Dossiers de résolutions du Conseil de Ville. - 2001 -
- CA M001 MTL001-03-01
- Sous-série
- 2001 -
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal à compter de 2001.