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Description archivistique
Fonds Direction générale (2001-)
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Sommet de Montréal. - 2001-2005

La série nous renseigne sur les différentes étapes du Sommet de Montréal, de l'organisation en passant par les Sommets d'arrondissements, les Sommets sectoriels ainsi que sur les ateliers thématiques. Au point de vue de l'organisation, il est important de noter que les Sommets d'arrondissements (qui comprenait les 27 arrondissements de la nouvelle ville) et les Sommets sectoriels (il y a eu 14 secteurs ciblés) ont permis de dégager les priorités qui ont fait l'objet du Sommet de Montréal. Ces priorités ont mené à la création de 5 axes d'action qui ont été analysés lors des ateliers thématiques du Sommet.

Cette série comporte les documents relatifs à l'organisation du Sommet de Montréal ainsi que divers enregistrements vidéo et audio des rencontres. Il comporte aussi les documents faisant état des résultats ainsi que des suivis des réalisations effectuées après cet événement. Finalement, il comprend les documents relatifs à l'organisation, aux discussions et aux résultats des rencontres lors des Sommets d'arrondissement et des Sommets sectoriels.

Annoncé par le maire Gérald Tremblay le 18 février 2002, le Sommet de Montréal, qualifié "d'acte de fondation" de la nouvelle municipalité, a permis à plus de 3000 personnes provenant d'horizons divers - entreprises, groupes associatifs, administration municipale - de participer à l'élaboration des priorités de la nouvelle ville de Montréal. C'est en décembre 2000 que le gouvernement du Québec décrète la fusion des municipalités se trouvant sur l'Île de Montréal en une seule municipalité. Après des recours devant les tribunaux de certaines de ces municipalités, qui se sont soldés par la reconnaissance de la validité de l'action du gouvernement du Québec, la nouvelle municipalité de Montréal nait le 1er janvier 2002. Le Sommet s'est déroulé en plusieurs étapes, commençant par les Sommets des arrondissements, tenus durant les mois de mars et avril 2002, suivi par les Sommets sectoriels, tenus aussi en avril 2002, pour se terminer par le Sommet de Montréal, où des ateliers thématiques ont été tenus, regroupant tous les intervenants de la nouvelle municipalité pour décider des chantiers qui seront mis en œuvre au cours des prochaines années. Suite à ce Sommet, un suivi a été assuré jusqu'en 2005 et les activités du Secrétariat du Sommet de Montréal, chargés de l'organisation et du suivi de cette activité, ont cessées en 2008.

La fonction principale du Sommet est de réaliser "une planification d'ensemble […] qui […] sert quotidiennement dans notre prise de décision en tant qu'administration municipale." (message du maire Gérald Tremblay).

Le titre est basé sur le contenu de la série.
Les documents sont principalement en français et en anglais.

Concertation des arrondissements. - 1999-2008.

Cette série témoigne principalement de rencontres de comités et des sujets de travail relatifs à la réorganisation de la nouvelle Ville de Montréal suite aux fusions de 2002. La correspondance est celle de madame Stella Guy, alors directrice générale associée à la coordination des arrondissements.

Elle comprend des documents de réunions, de la correspondance, des dossiers thématiques et des publications.

Chantier sur la démocratie. - 1988-2014.

La série témoigne de projets comme la Charte montréalaise des droits et responsabilités et le Prix du maire en démocratie, en plus de renseigner sur les consultations publiques tenues par les instances consultatives entre 1987 et 2008 et sur les dossiers de travail relatifs au processus de consultation publique.

Contrat de ville 2003-2007. - 2002-2007.

La série porte sur le contrat de ville entre la Ville de Montréal et le Gouvernement du Québec 2003-2007.

Il contient les dossiers suivants :

  • Contrat de ville de Montréal 2003-2007 / City contract Montréal 2003-2007
  • Documentation générale sur le contrat de ville
  • Documents de réunions entre la Ville de Montréal et le Ministère du transport du Québec (MTQ)
  • Documents de réunions entre la Ville de Montréal et le Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir (MAMSL)
  • Documents de réunions entre la Ville de Montréal et le Ministère de la Culture et des Communications (MCCQ)
  • Documents de réunions du Comité de pilotage
  • Documents de réunions du comité Requalification des grands sites urbains.
  • Documents de réunions du comité Approche territoriale intégrée.
  • Volet communication : plan de communication et communiqués.

Projets. - 1965-2014.

La sous-série témoigne principalement de la Charte montréalaise des droits et responsabilités et du Prix du maire en démocratie, ainsi que du droit d'initiative (1994-2012), de la politique de consultation et de participation publique de la Ville de Montréal (1988-2005), de la participation des citoyens au conseil de quartier (1999) ainsi que la participation électorale 2008-2009).

Dossiers de réunion. - 2002-2006.

La sous-série témoigne des séances du Comité de mise à niveau (2004) ; du Sous-comité de mise à niveau des neufs arrondissements de l'ex Ville de Montréal (2004-2005) ; du Comité conjoint sur la culture, les sports, les loisirs, le développement social, les parcs et les espaces verts (2002-2003) ; des directeurs d'arrondissements - Secteur Est (2002) ; du Comité interservices et arrondissement (2002) ainsi qu'un lac-à-l'épaule tenu en 2006.

Organisation. - 2002-2005

Cette sous-sous-série nous informe sur différents aspects quant à l'organisation, à la publicité et aux résultats du
Sommet de Montréal.

