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Description archivistique
Ss-série
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Rôles d'évaluation scolaire . - 1976-1998

Cette sous-sous-série concerne la confection des rôles d'évaluation scolaire, à la demande des municipalités.
Elle contient de la correspondance, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat: 895, 1086, 1392, 5090.

Transports et circulation . - 6 octobre 1875 - [après 1920]

Sous-sous-série portant sur le funiculaire, les tramways et la circulation dans le parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des extraits de procès-verbaux, des requêtes, des pétitions, des spécifications, des états des revenus et des dépenses, des coupures de journaux, des cartes, des dessins d'architecture et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Dossiers généraux . - 1972-1996

Cette sous-sous-série rassemble des dossiers qui se rapportent de façon générale aux prolongements du métro et à des sujets connexes, comme les suivants:

  • Appellation des stations de métro (# 1317, 4371, 4963 et 4999)
  • Oeuvres d'art dans le métro (# 821)
  • Publicité dans le métro, 1971-1975 (# 253)
    Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance et de rapports.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque sujet.

Documents audiovisuels non-corporatifs . - 1973-1994.

Cette sous-sous-série regroupe des enregistrements d'entrevues, de reportages ou d'interviews tant télévisés que radiodiffusés sur différents sujets concernant la CUM et dont plusieurs ont fait la manchette des nouvelles.
Elle contient des cassettes audio et des vidéos.

Titre basé sur le contenu des pièces.
Documents en français et en anglais.

Rôles de valeurs locatives . - 1973-2000

Cette sous-sous-série concerne les rôles de valeurs locatives dont la préparation est demandée par les municipalités. Voir aussi les règlements 17 et 127.
Elle contient de la correspondance, des résolutions et des rapports. Elle contient aussi les rôles locatifs pour les villes de banlieue pour l'année 1995.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat: 717, 495, 716, 893, 1180, 1194, 1195, 1196, 1789, 7486.

Travaux et entretien . - 21 septembre 1876 - 15 octobre 1909

Sous-sous-série portant sur des travaux et de l'entretien au parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des états des dépenses, des estimés de dépenses, des extraits de procès-verbaux, des pétitions et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Dossiers d'impositions de réserve (homologation) . - 1970-2000

Cette sous-sous-série concerne les impositions de réserve (ou homologation) sur certaines propriétés en vue de leur acquisition de gré à gré ou par voie d'expropriation pour fins de construction des prolongements du métro (stations ou tronçons, en surface ou en tréfonds).
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports, de plans et de descriptions techniques d'emplacements.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Contrats - Services professionnels . - 1970-1991

Cette sous-sous-série fait état de contrats de services professionnels.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de cahiers des charges, de contrats, de rapports et de plans

6003-9 DESLAURIERS, MERCIER & ASSOCIES
6003-10 DUPRAS, LEDOUX, PRIMEAU & ASSOCIES
6003-11 PAGEAU, MOREL & ASSOCIES
6003-12 REGIS TRUDEAU & ASSOCIES
6003-13 SCHARRY & OUIMET
6003-14 SURVEYER, NENNIGER & CHENEVERT INC.
6003-15 DAVID & BOULVA
6003-16 A.A. MATHEWS DIVISION OF CRS DESIGN ASSOCIATES INT. INC.
6003-17 BELIVEAU-COUTURE
6003-18 GENDRON & LEFEBVRE
6003-21 BEAUCHEMIN, BEATON, LAPOINTE INC.
6003-22 JEAN-JACQUES RONDEAU, ING. A.G.
6003-23 GENDRON & LEFEBVRE, ARPENTEURS-GEOMETRES
6003-25 GEOPHYSIQUE FRANCE-QUEBEC INC.
6003-26 REGIS TRUDEAU ET SOCIETE INGENIERIE SHAWINIGAN
6003-27 BELIVEAU-COUTURE
6003-28 LABORATOIRE D'HYDROLIQUE LASALLE LTEE
6003-29 MON-TER-VAL INC.
6003-30 LE LABORATOIRE BETON LTEE
6003-31 LES LABORATOIRES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX LTEE
6003-32 BELIVEAU-COUTURE
6003-36 SNC METALTECH LTD
6003-37 GENDRON, LEFEBVRE & ASSOCIES
10 003 ET 10 006 CAHIER CHARGES SPECIALES : PRGRM. MESURE DEBIT, ECHANTIL., ANALYSE EAUX USEES AVRIL 73 & 74
10 000 ET CONTRAT 10 501 SERVICES PROFESSIONNELS - CONTRAT - TRAVAUX CONTROLE QUALI TATIF BETON - CONVENTION : MODELE : OFFRE DE SERVICES.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Ententes, accords de coopération, Communauté urbaine de Montréal/organismes extérieurs . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série contient les documents officiels de même que les documents de support qui ont été produits dans le cadre de chacun des projets liant la Communauté urbaine de Montréal et une municipalité, un ministère ou autre.

Elle est constituée de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.

Tous les documents sur format papier ont été numérisés.

Plans d'action, priorités, missions (pour toutes les unités) . - 1970-2001

Cette sous-sous-série porte sur les plans d'action et missions de certains services:

  • Projet d'entreprise: documentation diverse concernant ce projet (3 boîtes)
  • Planification stratégique: Dossiers # 2997, 3842, 5749, 6647, 3365
  • Orientations du CE (1995 à 1999)
  • CUM - objectifs spécifiques et plans d'action (années 1988 et 1990)
  • Direction générale, son role, son organisation (1985)
  • Organisation du BTM (1985)
  • Réflexion sur le role et le fonctionnement des Commissions permanentes (1985)
  • Plan stratégique - jeunesse et gangs de rue (SPCUM) (1997)
  • Mission des services
    ¸CUM #6632
    ¸Planification du territoire #6847
    ¸Gestion des activités de la cum #7001
    ¸Mise en commun des services:
    CUM-STCUM-Ville de Montréal-CMBM #7070
    ¸Révision du processus d'affaires #7118
    Elle contient des lettres, des rapports, des résolutions et des mémos.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.

Représentation des employés . - 1960-2000.

Cette sous-sous-série regroupe les discours prononcés soit par des employés de la CUM soit par d'autres gens en provenance de l'extérieur de celle-ci mais toujours sur des sujets qui la concernent.
Elle contient des discours.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

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