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Fonds Montreal Suffrage Association. - 1913-1919

  • CA M001 BM101
  • Fonds
  • 1913-1919

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de l'association. Le fonds est constitué des dossiers suivants: constitution et règlements, procès-verbaux, liste des membres, débat à la Chambre des Commmunes et tract.
Traitement et description : Pierre-Hugo Laurin, stagiaire. Révision : Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et des archives Supervision et coordination : Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et des archives Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en mars 2007 dans le cadre du stage prévu au programme de Certificat en archivistique de l'École de bibliothéconomie et des sciences de l'information de l'Université de Montréal.

Montreal Suffrage Association

Fonds Idola Saint-Jean. - [190-]-1958

  • CA M001 BM102
  • Fonds
  • [190-]-1958

Fonds témoignant partiellement de la vie professionnelle d'Idola Saint-Jean Fonds contenant de la correspondance, un recueil de textes, des poèmes, des pièces de théâtres, des factures, des procès-verbaux de la Société d'aide aux enfants catholiques et des tracts de sa campagne électorale.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français, en anglais et en italien.
Traitement et description : Pierre-Hugo Laurin, stagiaire.
Supervision, révision et coordination : Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et des archives Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en mars 2007 dans le cadre du stage prévu au programme de Certificat en archivistique de l'École de bibliothéconomie et des sciences de l'information de l'Université de Montréal.

Saint-Jean, Idola

Collection Lawrence Johnston Burpee. - 1878-1940

  • CA M001 BM103
  • Collection
  • 1878-1940

La collection porte sur du matériel recueilli par l'historien Lawrence Johnston Burpee au sujet du journaliste et écrivain canadien George Thomas Lanigan. Le fonds contient des textes de Lawrence Johnston Burpee sur Georges Thomas Lanigan. Il contient aussi des textes manuscrits et ainsi que des textes publiés par George Thomas Lanigan. Les documents sont en anglais.

Burpee, Lawrence Johnston

Collection 350e anniversaire de Montréal. - 1992.

  • CA M001 BM104
  • Collection
  • 1992

La collection comprend des guides touristiques et d'autres publications produits dans le cadre du 350e anniversaire de Montréal.

Bibliothèque de la Ville de Montréal

Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002

  • CA M001 CUM001
  • Fonds
  • 1970-2001

Le fonds illustre les activités résultant de la mise en oeuvre de l'ensemble des compétences de la Communauté urbaine de Montréal.

Le fonds se compose des séries suivantes : Instances décisionnelles, regroupant les activités du conseil, du comité exécutif, des commissions permanentes, du Conseil de sécurité publique, du Conseil des arts et du Conseil de la STCUM (procès-verbaux et comptes rendus, dossiers des assemblées, nominations); Organisation et planification, regroupant le rôle politique du président du comité exécutif, la gestion interne des structures administratives, la législation et les affaires juridiques; Gestion de l'information, regroupant les communications et les relations publiques (documents promotionnels, revue de presse, rapports annuels, banque d'images, documents audiovisuels) ainsi que les ressources informationnelles (gestion et accès aux documents); Gestion des ressources humaines; Gestion des ressources financières, regroupant le financement (émissions d'obligations, budgets et états financiers) ainsi que la vérification; Gestion des ressources physiques, regroupant la gestion des immeubles (acquisitions et impositions de réserves); Qualité du milieu, regroupant les activités du traitement des eaux usées, de l'assainissement de l'air et de l'eau ainsi que de l'inspection des aliments; Mise en valeur du territoire, regroupant l'aménagement du territoire (schéma d'aménagement, contrôle intérimaire et comités), la gestion des parcs-nature et le développement économique; Sécurité publique, regroupant le traitement des appels d'urgence 9-1-1, l'application des mesures d'urgence et la protection publique; Évaluation; Transport collectif, regroupant les activités du métro (contrats de construction, de fournitures d'équipements spécialisés et de haute technologie et de services professionnels), du transport par taxi et du transport par autobus.

Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des photographies, des cartes et des plans, des bandes vidéo et audio, des affiches et des objets tridimensionnels.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont principalement en français.
Ce fonds portait la cote C1 au moment de sa description.

