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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
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Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . - 1933-1953
Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . - 1933-1953
Recettes et déboursés . - 1881-1966
Recettes et déboursés . - 1881-1966
Voies ferrées, traverses à niveau . - 1909-1939
Voies ferrées, traverses à niveau . - 1909-1939
Abolition . - 1902-1965
Abolition . - 1902-1965
Contrats . - 1892-1961
Contrats . - 1892-1961
Documents de travail . - 1856-1960
Documents de travail . - 1856-1960
Écoles de réforme . - 1913
Écoles de réforme . - 1913
Entretien des aliénés . - 1895-1926
Entretien des aliénés . - 1895-1926
Unités sanitaires . - 1967-1969
Unités sanitaires . - 1967-1969
Rapports financiers . - 1932-1963
Rapports financiers . - 1932-1963
Gestion administrative . - 1855-1965
Gestion administrative . - 1855-1965
Législation et affaires juridiques . - 1858-1961
Législation et affaires juridiques . - 1858-1961
Ressources financières . - 1849-1970
Ressources financières . - 1849-1970
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Relations extérieures . - 1861-1964
Relations extérieures . - 1861-1964
Résolution concernant l'entretien des chemins d'hiver . - 25 octobre 1935 - 31 octobre 1935
Résolution concernant l'entretien des chemins d'hiver . - 25 octobre 1935 - 31 octobre 1935
Route qui va du chemin de base de Sainte-Geneviève à la côte Saint-Charles . - 4 juin 1870
Route qui va du chemin de base de Sainte-Geneviève à la côte Saint-Charles . - 4 juin 1870
Plan figuratif des terres mentionnées au procès-verbal de Lachine . - 15 septembre 1859
Plan figuratif des terres mentionnées au procès-verbal de Lachine . - 15 septembre 1859
Avis de comparution . - 3 septembre 1881 - 12 septembre 1881
Avis de comparution . - 3 septembre 1881 - 12 septembre 1881
Pont Prévost: Sault-au-Récollet . - 26 décembre 1894 - 11 mars 1896
Pont Prévost: Sault-au-Récollet . - 26 décembre 1894 - 11 mars 1896
Nomination de M. Léo Valois comme délégué pour les questions relatives aux cours d'eau et aux pon...
Nomination de M. Léo Valois comme délégué pour les questions relatives aux cours d'eau et aux ponts . - 11 juin 1954
Demande de résolution . - 1860
Demande de résolution . - 1860
Ventes pour taxes 1880 . - 1880-1881
Ventes pour taxes 1880 . - 1880-1881
Rapport sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Lauzon . - 17 juillet 1847
Rapport sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Lauzon . - 17 juillet 1847
Résolution afin de ne pas assujettir leur territoire à la nouvelle convention collective régissan...
Résolution afin de ne pas assujettir leur territoire à la nouvelle convention collective régissant les métiers du bâtiment . - 30 mai 1940 - 2 juillet 1940
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