- CA M001 P046-C-1
- Sous-série
- 1890 à 1891
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Sous-série portant sur des ententes entre la compagnie et des municipalités.
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Sous-série portant sur des ententes entre la compagnie et des municipalités.
Grands livres généraux . - 1891 à 1928
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Sous-série portant sur les comptes d'actif, de passif, de capitaux propres, de produits et de charges de la compagnie. Sous-série comprenant des grands livres généraux.
Procès-verbaux. - 1915-1929, 1953
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Sous-série portant sur les décisions des membres de la direction. Sous-série comprenant des procès-verbaux des assemblées des Directeurs et du Bureau de direction.
États financiers . - 1908 à 1927
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Sous-série portant sur les activités financières de la compagnie et comprenant des états financiers.
Grands livres des fournisseurs . - 1894 à 1928
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Sous-série portant sur les comptes individuels des fournisseurs de la compagnie et comprenant des grands livres des fournisseurs et un index.
Cause entendue devant la Cour supérieure . - 1901 à 1907
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Sous-série portant sur une cause de litige entre la compagnie et la Ville de Westmount. Sous-série comprenant des pièces à l'appui et des témoignages.
Assemblées des actionnaires . - 1900 à 1928
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Sous-série portant sur les assemblées des actionnaires de la compagnie et comprenant des procès-verbaux et des documents relatifs aux assemblées des actionnaires.
Correspondance et livres de lettres. - 1913, 1920-1922, 1926-1928
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Sous-série portant sur les échanges entre la compagnie et des personnes physiques ou morales. Sous-série comprenant de la correspondance sous forme d'imprimés, des livres de lettres envoyées, des lettres de démission et des avis de nomination de membres du Bureau de direction.
Spicilèges. - [1910?] à [1926?]
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Sous-série portant sur diverses activités de la compagnie. Sous-série contenant des spicilèges.
Correspondance . - 1928 - 1930, 1950
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Sous-série portant sur le financement de la compagnie et comprenant de la correspondance.
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Sous-série portant sur l'arbitrage entre la compagnie et la Ville d'Outremont. Sous-série contenant un rapport et des documents déposés.
Journaux et livres de caisses . - 1891 à 1928
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Sous-série portant sur les écritures relatives aux encaissements (débits) et aux décaissement (crédits) de la compagnie. Sous-série comprenant des journaux et des livres de caisse.
Certificats d'actions communes . - 1892 à 1938
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Sous-série portant sur l'émission d'actions communes de la compagnie et comprenant des reçus d'émission, des certificats d'actions communes annulés et une liste des actionnaires.
Livres de comptes des compteurs d'eau . - 1897 à 1922
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Sous-série portant sur la facturation de comptes émis par la compagnie et comprenant des livres de comptes des compteurs d'eau.
Grands livres des frais d'entretien . - 1898 à 1928
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Sous-série portant sur le contrôle comptable des frais d'entretien et d'améliorations des bâtisses et des installations de la compagnie. Sous-série comprenant des grands livres.
Certificats d'actions préférentielles . - 1892 à 1938
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Sous-série portant sur l'émission d'actions préférentielles de la compagnie et comprenant des reçus d'émission, des certificats d'actions préférentielles annulés et une liste des actionnaires.
Livres de transfert d'actions . - 1892 à 1923
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Sous-série portant sur le transfert d'actions et comprenant des livres de transfert d'actions communes, d'actions préférentielles et de Prior Lien Bonds de la compagnie.
Rôles d'évaluation foncière . - [1927?] à [1928?]
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Sous-série portant sur l'évaluation foncières de municipalités faisant affaires avec la compagnie et comprenant des copies de rôles d'évaluation foncière.
Constitution. - 1898, 1929-1930, 1953
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Série portant sur l'existence légale et juridique de la compagnie. Série comprenant un imprimé des lettres patentes et des actes touchant la compagnie, un dossier de demande de lettres patentes supplémentaires et un dossier portant sur l'existence corporative de la compagnie.
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Série portant sur les activités de la direction de la compagnie. Série constituée des sous-séries Procès-verbaux (B1), comprenant des procè-verbaux des assemblées des membres de la direction; Correspondance et livres de lettres (B2), comprenant des imprimés de correspondance entre la Ville de Montréal et la compagnie, des livres de lettres envoyées et des avis de nomination et des lettres de démission; Spicilèges (B3).
Documents juridiques . - 1890 à 1916
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Série portant sur les activités juridiques de la compagnie. Série constituée des sous-séries Contrats (C1), comprenant des contrats entre la compagnie et des municipalités; Cause entendue devant la Cour supérieure (C2), comprenant des documents relatifs à une cause impliquant la compagnie et la Ville de Westmount; Arbitrage (C3), comprenant un rapport et des documents relatifs à un arbitrage entre la compagnie et la Ville d'Outremont.
Activités financières . - 1892 - 1938, 1950
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Série portant sur les activités financières de la compagnie. Série constituée des sous-séries États financiers (D1); Assemblées des actionnaires (D2), comprenant des procès-verbaux et des documents relatifs aux assemblées des actionnaires; Correspondance (D3), comprenant de la correspondance portant sur le financement de la compagnie; Certificats d'actions communes (D4), comprenant des reçus d'émission, des certificats d'actions et une liste des actionnaires; Certificats d'actions préférentielles (D5), comprenant des reçus d'émission, des certificats d'actions et une liste des actionnaires; Livres de transfert d'actions (D6).
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
États financiers de la compagnie pour l'année se terminant le 30 avril 1908.
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
Rapport portant sur l'implantation d'un système de dépistage et sur le résultat de tests effectués à l'usine de filtration de la compagnie. Rapport de A. Johnson (ingénieur conseil et expert en hygiène) à la compagnie New York Continental Jewell Filtration Co.
Fait partie de Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953
États financiers de la compagnie pour l'année se terminant le 30 avril 1909.