Communauté urbaine de Montréal

Fonds Bureau de transport métropolitain international incorporé. - 1980-1996

  • CA M001 CUM002
  • Fonds
  • 1980-1996

Le fonds fournit des informations sur les activités du Bureau de transport métropolitain international dans plusieurs grandes villes du monde. Le fonds comprend les séries suivantes : Administration, Organisation et planification, Ressources humaines, Ressources financières, Promotion et consultation, et Photographies. Le fonds contient des procès-verbaux, des contrats, des ententes et de la correspondance. BTMI. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français. Ce fonds portait la cote C2.

Bureau de transport métropolitain international incorporé

Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970

  • CA M001 CUM003
  • Fonds
  • 1831, 1847-1970

Le fonds fournit des informations sur l'administration de la corporation de la municipalité de comté de Jacques-Cartier en relation avec les corporations locales.

Le fonds, composé essentiellement de documents manuscrits, comprend les séries suivantes : Gestion administrative, regroupant la constitution du Conseil (annexion, fusion et incorporation de municipalités, élections municipales, nomination, abolition du Conseil), les réunions du Conseil (résolution du Conseil et documents afférents, délibérations du Conseil) et autres réunions; Législation et affaires juridiques, regroupant les règlements, les opinions juridiques, les poursuites judiciaires, les réclamations et les contrats; Ressources financières, regroupant les actes de ventes, les ventes pour taxes, etc.; Relations extérieures; Mandats sociaux; Aménagement du territoire, regroupant les cours d'eau, les ponts, les chemins, les voies ferrées et les documents de travail (registres des ponts et cours d'eau, rôles d'évaluations); Cartes et plans.

Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des photographies et des cartes et plans.

Le fonds contient certains documents datés de 1847 à 1855 comportant l'appellation "comté de Montréal". On ne peut toutefois affirmer avec certitude s'il s'agit de la même entité administrative ou si le comté de Montréal couvrait un territoire plus vaste que celui sous la juridiction du Conseil de comté de Jacques-Cartier.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont principalement en français.
Ce fonds portait la cote P1 au moment de sa description.
Le présent répertoire constitue une oeuvre collective. Les documents, reçus du notaire en liasses selon leur nature, ont subi les traitements suivants: mise en dossiers, classement, regroupement, classification et description selon les RDDA. Les personnes suivantes ont apporté leur contribution personnelle et professionnelle: Madame Chantal Ethier (1) (emploi d'été 1990), mesdames Caroline Cholette et Catherine Genest (stagiaires - hiver 1997), madame Oulimata Bâ et monsieur Blaise Adjiouho (stagiaires - automne 1997), monsieur Claude-Étienne Poisson (1999) et monsieur Michel Marsan qui a supervisé le processus tout au long de son déroulement.

(1) Ethier, Chantal, Répertoire numérique détaillé du fonds du Conseil de comté de Jacques-Cartier, Montréal, Communauté urbaine de Montréal, 1990, 20 p.

Municipalité du comté de Jacques-Cartier

Fonds Commission métropolitaine de Montréal. - 1921-1959

  • CA M001 CUM004
  • Fonds
  • 1921-1959

Le fonds témoigne des activités sur la gestion des municipalités faisant partie de la Commission métropolitaine de Montréal. Le fonds contient des procès-verbaux, des résolutions d'emprunts, des rôles d'évaluation, coupures de presse, documents financiers. Les documents sont principalement en français.

