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Description archivistique
Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851. Avec documents numériques
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Édits, arrêts et ordonnances . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842)

La sous-série témoigne des décisions judiciaires et législatives rendues par les gouverneurs français et anglais entre 1627 et 1842 et relatives à l'administration du pays. À ce titre, elle renseigne surtout sur l'administration du Canad...

Conseil souverain . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1663 et 1759)

La sous-série témoigne des activités du Conseil souverain entre 1663 et 1759. Elle rend compte de ses décisions relatives aux différentes procédures judiciaires découlant des causes en appel telles les audiences civiles ou pénales, les comparution...

Conseil souverain

Recherches historiques . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1637 et 1802)

La sous-série témoigne des recherches effectuées par Louis- Hippolyte La Fontaine en droit civil, en généalogie ainsi que sur d'autres thèmes comme l'esclavage à l'époque coloniale, par exemple. Elle renseigne principalement sur les...

Généalogie . - Copiés en [18-] (originaux créés entre 1634 et 1815)

La sous-série témoigne des recherches effectuées par Louis-Hippolyte La Fontaine en généalogie. Elle renseigne sur les mariages, sur les baptêmes et sur les décès ayant eu cours au sein de plusieurs paroisses canadiennes-françaises aux 17e, 18e et...

Ouvrages et registres . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842), 1836-1858

La série témoigne du travail de documentation effectué par Louis-Hippolyte La Fontaine afin de se préparer adéquatement à la réalisation des mandats variés qu'il a effectués dans le cadre de ses diverses fonctions entre 1830 et 1858. Elle ren...

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