Procès-verbaux (2003 ). - 2003
- CA M001 MTL002-2-1-03
- Ss-série
- 2003
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
85 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Procès-verbaux (2003 ). - 2003
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2002). - 2002
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2006.
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2006). - 2006
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2005). - Décembre 2005
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Procès-verbaux (2005). - Décembre 2005
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour décembre 2005.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.