Inventaire sommaire :
AH-000009
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX AVRIL 1921 à DÉCEMBRE 1934
AH-000010
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX JANVIER 1935 à OCTOBRE 1944
AH-000011
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX NOVEMBRE 1944 à JUIN 1950
AH-000012
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX 28 JUIN 1950 à DÉCEMBRE 1954
AH-000013
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX JANVIER 1955 à MARS 1959
AH-000014
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX DES COMITÉS
AH-000015
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX DES COMITÉS
AH-000016
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) LIVRE D'ASSERMENTATION (1930-1959) BUDGETS (1933, 1934, 1935) RAPPORT FINANCIER ET RÉPARTITION (1922-1958) (MANQUE LES ANNÉES 1924, 1928, 1929, 1933, 1934) COMMISSION D'ETUDE DES PROBLEMES METROPOLITAINS DE MONTREAL (1953-1955) --RAPPORT FINAL--
AH-000017
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) RAPPORT FINANCIER ET RÉPARTITION (1922-1958) (SÉRIE RELIÉE EN PLUSIEURS VOLUMES) CHARTE ET REGLEMENT DE PROCÉDURE, ÉDITIONS DE 1938 ET 1956 LA SAINTE BIBLE
AH-000018
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) SCRAP BOOK: VOL 1 1937-38, VOL 2 1921-32, VOL 3 1953-60 (COMPREND DES DISCOURS)
AH-000019
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) SCRAP BOOK : (3 VOLUMES)
AH-000020
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) RESOLUTIONS D'EMPRUNT POUR MUNICIPALITES AVEC DOSSIERS DE CHACUNE NO 26: $ 1 051 500 - P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL, MONTREAL-EST (1948) NO 27: $ 654 300 - P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL (1950) NO 28: $ 502 000 - MONT-ROYAL (1950) NO 29: $ 2 000 000 - MTL-EST, MONT-ROYAL (1951)
AH-000021
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) RESOLUTIONS D'EMPRUNTS POUR MUNICIPALITES AVEC DOSSIERS DE CHACUNE NO 30: $ 2 200 00 - MONT-ROYAL, P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL (1952) NO 31: $ 1 070 000 - MTL-EST, MTL-NORD, BOUL. METROP.MONT-ROYAL (1953) NO 32: $ 650 000 - MTL-NORD, P.A.T., ST-MICHEL (1953) NO 34: $ 3 651 000 - EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 30, 31, 32) (1953) NO --: $ 3 665 000 - EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 35, 36) NO 36: $ 2 030 000 - MTL-NORD, ST-MICHEL (1954)
AH-000022
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) RESOLUTIONS D'EMPRUNTS POUR MUNICIPALITES AVEC DOSSIERS DE CHACUNE NO --: $ 4 459 000: EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 25 ET 38) (1955) NO 38: $ 2 685 500: MONT-ROYAL, P.A.T., MTL-NORD,ST-MICHEL (1955) NO 39: $ 3 872 000: MONT-ROYAL, P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL (1955) NO 39: $ 3 872 000: TOUTES. (1956)
AH-000023
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4 RESOLUTIONS D'EMPRUNT NO --: $ 6 376 000 - EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 40 ET 41) (1957) N0 40: $ 3 245 000 - (1956) NO --: $ 3 370 000 (A SUIVRE) (1957)
AH-000024
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) RESOLUTION D'EMPRUNT RES. 41: $ 3 370 000 (SUITE) (1957) RES. --: $ 6 909 000 EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 42 ET 43) (1959) RES. 42: $ 3 223 000
AH-000025
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) JOURNAL GENERAL (1937-1959) OBLIGATIONS PAYEES PAR LA BANQUE (1947-1959) COUPONS PAYES PAR LA BANQUE (1953-1959) REGISTRE DES INDIVIDUS ET COMPAGNIES AYANT ACHETE DES OBLIGATIONS DE LA COMMISSION (1921-1942) REGISTRE DES OBLIGATIONS EMISES POUR LA PERIODE (1946-1968) BONS DU TRESOR EMIS A L'INTENTION DES MUNICIPALITES DE L'ILE (1943-1959)
AH-000026
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) 1938-44 INVESTMENT REGISTER 1940 PROPRIETES APPARTENANT A POINTE-AUX-TREMBLES, MONTREAL NORD, ST-MICHEL 1956-58 GENERAL CASH BOOK (CAISSE DEBOURSEE) 1956 CHARTE ET REGLEMENT DE PROCEDURE (BILINGUE)
AH-000027
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) LIVRE DE COMPTABILITE RE: EMISSIONS D'OBLIGATIONS POUR LES MUNICIPALITES (GENERAL ACCOUNT, CAPITAL ACCOUNT) [SUITE DU DOCUMENT A L'ADRESSE AH-028)
AH-000028
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) LIVRE DE COMPTABILITE RE: EMISSIONS D'OBLIGATIONS POUR LES MUNICIPALITES (GENERAL ET CAPITAL ACCOUNT) [DEBUT DU DOCUMENT A L'ADRESSE AH-027)
AH-000029
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) LIVRES DE COMPTES (3 VOLUMES) 1952-1972 BILLETS A DEMANDE (REMBOURSEMENT) 1957-58 & 1935-1946 RECETTES ET DEBOURSES (1954-1957)
AH-000030
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) REGISTRE DES ARRERAGES DE TAXES CONSOLIDES DES VILLES DE POINTE-AUX-TREMBLES, ST-MICHEL, MONTREAL-NORD
AH-000031
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) CAISSE-RECETTES ET DEBOURSES
AH-000032
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) LIVRE DE COMPTABILITE RE: EMISSIONS D'OBLIGATIONS POUR LES MUNICIPALITES (GENERAL ACCOUNT, CAPITAL ACCOUNT)
AH-000033
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) CAISSE RECETTES ET DEBOURSES
AH-000034
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) CAISSE RECETTES ET DEBOURSES
AH-000035
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) CAISSE DES DEBOURSES - MUNICIPALITES MISES EN TUTELLE
AH-000036
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) CAISSE DES DEBOURSES - MUNICIPALITES MISES EN TUTELLE
AH-000037
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PLANS PRODUITS EN FONCTION DE LA CONSTRUCTION DU BOULEVARD METROPOLITAIN
AH-000038
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PLANS PRODUITS EN FONCTION DE LA CONSTRUCTION DU BOULEVARD METROPOLITAIN
AH-000039
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) -CORRESPONDANCE (REORGANISATION FINANCIERE) 1944-1946 -RESOLUTIONS (REORGANISATION FINANCIERE) 1944-1945 -SITUATIONS FINANCIERES (MUNICIPALITES AIDEES) 1942-1947 -TRANSPORT DE CREANCE (MONTREAL-N., ST-MICHEL, P.A.T.) (1950-1954) -MUNICIPALITES AIDEES (SALAIRES) 1940-1947 -REFINANCEMENT (NORMAND S. TABER) 1946-1948 -FINANCIAL STUDY OF THE MONTREAL METROPOLITAN COMMISSION (1944) -AJUSTEMENT DU ROLE D'EVALUATION (1957-1959)
AH-000040
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) -MANDATS (1954-1959) --PIECES JUSTIFI. + CORRESPONDANCE -CHEQUES ENCAISSES -BANQUE CANADIENNE DE COMMERCE (MARS 1959), -BANQUE TORONTO-DOMINION (JANVIER 1957 A AVRIL 1959) -BANQUE PROVINCIALE DU CANADA (JANVIER A DECEMBRE 1956) -IMPOT SUR LE REVENU DU PERSONNEL (1940-1959).

