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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Texte Avec documents numériques
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Cours d'eau qui prend sa source sur la terre d'André Perrier (Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et qui se jette sur la terre d'Isidore Meloche (Sainte-Geneviève) . - 18 août 1852 - 11 septembre 1852

Ce dossier traite de projets d'entretien et de travaux sur ce cours d'eau. Il contient des procès-verbaux et des notices.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau du Cap se jetant dans le lac des Deux-Montagnes . - 27 mai 1837 - 8 août 1857

Ce dossier traite de la répartition équitable des travaux entre les différents propriétaires dont le cours d'eau, dit du Cap, traverse les terres. Il contient deux rapports et un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne . - 8 septembre 1858 - 2 novembre 1858

Ce dossier traite du cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et de Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne. Il contient un procès-verbal et une mise en demeure.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau Sainte-Geneviève prenant sa source sur la terre d'Antoine Laniel, sur la côte Saraguay et se jetant sur la terre de J.-B. Demers dans la rivière des Prairies . - 7 avril 1849 - 14 septembre 1859

Ce dossier concerne un cours d'eau de Sainte-Geneviève dont la source est sur la terre d'Antoine Laniel et qui se déverse sur celle de J.-B. Demers dans la rivière des Prairies. Il contient des notices, des avis, des procès-verbaux et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Route ou montée en la paroisse de l'Île Bizard, base sur le côté sud allant jusqu'à la rivière des Prairies entre les terrains de B. Théorêt et de J.-F. Boileau . - 26 novembre 1864 - 3 décembre 1864

Ce dossier traite des problèmes que l'entretien de cette route soulève. Il contient des avis publics et des requêtes.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Cours d'eau prenant sa source sur la terre de L. Cardinal et se jetant sur la terre de Jos Legault . - 14 septembre 1859 - 7 juillet 1868

Ce dossier traite d'un cours d'eau qui a sa source sur la terre de Louis Cardinal et qui coule par la suite sur la terre de Jos Legault. Il contient des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Règlements concernant la vente des liqueurs enivrantes et l'émission de licence . - 2 novembre 1858 - 24 avril 1870

Ce dossier traite du règlement concernant l'émission de licence et la vente de liqueurs fortes. Il contient des requêtes, des règlements et des avis publics.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Élections à la municipalité du village de Lachine . - 19 juillet 1855 - 16 janvier 1872

Ce dossier nous renseigne sur les élections dans la municipalité du village de Lachine. Il contient de la correspondance, un avis public et des comptes rendus de réunions.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.

Montée Sainte-Marie . - 25 octobre 1856 - 31 décembre 1878

Ce dossier traite de l'ouverture d'un nouveau chemin à partir de la dite montée. Il est formé de procédures d'expropriation, d'avis publics, d'une pétition, d'un plan, d'un rapport, d'un procès-verbal et d'une requête.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Chemin de base de la côte Sainte-Marie dans la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'ile . - 2 août 1870 - 2 janvier 1879

Ce dossier traite de l'aménagement du chemin ci-dessus mentionné. Il contient une pétition, un protêt, des requêtes, un rapport et des avis publics.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Verbalisation des chemins de la municipalité de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 11 septembre 1879 - 1er mars 1880

Ce dossier traite de la possibilité d'amender un procès-verbal. Il contient des avis publics, une requête, un affidavit et une homologation de procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Brunet et se jetant dans la rivière des Prairies . - 12 août 1848 - 12 septembre 1881

Ce dossier présente une sentence de la cour des juges de paix de Saint-Joachim-de-la-Pointe-Claire. Il contient des avis publics, un procès-verbal et un jugement.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant sa source sur le lot 164, sur la terre de F. Brunet et se jetant dans le lac Saint-Louis sur le lot 25 . - 1er avril 1884 - 8 janvier 1885

Le dossier traite de la nécessité d'effectuer certains travaux et d'entretenir ce cours d'eau. Il contient des requêtes et un avis.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau de la longue Branche . - 22 juillet 1874 - 30 mai 1885

Ce dossier traite des clauses ayant pour but de faire exécuter des travaux dans ce cours d'eau. Il contient des requêtes, des avis publics, des procès-verbaux, des actes de répartition et des conventions.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

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