Affichage de 753 résultats

Description archivistique
Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

674 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Rues. - 1893-1917

Sous-série portant sur des expropriations, des nivellements de rues et de l'arpentage. Sous-série constituée de carnets, d'états de comptes et de factures. Les documents sont en français.

Livres comptables. - 1884-1918

Sous-série témoignant des écritures comptables. Sous-série constituée de grands livres, de livres de caisse, d'un journal et de registres de billets payables. Les documents sont en français et en anglais.

Trottoirs. - 1910-1915

Sous-série témoignant partiellement de l'état des trottoirs de la cité. Sous-série constituée de registres, d'états de comptes et de factures. Les documents sont en français.

Réglements municipaux . - 1884-1917

Sous-série témoignant de l'exercice du pouvoir de législation de la cité. Sous-série contenant les règlements suivants : 1884-1899 : numéros 1 à 73 1884-1903 : numéros 1 à 3, 5, 6, 8 à 11, 13 à 16, 27, 30 à 32, 34, 35, 41 à 45, 49, 56, 59, 60, 62, 68 à 71, 75, 77 à 82, 84, 91, 96 1904-1917 : numéros 102, 107, 108, 110, 119 à 121, 123 à 129, 132, 134a à 142c, 142f, 143a, 143b, 143e, 143l, 145.

Égouts. - 1890-1915

Sous-série témoignant de la gestion des égouts de la cité. Sous-série constituée de répartitions des coûts, de permis de raccordement, d'états de compte et de factures. Les documents sont en français.

Rôles de répartition. - 1897-1920

Sous-série portant sur la répartition de la perception des taxes foncières, de taxes spéciales (égouts, trottoirs, expropriation), de taxes pour l'eau et la lumière, et de taxe pour l'expropriation des rues Ontario, Sainte-Catherine et Lafontaine, ainsi que des taxes pour les égouts. La sous-série comprend également un rôle de perception. Les documents sont en français.

Opérations bancaires . - 1890-1917

Sous-série témoignant de l'état des comptes bancaires de la cité. Sous-série constituée de carnets de relevés bancaires et d'un registre de billets à ordre. Les documents sont en français et en anglais.

Valeurs immobilières. - 1914

Sous-série portant sur l'état et la valeur monétaire des immeubles publics, propriétés de la cité de Maisonneuve. Sous-série contenant un rapport de The Cadanian Appraisal et un certificat.

Bâtiments. - 1901-1918

Sous-série permettant d'obtenir un aperçu de l'état de la construction. Sous-série constituée de correspondance, de permis de construction et de statistiques. Les documents sont en français.

Finances . - 1913

Sous-série illustrant très partiellement les acitivités financières de la cité. Sous-série constituée d'un tableau des obligations. Les documents sont en français.

Conseil municipal. - 1884-1918

Série témoignant des activités du principal corps statutaire de la cité de Maisonneuve. Série constituée des sous-séries Procès-verbaux (A1), Règlements municipaux (A2), Recensement (A3) et Valeurs immobilières (A4).

Comptabilité et finances. - 1884-1918

Série portant sur les activités comptables et financières. Série constituée des sous-séries Livres comptables (C1), Paie (C2), contenant des listes de paie; Opérations bancaires (C3), contenant des carnets de relevés bancaires; Finances (C4), contenant un tableau des obligations. Les documents sont en français et en anglais.

Évaluation et perception. - 1884 - 1920

Série témoignant de l'activité de taxation de la cité. Série constituée des sous-séries Carnets d'évaluation (D1); Rôles d'évaluation et de perception (D2); Rôles de perception (D3); Index du rôle d'évaluation (D4). Les documents sont en français.

Résultats 1 à 25 sur 753