Commission métropolitaine de Montréal

Fonds Corporation de Montréal Métropolitain. - 1959-1970

  • CA M001 CUM005
  • Fonds
  • 1959-1970

Le fonds fournit des informations sur les municipalités membres et sur la construction du boulevard métropolitain. Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers de séance, des coupures de presse, des documents à caractère financier, des photographies, des résolutions d'emprunt. Les documents sont principalement en français.

Inventaire sommaire :
AH-000041
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) PROCES-VERBAUX, COMITÉ DE COORDINATION (JUIN 1959 à DECEMBRE 1960) ASSEMBLÉES RÉGULIERES DE LA CORPORATION (AVRIL 1959 à NOVEMBRE 1969)
AH-000042
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 9 JUILLET AU 29 DECEMBRE 1959 - VOL. 1 A 12 (12 VOL.)
AH-000043
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 25 JANVIER AU 29 JUILLET 1960 - VOL. NO 13 A 26 (14 VOL.)
AH-000044
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 11 AOUT 1960 AU 23 FEV. 1961 - VOL. NO 27 A 39 (13 VOL)
AH-000045
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 16 MARS AU 2 NOVEMBRE 1961 - VOL. NO 40 A 51 (12 VOL.)
AH-000046
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 23 NOV. 1961 AU 22 FEV. 1963 - VOL NO 52 A 63 (12 VOL.)
AH-000047
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 26 AVRIL 1963 AU 29 AVRIL 1965 - VO. NO 64 A 70
AH-000048
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 12 JUILLET 1965 AU 14 AVRIL 1967 - VOL. NO 71 A 77
AH-000049
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR ET EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 7 JUILLET 1967 AU 6 NOV.1969 VOL. NO 78 A 86 (9 VOL.)
AH-000050
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) CHARTE ET REGLEMENT - CORP. DE MONTREAL METR. (1960) COMITE DES FINANCES - 30 JUIN 1959 AU 22 MARS 1960_ ASSEMBLEES NOS 1 à 20 (MANQUE 1,2,6,11)
AH-000051
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) COMITE DE FINANCE - DU 1ER AVRIL 1960 AU 5 FEVRIER 1962_ASSEMBLEES NO 21 A 62 (MANQUE 24-33-38-43-47-49 59 A 61)
AH-000052
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) COMITE DE FINANCE - 19 FEV. AU 14 MAI 1962_ASSEMBLEES NOS 63 A 69
AH-000053
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RAPPORTS FINANCIERS (1959-1969)
AH-000054
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) REGLEMENTS NO 1 A 8 (TOUS CES REGLEMENTS ADOPTES PAR LA CORPORATION PORTENT SUR LES HEURES DE FERMETURE DES COMMERCES)
AH-000055
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) REGLEMENT NO 9 ADOPTE PAR LA CORPORATION ET PORTANT SUR LES HEURES DE FERMETURE DES COMMERCES (1968) 2 DOSSIERS SUR LES AMENDES AUX REGLEMENTS CHARTE DE LA CORPORATION DE MONTREAL METRO. (1960) LOIS ET JURIS. CONCERNANT LES CITES ET VILLES (1964) 2 RECUEILS DE LOIS EN VIGUEUR EN 1966 ETUDE SUR LE BOULEVARD METROPOLITAIN (MARS 1961) DIVERS (BOULEVARD METROPOLITAIN) DOSSIER DU SECRÉTARIAT DE LA CUM (NUMÉRO 153, 1970-1975) PORTANT SUR DIFFERENTS SUJETS SCEAU DE LA CORPORATION DU MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN
AH-000056
