No 129 - Règlement concernant les abattoirs. - 1881
- CA M001 VM001-33-02-D016-p0129
- Pièce
- 1881
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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No 114 - Règlement pour amender le règlement no 105 concernant la santé. - 1878
- CA M001 VM001-33-02-D013-p0114
- Pièce
- 1878
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 72 - Règlement pour fixer et déterminer le niveau de la rue Sainte-Monique. - 1874
- CA M001 VM001-33-02-D009-p0072
- Pièce
- 1874
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-13-Y
- Sous-série
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001
- Fonds
- 1833-2000
Le fonds témoigne des activités du Conseil de ville. Il renseigne sur son organisation et son fonctionnement, et donne une image fidèle de l'objet de ses délibérations.
Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les ordres du jour, les procès-verbaux et des enregistrements des séances; Dossiers de résolutions 1re série; Dossiers de résolutions 2e série; Dossiers de résolutions 3e série; Dossiers de résolutions 4e série; Dossiers de résolutions 5e série; Règlements municipaux; Commissions spéciales et comités spéciaux, comprenant des procès-verbaux; Rapports soumis au Conseil; Bureau du maire, comprenant les livres d'or de 1917 à 1985; Bureau du maire-cadeaux au maire; Documents constitutifs; 3e série collectif, comprenant des dossiers thématiques; 4e série collectif, comprenant des dossiers thématiques; Dossiers d'employés; Dossiers d'employés-policiers; Collection de budgets; Enquêtes sur l'état financier de Montréal; Enquête sur des sources additionnelles possibles de revenus; Photothèque, comprenant des diapositives sur le canal Lachine.
Montréal (Québec). Conseil de ville.
- CA M001 VM001-SZ
- Série
- 1840-2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Rapports annuels (en traitement)
- CA M001 VM001-SZ-SS1-SSS1
- Ss-série
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-SZ-SS1
- Sous-série
- 1840-2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Dossier de résolutions : de 1004.2-1 (fin) . - 1961-1973
- CA M001 VM001-04-2-D188-PA
- Pièce
- 1961-1973
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-02-D063-P989
- Pièce
- 1928
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 9597 – Règlement autorisant un emprunt de 500 000 $ pour dépenses en capital. - 1994
- CA M001 VM001-33-02-D129-P9597
- Pièce
- 1994
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 9596 – Règlement autorisant un emprunt de 3 000 000 $ pour dépenses en capital. - 1994
- CA M001 VM001-33-02-D129-P9596
- Pièce
- 1994
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 9595 – Règlement autorisant un emprunt de 14 122 429 $ pour dépenses en capital. - 1994
- CA M001 VM001-33-02-D129-P9595
- Pièce
- 1994
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-02-D129-P9594
- Pièce
- 1994
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-02-D129-P9593
- Pièce
- 1994
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-02-D129-P9592
- Pièce
- 1994
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-02-D129-P9591
- Pièce
- 1994
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-02-D129-P9590
- Pièce
- 1994
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 9589 – Règlement sur la refonte des règlements. - 1994
- CA M001 VM001-33-02-D129-P9589
- Pièce
- 1994
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-02-D129-P9588
- Pièce
- 1994
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-02-D129-P9587
- Pièce
- 1994
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-02-D129-P9586
- Pièce
- 1994
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-02-D129-P9585
- Pièce
- 1994
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-02-D129-P9584
- Pièce
- 1994
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-02-D129-P9583
- Pièce
- 1994
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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