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Description archivistique
Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
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SHM2-3-2_025
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Édits, arrêts et ordonnances . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842)
Édits, arrêts et ordonnances . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842)
Histoire seigneuriale . - 1846-1855
Histoire seigneuriale . - 1846-1855
Histoire judiciaire . - [18-]
Histoire judiciaire . - [18-]
Conseil souverain . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1663 et 1759)
Conseil souverain . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1663 et 1759)
Recherches historiques . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1637 et 1802)
Recherches historiques . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1637 et 1802)
Cour du banc de la reine . - 1854-1858
Cour du banc de la reine . - 1854-1858
Affaires scolaires . - 1836-1842
Affaires scolaires . - 1836-1842
Affaires gouvernementales . - 1840-1851
Affaires gouvernementales . - 1840-1851
Cour supérieure : Districts de Montréal et de Québec . - 1856-1857
Cour supérieure : Districts de Montréal et de Québec . - 1856-1857
Correspondance . - 1835-1864
Correspondance . - 1835-1864
Généalogie . - Copiés en [18-] (originaux créés entre 1634 et 1815)
Généalogie . - Copiés en [18-] (originaux créés entre 1634 et 1815)
Livres personnels . - [18-]
Livres personnels . - [18-]
Documentation . - 1820-1864
Documentation . - 1820-1864
Ouvrages et registres . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842), 1836-1858
Ouvrages et registres . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842), 1836-1858
Accusé de réception de J. A. Bélanger à Louis-Hippolyte La Fontaine . - [186-?]
Accusé de réception de J. A. Bélanger à Louis-Hippolyte La Fontaine . - [186-?]
Extraits du procès-verbal du conseil : Comptes des juges de paix de Montréal, Trois-Rivières et Q...
Extraits du procès-verbal du conseil : Comptes des juges de paix de Montréal, Trois-Rivières et Québec . - 15 décembre 1820
Note de Thomas Falconer à Louis-Hippolyte La Fontaine . - [18-]
Note de Thomas Falconer à Louis-Hippolyte La Fontaine . - [18-]
Notes sur la pétition du comté de Buckinghamshire . - 1825
Notes sur la pétition du comté de Buckinghamshire . - 1825
Copie no. 1425 de la Cour du banc du roi : Joseph J. Drolet vs Pierre Ménard dit Bellerose . - 20...
Copie no. 1425 de la Cour du banc du roi : Joseph J. Drolet vs Pierre Ménard dit Bellerose . - 20 octobre 1827
Lettre de John William Dunscomb à Louis-Hippolyte La Fontaine . - 20 avril 1843
Lettre de John William Dunscomb à Louis-Hippolyte La Fontaine . - 20 avril 1843
Note du greffier de la Cour d'appel à Louis-Hippolyte La Fontaine . - [18-]
Note du greffier de la Cour d'appel à Louis-Hippolyte La Fontaine . - [18-]
Copie no 1943 de la Cour du banc du roi : Joseph T. Drolet vs François Remy . - 18 octobre 1828
Copie no 1943 de la Cour du banc du roi : Joseph T. Drolet vs François Remy . - 18 octobre 1828
Lettre de Joseph-Guillaume Barthe à Louis Hippolyte La Fontaine . - [1849?]
Lettre de Joseph-Guillaume Barthe à Louis Hippolyte La Fontaine . - [1849?]
Extrait du rapport du comité spécial sur la représentation dans le Bas-Canada après l'acte de 182...
Extrait du rapport du comité spécial sur la représentation dans le Bas-Canada après l'acte de 1829 et extraits du témoignage de plusieurs habitants des Townships sur cet acte . - [182-]
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