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) LIVRE DE COMPTES (1970-1973) ESTIMATIONS BUDGETAIRES (1961-1970) ANALYSE DES ETATS FINANCIERS (FEVRIER 1970) DETTE OBLIGATAIRE DES MUNICIPALITES ET CORPORATIONS SCOLAIRES DE L'ILE (1960)
AH-000057
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) 1959 CAISSE-RECETTES ET DEBOURSES 1962-69 LIVRE DES ENGAGEMENTS, DEPENSES ET RESERVES 1960-67 CAISSE-RECETTES ET DEBOURSES
AH-000058
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) GRAND LIVRE GENERAL
AH-000059
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BILLETS A DEMANDE (1959-1960) SALAIRES TEMPORAIRES (1960) BUDGETS (1959-1968)
AH-000060
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) JOURNAL GENERAL (1959-1970) OBLIGATIONS PAYEES PAR LA BANQUE (1959-1965) COUPONS PAYES PAR LA BANQUE (1959-1970)
AH-000061
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RENOUVELLEMENT D'UN EMPRUNT PAR LA CORPORATION (CET EMPRUNT AVAIT ETE EFFECTUE EN 1945 POUR LE COMPTE DE CERTAINES MUNICIPALITES VIREMENT DE FONDS (3 259 000 $) (1967) POPULATION DE LA CORPORATION (1967) DOSSIER DIVERS PROJET DE CONVENTION COLLECTIVE DU PERSONNEL DE LA CMM (1960) COMMISSION D'ETUDE DU SYSTEME ADMINISTRATIF DE MONTREAL (1960-1961) -RAPPORT FINAL -MEMOIRES RECUS COMITE D'ETUDE DES PROBLEMES METROPOLITAINS (1959-60) COUPURES DE PRESSE GREVE DES FONCTIONNAIRES MONTREALAIS (1967) DISCOURS PRONONCE EN NOVEMBRE 1959 PAR LE PRESIDENT DE LA CORPORATION.
AH-000062
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) CHEQUES ENCAISSES BANQUE TORONTO-DOMINION (MAI 1959-JANVIER 1970), BANQUE CANADIENNE DE COMMERCE (AVRIL 1959-JANVIER 1970)
AH-000063
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) CHEQUES ENCAISSES BANQUE CANADIENNE NATIONALE (COMPREND LES CHEQUES DE SALAIRES) (JANVIER 1960 à JANVIER 1970)
AH-000064
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) COPIES DE CHEQUES (PAR ORDRE ALPHABETIQUE) N-Z (1960-67) CHEQUES ENCAISSES-BANQUE ROYALE DU CANADA (SEPT. 1962-JANVIER 1970), -BANQUE DE MONTREAL (JANVIER 1963-JANVIER 1970)
AH-000065
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) UNIFORMISATION DES ROLES DÉVALUATION: MONTREAL - ANJOU À ILE DE DORVAL AH-000066 CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) UNIFORMISATION DES ROLES DEVALUATION: KIRKLAND A PIERREFONDS
AH-000067
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) UNIFORMISATION DES ROLES D`EVALUATION: POINTE-AUX-TREMBLES A WESTMOUNT
AH-000068
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN, RESOLUTIONS D'EMPRUNT NO B.M. 2: $ 1 000 000 NO B.M. 3: $ 2 000 000 NO B.M. 4: $ 3 000 000 NO B.M. 5: $ 1 000 000 NO B.M. 8: $ 1 200 000 EMISSION OBLIGATION - $ 10 200 000 - 1ER NOVEMBRE 1958 NO B.M. 7: $ 6 000 000 NO B.M. 9: $ 15 000 000 NO B.M. 12: $ 1 300 000 NO B.M. 13: $ 6 078 000 EMISSION D'OBLIGATIONS - $ 30 000 000 - 1ER FEVRIER 1960 NO B.M. 10: $ 15 000 000 NO B.M. 11: $ 12 000 000
AH-000069
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN RESOLUTION D'EMPRUNT NO B.M. 14: $ 4 562 000 NO B.M. 15: $ 7 950 000 NO B.M. 16: $ 1 590 000 NO B.M. 17: $ 15 000 000 NO B.M. 18: $ 2 898 000 EMPRUNT TEMPORAIRE DE $ 13 500 000 DU 25 AOUT 1960 RES. B.M. 14, 15, 16
