Pièces déposées (2005). - Décembre 2005
- CA M001 MTL003-2-2-01
- Ss-série
- Décembre 2005
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
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Dossiers de résolutions (2005). - Décembre 2005
- CA M001 MTL003-3-01
- Sous-série
- Décembre 2005
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2005.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Procès-verbaux (2005). - Décembre 2005
- CA M001 MTL003-2-1-01
- Ss-série
- Décembre 2005
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour décembre 2005.
- CA M001 MTL003-2-1-02
- Ss-série
- 2006
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2006.
Dossiers de résolutions (2006). - 2006
- CA M001 MTL003-3-02
- Sous-série
- 2006
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2006.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Pièces déposées (2006). - 2006
- CA M001 MTL003-2-2-02
- Ss-série
- 2006
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
- CA M001 MTL003-2-1-03
- Ss-série
- 2007
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2007.
Dossiers de résolutions (2007). - 2007
- CA M001 MTL003-3-03
- Sous-série
- 2007
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2007.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Pièces déposées (2007). - 2007
- CA M001 MTL003-2-2-03
- Ss-série
- 2007
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Dossiers de résolutions (2008). - 2008
- CA M001 MTL003-3-04
- Sous-série
- 2008
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2008.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
- CA M001 MTL003-2-1-04
- Ss-série
- 2008
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2008.
Pièces déposées (2008). - 2008
- CA M001 MTL003-2-2-04
- Ss-série
- 2008
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2009). - 2009
- CA M001 MTL003-2-2-05
- Ss-série
- 2009
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Dossiers de résolutions (2009). - 2009
- CA M001 MTL003-3-05
- Sous-série
- 2009
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2009.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
- CA M001 MTL003-2-1-05
- Ss-série
- 2009
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2009.
Pour la séance du 3 décembre 2009, il existe un verbatim de la période de questions des membres du conseil portant sur le contrat GÉNIeau, disponible sur disque optique et dans un document textuel [R46-02-2B-12].
- CA M001 MTL003-2-1-06
- Ss-série
- 2010
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2010). - 2010
- CA M001 MTL003-2-2-06
- Ss-série
- 2010
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Dossiers de résolutions (2010). - 2010
- CA M001 MTL003-3-06
- Sous-série
- 2010
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2010.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
- CA M001 MTL003-2-1-07
- Ss-série
- 2011
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Dossiers de résolutions (2011). - 2011
- CA M001 MTL003-3-07
- Sous-série
- 2011
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2011.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Pièces déposées (2011). - 2011
- CA M001 MTL003-2-2-07
- Ss-série
- 2011
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
- CA M001 MTL003-2-1-08
- Ss-série
- 2012
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2012). - 2012
- CA M001 MTL003-2-2-08
- Ss-série
- 2012
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil d'agglomération.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-14
Séance du 20 décembre : pièce déposée #1.01 - 1 revue
Dossiers de résolutions (2012). - 2012
- CA M001 MTL003-3-08
- Sous-série
- 2012
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2012.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
- CA M001 MTL003-2-1-09
- Ss-série
- 2013
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
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