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Description archivistique
Ss-série Français
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Prévention . - 1957 à 1992

Sous-sous-série portant sur les activités relatives aux mesures préventives du Service. Sous-sous-série comprenant une brochure, un rapport, un guide du pompier et un précis de cours.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.

Dossiers des directeurs généraux . - 1988-2000

Sous-sous-série portant sur des réunions de travail et d'information à l'intention des directeurs généraux des municipalités membres de la Régie. Sous-sous-série contenant des avis de convocation, des ordres du jour, des dossiers de réunion, des rapports et de la correspondance.

Nominations aux commissions permanentes. - 1983-2001

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles de président, de vice-président et de membres des commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.

Projets de loi (provinciaux ou fédéraux) touchant la CUM . - 1971-2001

Cette sous-sous-série regroupe les projets de loi adoptés par le gouvernement provincial ou fédéral ayant un impact sur la CUM ou sur lesquels la CUM est intervenue par le dépôt d'un mémoire ou autrement.
Elle contient des résolutions, des projets de lois, des lettres, des mémos, des mémoires.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Bâtiments . - 30 mars 1874 - 8 juillet 1933

Sous-sous-série portant sur les bâtiments du parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des extraits de procès-verbaux, des offres de service, des spécifications, des cartes et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Activités organisées par d'autres organismes - 1992-1999

La sous-sous-série concerne des activités organisées notamment par la Fédération des sociétés d'histoire du Québec, l'Institut d'histoire de l'Amérique française, la Ville de Montréal et la Société de développement de Montréal (SDM).

La sous-sous-série contient principalement de la correspondance, des communiqués, des textes d'allocutions, des procès-verbaux, des programmes et des listes de participants.

États financiers annuels . - 1970 - 1988

Cette sous-sous-série comprend les dossiers des états financiers annuels de la Communauté urbaine de Montréal (CUM ) et de la Société de transport de la Communauté urbaine de Montréal ( STCUM ), auparavent dénommée Commission de transport de la CUM ( CTCUM ) .
Elle est surtout constituée de lettres, d'extraits de procès-verbaux, d'états financiers, de mémos, d'observations et de commentaires relatifs à la vérification des états financiers.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Comité des personnes-ressources du projet S.I.T.I. . - 1986-1989

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et regroupe les dossiers suivants:
-comptes rendus des réunions d'information avec les personnes-ressources, 29 avril 1986 - 21 juillet 1987
-comptes rendus de différentes réunions, 10 juillet 1986 - 5 octobre 1989
-rapports d'avancement mensuel du projet S.I.T.I., septembre 1986 - octobre 1989
-correspondance générale, 19 juin 1986 - 6 novembre 1989 (volume 1/3). Pour volumes 2/3 et 3/3, voir b. 4050
Elle contient surtout de la correspondance, des comptes rendus et des documents afférents.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Disposition d'immeubles de la CUM par location ou autre . - 1970-2001

Cette sous-sous-série concerne la disposition d'immeubles (locaux ou terrains) qui ne sont plus nécessaires aux besoins de la CUM et qui sont reloués, sous-loués, vendus ou cédés.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de baux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Construction - contrats . - 1970-2000

Cette sous-sous-série concerne les contrats de travaux de construction majeurs ou d'aménagement dans les parcs régionaux ou parcs-nature.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Rapports du président sur la situation financière de la Communauté . - 1982-1999

Cette sous-sous-série regroupe les rapports des présidents sur la situation financière de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle contient des extraits de procès-verbaux, des formules de soumission, des demandes d'autorisation, des exemplaires de rapports et des lettres.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Comité (CCRII) consultatif du président du comité exécutif de la CUM sur les relations interculturelles et interraciales . - 1980-2001

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce comité ainsi que sur la question interculturelle et interraciale, d'une façon plus large.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, de la documentation, des mémoires et des cassettes audio.

CCRII.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont pour la plupart en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité (CCRII) consultatif du président du comité exécutif de la CUM sur les relations interculturelles et interraciales

Préservation

La sous-sous-série porte sur les activités entourant les différents aspects de la préservation à la Section des archives. Il est question notamment des méthodes et des conditions de conservation des archives et des mesures d'urgence.

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