EMPRUNT TEMPORAIRE DE $ 28 000 000 DU 20 JUILLET 1961 RES. B.M. 14, 15, 16, 17 EMPRUNT TEMPORAIRE DE $ 29 102 000 DU 24 SEPTEMBRE 1962 RES. B.M. 14, 15, 16, 17 RESOLUTIONS D'EMPRUNT EMPRUNT DE $ 27 000 000, RES. B.M. 14, 15, 16, 17 PROJET ADOPTE EMISSION D'OBLIGATIONS $ 29 000 000 , LE 1ER NOV. 1962 RES. B.M. 14, 15, 16, 17, 18 RES. B.M. 19: PLANS-VOIES LATERALES
AH-000070
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN RESOLUTION D'EMPRUNT (TEMPORAIRE) NO B.M. 19: PLANS ET DEVIS, CAHIERS DE CHARGES NO 19, 20, 21, 22 NO 19: $ 4 300 000 NO 20: $ 330 000 NO 21 ET 22: $ 650 000 ET 920 000 NO 23: STE-ANNE-DE-BELLEVUE
AH-000071
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN DOCUMENTS DE L'EMISSION D'OBLIGATIONS DE $ 30 000 00 DU 1ER FEVRIER 1960 (V. BTE 96) DEPOTS PRELIMINAIRES RE: EXPROPRIATIONS LISTE DE TOUS LES CONTRATS (1959) PLAN GÉNÉRAL
AH-000072
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RESOLUTIONS D'EMPRUNTS POUR MUNICIPALITES AVEC DOSSIERS DE CHACUNE RES. NO 2 (?) $ 4 495 59 - P.A.T. (1943) EMPRUNT CONSOLIDE: $ 4 046 000 RES. 14, 17, 18, 20, 21 (1946) RES. NO 22: $ 1 400 000 - VERDUN, LACHINE, ST-LAURENT, P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL (1946) EMPRUNT CONSOLIDE: $ 4 796 000 - RES. 23, 24, 26 A 29 (1951 A 1965) NO 23: $ 153 000 - MONTREAL-EST (1945) NO 24: $ 785 000 - MONTREAL-EST, P.A.T., ST-MICHEL, MONTREAL-NORD (1948) NO 25: $ 1 920 000 - P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL (1946)
AH-000073
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RESOLUTION D'EMPRUNT, RES. 43: $ 4 280 000, RES. --: $ 8 400 000 EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 44, 45, 46) (1960), RES. 44: $ 2 511 000 (1959)
AH-000074
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RESOLUTION D'EMPRUNT, RES. NO 45: $ 3 770 000 (1959) RES. NO 46: $ 2 887 000 (1960), RES. NO --: $ 10 790 000 (EMPRUNT CONSOLIDE RES. 47 ET 48) (1961), RES. NO 47: $ 5 000 000 (1960)
AH-000075
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RESOLUTION D'EMPRUNT, RES. NO 48: $ 5 790 000. (1961) DOSSIER DE L'EMISSION D'OBLIGATION DE $10 790 000 RES. NO --: $ 9 542 000 (EMPRUNT CONSOLIDE: RES. 49, 50. ) (1964) RES. NO 49: $ 3 185 000 (1961), RES. NO 50: $ 3 280 000 (1961), RES. 50: $ 3 280 000 (1961), RES. 51: $ 3 538 000 (SEULEMENT ST-MICHEL REG 815, 816, 817 ET HAMPSTEAD REG 211) (1952) RESOLUTIONS DIVERSES ST-MICHEL, NO 40: $ 1 400, ST-MICHEL, NO --: $ 60 190 79 (FONDS DE ROULEMENT), P.A.T. $ 76 805 89 (FONDS DE ROULEMENT), P.A.T., NO 53: $ 11 000 P.A.T., NO 98: $ 30 800 MTL-NORD, $ 24 808 61 (FONDS DE ROULEMENT) MTL-NORD, NO 81: $ 175 000 MTL-NORD, NO 37-38: $ 69 326 78 (VIREMENT DE FONDS) MTL-NORD, NO 93: $ 30 738 88 (VIREMENTS DE FONDS) MTL-NORD, NO 93: $ 30 738 88 (VIREMENTS DE FONDS)
AH-000076
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) (OU FONDS DISTINCT???) COMMISSION D'ETUDE DES PROBLEMES INTERMUNICIPAUX DANS L'ILE DE MONTREAL (COMMISSIONS BLIER) DEC. 1964 PROCES-VERBAUX DES ASSEMBLEES (ORIGINAUX) DU 9 MARS AU 4 MAI 1964 MEMOIRES SOUMIS (3 COPIES FRANCAISES ET 3 ANGLAISES)
AH-000077
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) COUPURES DE JOURNAUX (1 CAHIER ET 2 LIASSES)
AH-000078
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) POINTE-AUX-TREMBLES DIVERS
AH-000079
