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Description archivistique
Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
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Extraits de résolutions (2001). - 2001

Ce dossier contient des extraits de résolutions. La plus grande partie est constituée de copies certifiées. Les résolutions suivantes sont signées par la greffière (originaux) : CM01-00021 à CM01-00027, CM01-00047, CM01-00098, CM01-00111, CM01-00120 à CM01-00133 inclusivement.

Pièces déposées (2003). - 2003

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R35-02-03-01
Séance du 24 novembre : pièce déposée #1.003 - un spicilège intitulé : « Some thoughts from the children », envoyé au maire Tremblay par les écoliers de Beechwood School en faveur de la préservation des espaces verts.

Suivi au conseil d'agglomération. - 2005-

Série portant sur le suivi assuré par l'équipe du soutien au conseil de la Ville en vue de la préparation de documents servant aux représentants de la Ville siégeant au conseil d'agglomération.
Série contenant les documents produits à la suite des séances du conseil, initiés lors de ces séances, et devant servir au cours de séances du conseil d'agglomération.

Dossiers de résolutions (2004). - 2004

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2004.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Les plans du dossier décisionnel CM04-0072 sont conservés dans les chambres fortes des archives [R37-03-07-10].

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