- CA M001 VM001-00
- Série
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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Description archivistique13374 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
- CA M001 VM001-01-2-001
- Ss-série
- 1840
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-3-001
- Ss-série
- 1914
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-3-002
- Ss-série
- 1915
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-002
- Ss-série
- 1841
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-3-003
- Ss-série
- 1916
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-003
- Ss-série
- 1842
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-004
- Ss-série
- 1843
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-3-004
- Ss-série
- 1917
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-005
- Ss-série
- 1844
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-3-005
- Ss-série
- 1918
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-006
- Ss-série
- 1845
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-3-006
- Ss-série
- 1919
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-007
- Ss-série
- 1846
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-008
- Ss-série
- 1847
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-009
- Ss-série
- 1848
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-16-01
- Dossier
- 1841-1907
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Résolutions du Conseil de ville et rapports du Comité exécutif. - 1995.
- CA M001 VM001-26-01
- Dossier
- 1995
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).
- CA M001 VM001-01
- Série
- 1840-1929
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La série témoigne des questions soumises à l'attention du Conseil de ville.
La série comprend certains dossiers de séances du conseil municipal (1840-1929), incluant des rapports des commissions échevinales, des requêtes, de la correspondance, des pétitions, des extraits de procès-verbaux et des règlements. Ces dossiers complètent les procès-verbaux des séances contenus dans la série 10 (VM001-10).
- CA M001 VM001-33-01
- Sous-série
- 1840-1864
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La sous-série contient les règlements de 1840 à 1864, numérotés de manière séquentielle de 1 à 294. Cette numérotation prend fin en 1864 lorsqu'une refonte des règlements existants est effectuée.
Permis: chaudières: échantillons entre 85001: de 1 à 90. - 1946-1948.
- CA M001 VM001-03-3-01
- Dossier
- 1946-1948
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Le dossier porte sur les autorisations accordées ou refusées par la Ville de Montréal pour l'installation de chaudières. Le dossier comprend principalement de la correspondance, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des pétitions, des avis publics et des plans.
Le dossier contient les documents cotés 85001-2 (31 à 60 incl.).
- CA M001 VM001-01-2-010
- Ss-série
- 1849
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-011
- Ss-série
- 1850
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-012
- Ss-série
- 1851
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-013
- Ss-série
- 1852
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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