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Description archivistique
Sss-série
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Enquête sur la Commission des finances. - 1884-1886

La série témoigne des activités du comité spécial chargé par le conseil de la Ville de faire une enquête sur les irrégularités commises dans l'administration des finances municipales, suite aux accusations portées par les échevins Jeannotte et Roy, de Ste-Marie. La série montre les divergences d'opinion entre francophones et anglophones quant à la culpabilité de M. Black, le trésorier, et M. William Robb, l'auditeur.

La série comprend des coupures de journaux et des exemplaires, en français et en anglais, du rapport du comité spécial d'investigation du département des Finances et du rapport des comptables McDonald et Gagnon.

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Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en anglais et en français.

Département de l'auditeur . - 1892-1902

La série témoigne des activités du département de l'auditeur de 1892 à 1902, de ses vérifications des états financiers de divers comités comme celui des systèmes d'incendie, de la police, des parcs et des transports publics, des finances, des routes.

La série contient trois registres paginés des états de comptes de différents comités, des relevés, des états financiers, et de la correspondance. Soulignons une longue lettre de 1899 de l'auditeur Olivier Dufresne au président du comité des finances où il rapporte des anomalies dans la perception des amendes pour la prostitution et des peines de prison.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en anglais et en français.

Terre des Hommes 1971

Reportages (diapositives, négatifs n&b. et couleur) captés à Terre des Hommes en 1971. Division Production, Section Studio multimédia.

  • D001 à D514 : négatifs n&b (TH-71-100 à TH-71-487 et TH-72-488 à TH-72-615)
  • D515 à D535 : négatifs coul (CN-5 à CN-22 et TD71-1 à TD71-3)
  • D536 à D543 : négatifs n&b (TD71-4 à TD71-11)
  • D544 à D599 : diapositives coul (CP-2 à CP-74 et CP-170)

Note : les numéros de dossiers de cette sss-série ne correspondent pas aux anciennes cotes numériques (ex. : D001 = TH71-100).

Groupe d'orientation . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce groupe formé par les responsables de chacun des sous-comités et dont le mandat est de voir à ce que les objectifs généraux soient bien compris et que les efforts soient orientés dans une même direction, et d'assurer la bonne marche des travaux.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité des structures administratives . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la taille optimum des entités administratives sur le territoire de la CUM et d'analyser et proposer des modèles d'organisation, de représentation et de structures.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité des finances . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'analyser l'équilibre fiscal des municipalités membres de la CUM selon le découpage actuel et celui qui sera proposé et d'examiner les formes possibles de financement en regard des politiques du gouvernement du Québec et de celles proposées dans le cadre de la présente étude.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Ce sous-comité a été créé sous le nom de "sous-comité de la fiscalité".
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

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