats d'assurance et de la correspondance.
Exemptions de taxes. - 31 mars 1895 - 1 octobre 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des exemptions de taxes et sur la construction d'un bassin par la Canadian Vickers. Dossier contenant un imprimé, des résolutions de diverses municipalités de l'île et de la correspondance.
Exemptions de taxes. - 7 mai 1894 - 30 septembre 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des exemptions et limitations de taxes. Dossier contenant des listes d'employés et des listes de gages, des inventaires de machinerie en location, des opinions juridiques, des avis publics, des contrats d'assurance et de la correspondance.
Exemptions de taxes. - 10 avril 1900 - 29 septembre 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des exemptions de taxes et bonis d'installation. Dossier contenant des avis publics, des listes d'employés et des listes de paie, de la correspondance.
Ouvertures de rues - 25 mars 1885 - 18 septembre 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'ouverture de rues. Dossier contenant de la correspondance.
Élections. - 6 février 1902 - 27 mai 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les élections. Dossier contenant des avis publics et des bulletins de présentation.
Comptabilité. - 13 mars 1912 - 4 mars 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la comptabilité. Dossier contenant des états de compte dont la majorité se rapportent à la Montreal Tramways Company et à la Montreal Water & Power Company, de la correspondance.
Appropriations des comités. - 23 février 1884 - 31 décembre 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'attribution de budget pour chaque comité. Dossier contentant des rapports comptables et de la correspondance.
Commission scolaire. - 1914-1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la perception des taxes scolaires et la correspondance avec les porteurs de coupons sur le transfert des dettes de la Commission scolaire de Maisonneuve à la Commission des écoles catholiques de Montréal. Dossier contenant des listes de propriétés détenues par des individus de religion protestante ou des compagnies et les montants perçcus pour les années 1914 à 1918, de la correspondance.
Règlements municipaux. - 1917 - 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les règlements municipaux. Dossier contenant les versions manuscrites des règlements numéros 154 à 157 et leurs amendements le cas échéant.
Catalogue des dossiers. - 1884-1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Plan de classification des dossiers administratifs.
Inspecteur des bâtiments. - [19--]-1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier contenant de la correspondance générale reçue et envoyée de l'inspecteur des bâtiments de la cité.
Dossier thématique. - 22 septembre 1885 - 28 octobre 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur John Bombray, le boulevard Rosemont, les taxes municipales, scolaires et d'égouts. Dossier contenant de la correspondance et des plans.
Département des chemins. - 24 avril 1899 - 4 juillet 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'entretien des rues. Dossier contenant de la correspondance et des états de comptes.
Débentures. - 22 septembre 1915 - 1 mai 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les obligations. Dossier contenant de la correspondance.