Constitution. - 1802, 1883-1929
- CA M001 BM017-1
- Série
- 1802, [1883?]-1929
Fait partie de Fonds Ecole de médecine et de chirurgie de Montréal. - 1802-1936
La série porte sur le projet de fusion de l'École de médecine et de chirurgie de Montréal de 1918 à 1919 qui a mené à son intégration à la Faculté de médecine de l'Université de Montréal en 1920. Elle témoigne aussi des lois constitutives constituant en corporation l'Université de Montréal et le St. Mary's Memorial Hospital, des règlements concernant la Faculté de médecine de l'Université de Montréal, des contrats et ententes entre l'École de médecine et de chirurgie de Montréal et diverses institutions tel que l'Université de Montréal et la Faculté de médecine de l'Université Laval de Montréal. La série porte aussi sur une concession de terrain où fut probablement construit l'Université Victoria. La série contient des projets de chartes, des textes de lois et de règlements, des contrats et ententes, ainsi qu'un acte de concession de terrain.
Titre basé sur le contenu de la série. Les documents sont en français et en anglais.