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Description archivistique
Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921 Texte
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Alignement et nivellement des rues . - 4 novembre 1892 - 5 mars 1913

Dossier portant sur des tracés d'alignement de rues et sur des demandes de nivellement de rues exécutés par Joseph Émile Vanier à la requête de la Cité de Maisonneuve, ainsi que sur l'empiétement de constructions sur le domaine public ou sur des lots adjacents. Dossier contenant de la correspondance, des pemis de bâtir et 2 plans.

Règlements. - 1884-1903

Dossier contenant les feuillets imprimés des règlements 1 à 3, 5, 6, 8 à 11, 13 à 16, 27, 30 à 32, 34, 35, 41 à 45, 49, 56, 59, 60, 62, 68 à 71, 75, 77 à 82, 84, 91 à 96.

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