- CA M001 P017-B-1
- Sous-série
Fait partie de Fonds Ville de la Côte Saint-Louis. - 1846-1894
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Documents comptables et financiers
Fait partie de Fonds Ville de la Côte Saint-Louis. - 1846-1894
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Règlements. - 14 octobre 1846 - 13 juillet 1892
Fait partie de Fonds Ville de la Côte Saint-Louis. - 1846-1894
Registre comprenant aussi un index, des copies de proclamations, des copies de certificats de publication et des avis publics.
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Registre comprenant aussi un index.
Correspondance. - 8 septembre 1886 - 9 août 1888
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Procès-verbaux. - 6 juillet 1874 - 2 janvier 1883
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Registre comprenant aussi un index et des assermentations.
Fait partie de Fonds Ville de la Côte Saint-Louis. - 1846-1894
Grand livre des contribuables. - 1878-1888
Fait partie de Fonds Ville de la Côte Saint-Louis. - 1846-1894
Relevé et index de travaux. - 1887-1894
Fait partie de Fonds Ville de la Côte Saint-Louis. - 1846-1894
Répartition d'égout. - 1888-[1894]
Fait partie de Fonds Ville de la Côte Saint-Louis. - 1846-1894
Registre comprenant aussi un index.
Rôle d'évaluation de 1890-1892. - 1890-1892
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Correspondance. - 27 mars 1889 - 27 août 1889
Fait partie de Fonds Ville de la Côte Saint-Louis. - 1846-1894
Procès-verbaux. - 25 janvier 1883 - 30 avril 1890
Fait partie de Fonds Ville de la Côte Saint-Louis. - 1846-1894
Registre comprenant aussi des assermentations.
Annexion. - 6 octobre 1893 - 23 novembre 1893
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Dossier portant sur l'annexion de Côte Saint-Louis à la cité de Montréal. Dossier contenant des avis publics. Les documents sont en français et en anglais.
Livre d'évaluation de travaux, de nivellements et de notes diverses. - 1889-1890
Fait partie de Fonds Ville de la Côte Saint-Louis. - 1846-1894
Registre comprenant un index.
Correspondance. - 4 septembre 1889 - 31 décembre 1889
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