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) DOSSIERS D'EMPLOYES METRO-REPARTITION PAR CMM DES EMPRUNTS CONTRACTES PAR LA VILLE DE MONTREAL ROLES D'EVALUATION (1959 A 1963) 2 DOSSIERS VENTE DE TERRAIN PAR LA CMM
AH-000080
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) EVALUATION UNIFORMISEE SUR L'ILE DE MONTREAL
AH-000081
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) NOMINATION D'UN COMMISSAIRE-ADJOINT A LA CTCUM PROCEDURES LEGALES APRES SENTENCES ARBITRALES IMPOT SUR LE REVENU DES EMPLOYES (1960-62) EMPRUNTS A RENOUVELER (1971)
AH-000082
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RECLAMATIONS CONTRE LA CMM, A - K
AH-000083
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RECLAMATIONS CONTRE LA CMM, L - Z
AH-000084
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) PLAN DIRECTEUR - ROUTES A CARACTERE METROPOLITAIN, COPIE FRAN. ET ANG. (1961) (LALONDE, GIROUARD, LETENDRE) FUNCTIONAL DESIGN STUDY - METROPOLITAN BOULEVARD (1958) ETUDE COMMANDEE A UNE FIRME AMERICAINE (1958) PAR WILBUR SMITH & ASS.
AH-000085
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) PLAN DIRECTEUR - ROUTES A CARACTERE METROPOLITAIN, DOCUMENTS DIVERS
AH-000086
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) PLAN DIRECTEUR - ROUTES A CARACTERE METROPOLITAIN -ETUDES ET DOCUMENTS TECHNIQUES PORTANT, ENTRE AUTRES SUR LE METRO A CONSTRUIRE. CTM - JUIN 1953 SYSTÈME DE TRANSPORT EN COMMUN RAPIDE.
AH-000087
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN HONORAIRES (COMPTES) DES PROFESSIONNELS (1959-1968) CHEQUES EMIS POUR LA CONSTRUCTION DU BOULEVARD (1960-64) COMITE DU BOULEVARD (1959) BOULEVARD (CORRESPONDANCE GENERALE) 1955-1964
AH-000088
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN HONORAIRES (COMPTES) DES PROFESSIONNELS CONVENTIONS (ENTENTES) AVEC LES PROFESSIONNELS
AH-000089
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN HISTORIQUE DE LA CONSTRUCTION (INCLUANT DES PHOTOS) CEREMONIE D'OUVERTURE (AVRIL 1960) CORRESPONDANCE DIVERSE DOSSIERS DIVERS
AH-000090
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN LOI SUR LE BOULEVARD METROPOLITAIN RAMPES D'ACCES REPARTITION DU COUT DES TRAVAUX RESIDUS DE TERRAINS SIGNALISATION STATIONNEMENT TRANSPORT EN COMMUN TRANSFERT AU GOUVERNEMENT TRAVAUX DIVERS VENTE DE TERRAINS
AH-000091
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN ESTIMATIONS PROGRESSIVES DES DIFFERENTS CONTRATS SOUMISSIONS ET CONTRATS DES DIFFERENTS PROFESSIONNELS ET ENTREPRENEURS ENGAGES POUR LA CONSTRUCTION DU BOULEVARD.
AH-000092
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN PLANS ET DEVIS (DIVERS TRAVAUX)
AH-000093
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN PLANS ET DEVIS (DIVERS TRAVAUX) DOSSIER COUR SUPÉRIEURE 469040 + CBR 8507MIRON CONSTRUCTION ET STIRLING C. CMM ( DOSSIER DE COUR, RAPPORTS DE PAUL TOURIGNY, ING., DOCUMENTS ADDITIONNELS + PIECES PRODUITES, SOUMISSIONS, ANNULATION DE SOUMISSION, - COMPTES PAYÉS)
AH-000094
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN DOCUMENTS DIVERS
AH-000095
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN OPINIONS LEGALES RE: EXPROPRIATIONS RECLAMATIONS PAR LA CUM DOSSIER SUR LES EXPROPRIATIONS DOSSIER SUR LES REPARTITIONS HONORAIRES DU BUREAU DES EXPROPRIATIONS DOSSIER SUR POINTE-CLAIRE

