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Description archivistique
Série
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Résolutions et procès-verbaux

Résolutions et procès-verbaux

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Index

Index

Bilan annuel des activités (2015- ).

Bilan annuel des activités (2015- ).

Documents d'exposition

Documents d'exposition

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Série 0

Série 0

Registres des permis pour construire et autres

Registres des permis pour construire et autres

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Commission spéciale d'étude pour le prolongement du métro. - avril 20...

Commission spéciale d'étude pour le prolongement du métro. - avril 2000 - 30 avril 2002

Commission spéciale virage à droite au feu rouge. - 2001-2003

Commission spéciale virage à droite au feu rouge. - 2001-2003

Commission spéciale du conseil sur la délimitation territoriale de l'a...

Commission spéciale du conseil sur la délimitation territoriale de l'arrondissement Centre-ville et son mode de gestion. - 2003

Commission spéciale sur deux règlements modifiant le règlement sur les ent...

Commission spéciale sur deux règlements modifiant le règlement sur les ententes relatives aux travaux municipaux. - 2006

Commission spéciale sur le règlement modifiant le règlement sur la constru...

Commission spéciale sur le règlement modifiant le règlement sur la construction et la transformation de bâtiments. - 2007

Commission spéciale pour l'étude du projet de radiocommunications cumm...

Commission spéciale pour l'étude du projet de radiocommunications cummun à l'ensemble des intervenants en sécurité publique. - Mai 2010 - Avril 2011

Commission spéciale sur les antennes de télécommunication. - Février 2012...

Commission spéciale sur les antennes de télécommunication. - Février 2012 - Avril 2012

Comité local de la ville de Montréal. - 1941 - 1943

Comité local de la ville de Montréal. - 1941 - 1943

Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).

Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).

Culture

Culture
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