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Description archivistique
Ss-série Avec documents numériques
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Acquisitions et ventes de terrains . - 8 avril 1868 - 22 octobre 1942

Sous-sous-série portant sur les acquisitions et les ventes de terrains de la ville pour l'établissement et l'agrandissement du parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant des rapports, des extraits de procès-verbaux, des copies d'acte de vente, des cartes, un protêt, une pétition, une entente, un estimé des coûts, une circulaire et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Annexion, érection, fusion et incorporation des municipalités . - 1858-1935

La sous-sous-série porte sur l'annexion, l'érection et l'incorporation des municipalités.
Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des procès-verbaux, des serments et un plan.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Bâtiments . - 30 mars 1874 - 8 juillet 1933

Sous-sous-série portant sur les bâtiments du parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des extraits de procès-verbaux, des offres de service, des spécifications, des cartes et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Permis spéciaux . - 24 septembre 1874 - 8 mai 1911

Sous-sous-série portant sur des demandes de permis spéciaux au parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des protêts, des extraits de procès-verbaux, des requêtes, des pétitions et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Loisirs et sports . - 24 avril 1876 - 10 janvier 1910, 8 juin 1933, [194-]

Sous-sous-série portant sur les loisirs et sports pratiqués au parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des requêtes, des extraits de procès-verbaux, des cartes et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

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