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Trottoirs. - 21 juillet 1887 - 27 novembre 1903
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la construction des trottoirs. Dossier contenant de la correspondance.
Permis de construction. - 9 décembre 1885 - 16 janvier 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les demandes de permis de construction de divers bâtiments et sur les constructions non conformes à la réglementation. Dossier contenant des demandes de permis de construction, des dérogations, des avis de non conformité, des rapports d'inspection et de la correspondance.
Tiers-saisies. - 10 janvier 1913 - 2 novembre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des tiers-saisies. Dossier contenant de la correspondance.
Tiers-saisies. - 4 juin 1908 - 11 décembre 1912
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des tiers-saisies. Dossier contenant de la correspondance.
Tiers-saisies. - 28 mars 1894 - 11 novembre 1908
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des tiers-saisies. Dossier contenant de la correspondance.
Taxes foncières. - 21 avril 1909 - 10 novembre 1916
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la taxe foncière. Dossier contenant de la correspondance.
Taxes foncières. - 29 septembre 1884 - 8 septembre 1915
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la taxe foncière. Dossier contenant de la correspondance.
Taxes. - 19 avril 1899 - 25 février 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les taxes foncières, scolaires, d'égouts et d'expropriation. Dossier contenant de la correspondance.
Taxes. - 2 janvier 1915 - 5 janvier 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur le paiement de taxes. Dossier contenant de la correspondance.
Taxes. - 24 janvier 1913 - 29décembre 1914
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur le paiement de taxes. Dossier contenant de la correspondance.
Taxes. - 4 janvier 1913 - 27 décembre 1913
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur le paiement de taxes. Dossier contenant de la correspondance.
Taxes. - 26 janvier 1908 - 7 janvier 1913
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur le paiement de taxes. Dossier contenant de la correspondance.
Taxes. - 5 février 1900 - 13 décembre 1907
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur le paiement de taxes. Dossier contenant de la correspondance.
Taxes. - 21 juin 1898 - 6 mai 1905
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur le paiement de taxes. Dossier contenant de la correspondance.
Station de police et feu no 1. - 24 janvier 1914 - 31 janvier 1916
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la construction de la station de police et feu no 1. Dossier contenant de la correspondance, des demandes de soumissions, un dessin d'une partie de la propriété Benoît et de la station de pompes temporaires.
Situation financière. - 14 octobre 1913 - 2 février 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la situation financière de la cité de Maisonneuve. Dossier contenant de la correspondance.
Service d'hygiène. - 28 décembre 1912 - 9 mai 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur le Service d'hygiène. Dossier contenant de la correspondance et un plan de l'entrée du bain public.
Service d'hygiène. - 10 juillet 1911 - 27 décembre 1916
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur le Service d'hygiène. Dossier contenant de la correspondance.
Service d'hygiène. - 11 septembre 1901 - 12 novembre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur le département de santé et l'inspection du lait. Dossier contenant des engagements comme médectin consultant et garde-malade pour la "Goutte de lait", le bain public, l'inspection des écoles et de la correspondance.
Statistiques d'hygiène. - 6 janvier 1917 - 9 février 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des consultations faites par le Bureau de santé. Dossier contenant un rapport statistique.
Statistiques d'hygiène. - 1 janvier 1916 - 30 décembre 1916
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des consultations faites par le Bureau de santé. Dossier contenant un rapport statistique.
Statistiques d'hygiène. - 2 janvier 1915 - 25 décembre 1915
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des consultations faites par le Bureau de santé. Dossier contenant un rapport statistique.
Statistiques d'hygiène. - 5 janvier 1910 - 26 décembre 1914
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des consultations faites par le Bureau de santé. Dossier contenant un rapport statistique.
Santé publique . - 23 mars 1899 - 19 septembre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'hygiène publique et le Département de santé. Dossier contenant des rapports annuels et de la correspondance.
Santé publique. - 5 avril 1899 - 6 juillet 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'enlèvement des animaux morts et la Goutte de lait. Dossier contenant de la correspondance.