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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec documents numériques
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Chemin de montée partie de Lachine/ Saint-Laurent . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Chemin de montée partie de Lachine/ Saint-Laurent . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de la veuve R. Legault se jetant dans le cours d'eau J...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de la veuve R. Legault se jetant dans le cours d'eau Jourdain . - 10 septembre 1903 - 26 octobre 1905
Résolution pour obtenir l'usage de la machinerie du ministère . - 7 avril 1949 - 11 avril 1949
Résolution pour obtenir l'usage de la machinerie du ministère . - 7 avril 1949 - 11 avril 1949
C.-D. (Cours d'eau) du Village - Paroisse Sainte-Geneviève - Village Sainte-Geneviève-de-Pierrefo...
C.-D. (Cours d'eau) du Village - Paroisse Sainte-Geneviève - Village Sainte-Geneviève-de-Pierrefonds / Office du drainage, Province de Québec . - 11 avril 1951
Réclamation de la corporation de la paroisse de Pointe-Claire au sujet du paiement des voyages de...
Réclamation de la corporation de la paroisse de Pointe-Claire au sujet du paiement des voyages de l'Union des municipalités . - 15 juillet 1935
Projet d'amendement de la loi sur l'assistance publique . - 15 avril 1935 - 26 juin 1935
Projet d'amendement de la loi sur l'assistance publique . - 15 avril 1935 - 26 juin 1935
Cours d'eau Bastien et Embr. - Paroisse Sainte-Geneviève / Office du drainage, Province de Québec...
Cours d'eau Bastien et Embr. - Paroisse Sainte-Geneviève / Office du drainage, Province de Québec . - 11 avril 1951, révisé le 30 octobre 1951
Pont de l'Île Bizard . - 25 juin 1928 - 6 septembre 1946
Pont de l'Île Bizard . - 25 juin 1928 - 6 septembre 1946
Résolution demandant au gouvernement d'entretenir les chemins de la paroisse de Sainte-Anne-du-bo...
Résolution demandant au gouvernement d'entretenir les chemins de la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île pendant l'hiver . - 15 décembre 1949 - 29 décembre 1949
Élections et nominations à la municipalité de la paroisse de la Présentation de la Vierge de Dorv...
Élections et nominations à la municipalité de la paroisse de la Présentation de la Vierge de Dorval . - 31 août 1895 - 2 mars 1936
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Brunet et se jetant dans la rivière des Prairies...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Brunet et se jetant dans la rivière des Prairies . - 12 août 1848 - 12 septembre 1881
Chemin de la côte Saraguay à Sainte-Geneviève . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Chemin de la côte Saraguay à Sainte-Geneviève . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Élections à Saraguay . - 13 juin 1935 - 23 novembre 1952
Élections à Saraguay . - 13 juin 1935 - 23 novembre 1952
Demande de soutien des Sociétés d'agriculture de Jacques-Cartier, Laval et Hochelaga . - 7 juin 1...
Demande de soutien des Sociétés d'agriculture de Jacques-Cartier, Laval et Hochelaga . - 7 juin 1935 - 13 août 1935
Appui d'une résolution de Pointe-Claire concernant une demande d'aide au gouvernement pour un cou...
Appui d'une résolution de Pointe-Claire concernant une demande d'aide au gouvernement pour un cours d'eau . - 3 juin 1953
Chemin de la côte Saint-Jean à Pointe-Claire . - 14 mars 1859 - 13 mai 1860
Chemin de la côte Saint-Jean à Pointe-Claire . - 14 mars 1859 - 13 mai 1860
Cours d'eau prenant sa source sur le lot 164, sur la terre de F. Brunet et se jetant dans le lac ...
Cours d'eau prenant sa source sur le lot 164, sur la terre de F. Brunet et se jetant dans le lac Saint-Louis sur le lot 25 . - 1er avril 1884 - 8 janvier 1885
Pont de l'Île Bizard . - 11 janvier 1939 - 30 janvier 1967
Pont de l'Île Bizard . - 11 janvier 1939 - 30 janvier 1967
Requête de la loi concernant la prise en charge des aliénés . - 12 décembre 1936
Requête de la loi concernant la prise en charge des aliénés . - 12 décembre 1936
Pont Bastien . - 3 octobre 1877 - 9 septembre 1911
Pont Bastien . - 3 octobre 1877 - 9 septembre 1911
Chemin de la côte Saint-Rémi . - 25 juin 1861 - 25 mai 1883
Chemin de la côte Saint-Rémi . - 25 juin 1861 - 25 mai 1883
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Arsène Théorêt et se jetant dans la rivière des Pra...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Arsène Théorêt et se jetant dans la rivière des Prairies . - 17 décembre 1884
Élections à Summerlea . - 10 avril 1900 - 7 mars 1907
Élections à Summerlea . - 10 avril 1900 - 7 mars 1907
Cours d'eau prenant sa source sur la ligne de division des lots 48 et 49 de Saint-Joachim-de-Poin...
Cours d'eau prenant sa source sur la ligne de division des lots 48 et 49 de Saint-Joachim-de-Pointe-Claire et traversé par des chemins de fer . - 16 septembre 1908 - 30 octobre 1929
Route qui communique du chemin de base de la côte Saint-Charles dans la paroisse Saint-Joachim . ...
Route qui communique du chemin de base de la côte Saint-Charles dans la paroisse Saint-Joachim . - 10 avril 1879 - 11 juin 1913
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