Cette sous-sous-série comprend une copie du contrat de ville entre la Ville de Montréal et le gouvernement du Québec, des documents concernant le fonctionnement du sommet, des listes des différents participants, des communiqués de presse, des documents publicitaires, un compte-rendu, des bilans effectués un et deux ans après le sommet, un bilan des réalisations, des documents audio-visuels et une revue de presse.

Le titre est basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont principalement en français et en anglais.

Correspondance. - 2004-2008.

La sous-série comprend la correspondance de madame Stella Guy pour les années 2004 à 2008, alors directrice générale associée à la coordination des arrondissements.

Prix du maire en démocratie. - 2012-2014.

Les document témoignent du processus d'attribution du prix du maire en démocratie pour les années 2012 à 2014. On y trouve les listes de candidats, des jury et des lauréats, en plus d'avoir les grilles d'analyse des candidatures des lauréats annuels.

Lauréats
2014 : Réseau d'aide aux personnes seules et itinérantes de Montréal (RAPSIM)
2013 : Culture Montréal - 2 mentions d'honneur : Écomusée du fier monde et ATSA
2012 : Centre d'éducation et d'action des femmes de Montréal

Consultations publiques. - 1987-2008.

La série porte sur les différentes consultations publiques tenues entre 1987 et 2008, tant par les instances de consultation de l'ancienne Ville de Montréal (avant les fusions de 2001) que par le Chantier sur la démocratie, à compter du 2002.

Les sujets traités : le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal (1987) ; le mont Royal (1987-1990) ; la démocratie et la décentralisation (1988) ; l'Hôtel-Dieu (1990-1992) ; le stationnement et le déneigement (1998) ainsi que le plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (1987-2008).

La série contient des rapports et de la documentation relative à l'objet de la consultation.

Sommets d'arrondissements. - 2001-2005

Cette sous-série nous renseigne sur les différentes activités qui ont eu lieu durant les Sommets des arrondissements ainsi que sur les décisions qui ont été prises lors de ces activités. De plus, elle nous renseigne sur les suivis effectués après ces rencontres.

Cette série comporte plusieurs documents relatifs aux Sommets tels que : lettre de bienvenue, formulaire d'inscription, carte de localisation du Sommet, liste des activités, liste des participants, documents présentant le profil du quartier (profil socio-économique, profil des populations immigrantes et non-immigrantes, tableaux de statistiques et profil du quartier provenant du Service de police de la Communauté urbaine de Montréal) ainsi que divers documents propres à chaque arrondissement. De plus, elle nous renseigne sur les actions portées après les Sommets par le biais des documents suivants : Comptes-rendus des Sommets d'arrondissements, Bilan et perspectives 2002-2003, Perspectives 2004/2005-2007, Synthèse des réalisations et Bilan (juin 2005).

Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont principalement en français et en anglais.
Certains documents, communs pour tous les arrondissements ont été conservés en un seul exemplaire dans le dossier VM17,S1,SS2,D1 (pochette aux couleurs du Sommet de Montréal, document intitulé "La démarche", avis de changement pour certains Sommets d'arrondissement, tableau des différentes statistiques sociodémographiques pour chacun des arrondissements ainsi que pour l'ensemble de la nouvelle ville de Montréal). De plus, les comptes-rendus des Sommets d'arrondissement ont aussi été conservés dans le même dossier car ils ont été présentés dans un seul document.

Autres projets. - 1988-2012.

Les document témoignent des projets suivants : le droit d'initiative (1994-2012) ; la politique de consultation et de participation publique de la Ville de Montréal (1988-2005) ; la participation des citoyens au conseil de quartier (1999) ainsi que la participation électorale 2008-2009).

Le dossiers contient des études, des rapports, des documents de promotion et de la correspondance.

Dossiers de travail. - 1965-2002.

La série porte sur des documents généraux et de formation sur la consultation publique.

Les documents généraux ont pour thèmes : La Petite Bourgogne (1965) ; "Montréal à la base de la nouvelle ville" (2001) et le Sommet de Montréal (2002).

La série contient des rapports.

Dossiers thématiques. - 1999-2006.

La sous-série comprend des dossiers sur des sujets tels que la décentralisation des services ; la péréquation ; l'ingénierie urbaine ; les graffitis ; le secteur Glenmount ; les sports ; les parcs ; les ressources humaines ainsi que les budgets.

Sommets sectoriels. - 2002

Cette sous-sous-série nous renseigne sur les thèmes abordés lors des Sommets sectoriels portant sur l'un ou l'autres des secteurs visés tenus durant le mois d'avril 2002 ainsi que sur les résultats de ces rencontres.

Cette sous-sous-série comprend les documents de travail sur lesquels les participants ont été appelés à statuer ainsi que les synthèses ou comptes-rendus des différents ateliers.

Le titre est basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont principalement en français et en anglais.

Ateliers thématiques. - 2002-2004

Cette sous-sous-série nous renseigne sur l'évolution des propositions présentées à la fin du Sommet de Montréal

Cette sous-sous-série comporte les cahiers de propositions, les propositions amendées et les plans de travail pour chacun des thèmes abordés durant le Sommet de Montréal.

Le titre est basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Les propositions amendées ont été classifiées dans un dossier à part (VM17,S1,SS4,D1) car elles ont été présentées dans un seul document. De plus, les propositions finales se retrouvent dans le dossier VM17,S1,SS1,D6 car elles ont été présentées dans le même document que le compte-rendu final du Sommet de Montréal. Ces propositions se retrouvent dans l'annexe 3 de ce document. Les autres documents (les cahiers de propositions et les plans de travail) sont dans les dossiers consacrés à chacune des thématiques.
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