R41-01-1A-14 : Dossier sur le Conseil du Port de Montréal (1963-1971)

Corporation de Montréal Métropolitain

Fonds Conseil des arts de la Communauté urbaine de Montréal (1981-2001). - 1955-2001.

  • CA M001 CUM006
  • Fonds
  • 1955-2001

Le fonds témoigne des activités du Conseil des arts de la Communauté urbaine de Montréal (CACUM). Il est constitué des séries 1 - Organisation et administration, 2 - Instances décisionnelles, 3 - Activités, 4 - Dossiers thématiques et 5 - Archives imprimés. Il fournit entre autres des informations sur les rencontres des instances décisionnelles, les activités culturelles de la région de Montréal et la remise de prix littéraires.

Il contient surtout des dossiers de séance, des coupures de presse et de la correspondance.

Le documents sont en français et en anglais.

Conseil des arts de la Communauté urbaine de Montréal

Fonds Greffe (2002- ). - 2001-

  • CA M001 MTL102
  • Fonds
  • 2001-2021

Le fonds reflète principalement les activités du Greffe en lien avec les élections générales et partielles, la réglementation, les commissions permanentes, le processus décisionnel, l'accès à l'information ainsi que la diffusion et la conservation des archives institutionnelles.

Le fonds se compose notamment de documents légaux, de déclarations de candidatures, de listes et de cartes électorales, de résultats officiels d'élection et de règlements.

Montréal (Québec). Service du greffe

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