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Description archivistique
Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
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Enregistrements de naissances . - 1866-1993

Cette série porte sur les enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal pour la période de 1866 à 1993. Il témoigne aussi des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Cette série est constituée de registres.

ATTENTION : Chaque dossier de cette série contient un ou plusieurs registres portant sur des enregistrements et des jugements pour des naissances survenues sur le territoire de la Ville de Montréal durant la ou les années indiquées dans le titre. Cependant, des exceptions à cette règle se sont glissées dans la plupart des registres. En effet, on peut toujours retrouver quelques enregistrements concernant des naissances survenues à des dates antérieures à la date indiquée sur le registre.
Donc, si une recherche se révèle infructueuse dans le registre de l'année de naissance de l'individu, il sera peut-être possible de retrouver quand même l'enregistrement de sa naissance en consultant les années suivantes.
À PARTIR DE 1921, l'année qui apparaît sur les registres correspond à la date des enregistrements qui y sont colligés. L'année ne correspond plus à la date de naissance des individus concernés, comme c'était le cas dans les registres du début de cette série. Exemple, un individu né en 1920 peut avoir fait enregistrer sa naissance en 1979, et c'est donc seulement dans le registre de 1979 qu'on pourra retrouver son nom. Il en va de même des jugements de toutes sortes.
Les index constitués de feuilles libres attachées à la couverture arrière des registres ont tous été retirés, restaurés si nécessaires afin d'arrêter leur dégradation, et finalement numérisés pour constituter un instrument de recherche plus fonctionnel. De 1968 à 1979, les index sont rédigés sur les dernières pages de chaque registre. De 1980 à 1993, l'index est rédigé dans un volume à part pour chacune des années.

Bureau des élections . - 1962-1998

La série témoigne des élections municipales de 1962 à 1990, de même que des activités du Bureau des élections.

La série comprend des listes électorales, des bulletins de présentation des candidats, de la correspondance, des statistiques, des documents concernant les dépenses, des résultats de vote, des opinions légales, des avis publics, des coupures de presse, des procès-verbaux, de la documentation, des cartes de districts électoraux et des planches-contact.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont principalement en français.

Cabinet du directeur . - 1928-1992

La série témoigne des activités et des responsabilités du greffier, entre autres l'administration du service du greffe, la gestion de son personnel, le fonctionnement des séances du Conseil de ville, les relations avec les conseillers, les citoyens et les autres services municipaux, de même que la préparation des élections municipales.

La série comprend de la correspondance, des notes, des mémos, des procès-verbaux, des listes, des serments, des notes biographiques et des cartes.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont principalement en français.

Collection de causeries. - 1909-1988

La série témoigne des discours prononcés par les maires Camillien Houde et Jean Drapeau; par Lucien Saulnier, Michael Fainstat, Yvon Lamarre et Gérard Niding, présidents du Comité exécutif à des moments différents; par certains conseillers municipaux dont Pierre Lorange, Jocelyne Ménard, Carmen Millette, Michel Morin, Robert Perrault, Germain Prégent, André Roussel, J.-M. Savignac, George Savoidakis, Justine Sentenne, Roger Sigouin, Edmond Synnott et Jean Trottier; de même que par certains cadres de services municipaux notamment sur les ondes de la Tribune des conférenciers de CKAC «Le quart d'heure de Concordia».

La série comprend des textes d'allocutions.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont principalement en français.

Division de la gestion de documents et des archives (DGDA). - [18-]-2001

La série témoigne des activités de la Division de la gestion de documents et des archives depuis 1913 notamment la gestion du personnel; la gestion et l'organisation des documents; l'élaboration de la revue de presse; le microfilmage des documents; la conception d'expositions dont «La démocratie à Montréal» réalisée dans le cadre des festivités entourant le 350e anniversaire de Montréal; la participation à des activités professionnelles dont le Congrès international des archives tenu à Montréal en 1992; de même que l'enregistrement des naissances et la gestion de la section de la photographie à une certaine époque.

La série comprend de la correspondance, des extraits de procès-verbaux, des rapports, des procédures, des inventaires, des coupures de presse, des cartes, des cartes postales, des photographies, des films et des ouvrages.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont principalement en français.

Module des opérations : règlements et annonces. - 1840-2002

La série porte sur la réglementation municipale, les avis publics publiés de 1990 à 1994 et l'ouverture des soumissions publiques.

La série comprend des règlements, des avis publics, des procès-verbaux, des projets de règlements, de la correspondance, des listes et des plans.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont principalement en français.

Secrétariat municipal. - 1899-1966

La série porte sur les avis publics publiés dans les journaux de 1949 à 1966; l'assermentation des fonctionnaires??; l'internement des malades à l'asile Saint-Jean-de-Dieu; les règlements soumis à l'approbation du gouvernement provincial; de même que l'interprétation de certains articles de la Charte de la Ville et des règles de fonctionnement du Conseil de ville et du Comité exécutif.

La série comprend des registres compilant la publication des annonces, de même que des opinions légales et des copies de correspondance envoyée.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.

Soutien au Conseil et à l'exécutif (jadis module des opérations) . - 1997-2001

La série informe sur les avis publics publiés entre 1997 et 2001 par la Ville afin de remplir ses obligations.

La série comprend des demandes d'annonces et des avis publics.

La division est anciennement connue sous le nom de Module des opérations.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.

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