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Description archivistique
Fonds Bureau de consultation de Montréal. - [198-]-1994.
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Comité consultatif pour le redéveloppement du site Paul-Sauvé . - 1993

Dossier portant sur les membres du comité consultatif, les engagements du membre au code de déontologie et la description du déroulement de la consultation publique pour le redéveloppement.

Dossier contenant des C.V., des formules d'engagement au code de déontologie et une fiche technique pour les membres du comité consultatif.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Coupures de presse relatives au projet Bonsecours. . - 1994

Le dossier nous renseigne sur les différents articles publiés relativement au projet Faubourg Québec ainsi que plus spécifiquement sur le projet du marché Bonsecours.
Le dossier comprend des coupures de presse.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont majoritairement en français et certains sont en anglais.
La description a été réalisée par Annie Dubé.

Régie intermunicipale de gestion des déchets de l'île de Montréal (RIGDIM) . - 1989

Le dossier porte sur les activités de la régie intermunicipales de gestion des déchets sur l'île de Montréal et son impact sur la gestion des déchets sur l'île de Montréal.

Il contient un document informatif sur la RIGDIM, document qui expose le mandat de la régie, ses membres, ses réalisations, sa politique, son pouvoir et ses responsabilités. Un deuxième document porte sur la décision rendue par la commission municipale du Québec suite à un litige qui s'est produit entre la RIGDIM et la ville de Montréal sur la tarification.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Par Jacinthe Mailhot.

Rapports sur "L'Étude du marché pour les matières non énergétiques générées par le traitement des déchets solides". . - 1990

Les documents témoignent des sommaires, de l'état de la situation, des rôles et des responsabilités et des annexes. Le dossier contient 4 rapports reliés.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Marie-Ève Bertrand.

Rapport sur la production et le traitement des déchets domestique à Montréal. . - 1989

Le dossier founit une radioscopie des déchets urbains solides à Montréal, ainsi qu'une synthèse des méthodes d'évaluation des coûts sociaux et environnementaux, de l'encadrement juridique et administratif de la gestion des déchets urbains solides à Montréal. De plus, l'on propose différents scénarios de gestion des déchets.

Le dossier se compose du rapport effectué par le Groupe de Recherche et d'Analyse Interdisciplinaire en Gestion de l'Environnement de l'Université du Québec à Montréal (GRAIGE-UQÀM).

Titre officiel.
Le document est en français.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Anik Thérrien et Manon Lavoie.

Comptes rendus de tables ronde sur le traitement des déchets solides de Montréal . - 1989-1990

Le dossier nous renseigne sur la perception et l'opinion des personnes réunies autour de la table ronde sur les différents thèmes abordés. Les thèmes discutés sont "Méthode de traitement et le citoyen", "Le marché du verre et du plastique", "Groupes socio-économiques et environnementaux" et "Groupes socio-économiques et éthiques".

Le dossier se compose de quatre documents qui sont le compte-rendu de chaque table ronde.

Le titre est basé sur le contenu des quatre documents qui composent le dossier.
Les documents sont en français.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Anik Thérrien et Manon Lavoie.

Le gestionnaire et les publics : Pour une collaboration fructueuse / Texte de André Beauchamp en collaboration avec le BCM

Le dossier présente une réflexion sur l'organisation des relations entre les gestionnaires et le public en vue d'améliorer la collaboration entre ces deux intervenants dans le cadre des consultations publiques.
Il contient une publication.

ISBN 2-89417-407-1.

Consultation de l'arrondissement Rivière-des-Prairies/PAT . - 1990-1992

Le dossier porte sur les activités de consultation dans l'arrondissement Rivière-des-Prairies/PAT.
Le dossier contient des documents de consultation, des rapports et des projets de plans.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description: Marc-André Godbout.

Documentation sur la santé publique et la gestion des déchets - 1991

Le dossier fourni des informations sur les analyses environnementales de la santé publique à propos de l'incinérateur des carrières de Montréal, ainsi que sur le nouvel incinérateur, sur le recyclage et du point de vue de l'Hôpital Saint-Luc sur ces sujets. Le dossier comporte des études et rapports, une annexe, de la correspondance, des communiquées, des fiches techniques et des pamphlets informationnels.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont majoritairement en français. Certains documents sont en anglais.
Traitement par Claudine Viens, étudiante au certificat en gestion des documents et archives, UQÀM.

Communiqués du BCM pour la consultation publique du redéveloppement du site Paul-Sauvé . - 1993

Dossier portant sur les communiqués du BCM pour annoncer la consultation publique sur le redéveloppement du site Paul-Sauvé, les invitations à tous les médias pour l'audience publique, les communiqués sur les principales recommandations du comité consultatif.

Dossier contenant des communiqués.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Plan directeur de gestion intégrée des déchets de la Ville de Montréal . - 1989

Le dossier porte sur un nouveau plan de gestion intégrée des déchets de la Ville de Montréal. Ce plan d'action s'oriente vers la réduction, le réemploi, la récupération, le recyclage et la valorisation des déchets; il priorise des solutions à long terme quant aux impacts environnementaux minimums.

Il contient un plan d'action, un résumé, et un compte-rendu de conférence sur la valorisation énergétique des déchets urbains.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Par Jeanlou Mallette-Carrier.

Rapport de concept et de faisabilité de la SIMPA . - 1993

Le document nous renseigne sur la faisabilité technique et financière, ainsi que les conclusions et les recommandations de la SIMPA sur le projet du marché Bonsecours.
Le dossier comprend deux rapports de la SIMPA.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents est en français.
La description a été réalisée par Annie Dubé.

Code de déontologie des commissionnaires . - 1989

Ce dossier nous informe des règles de déontologie dont les commissionnaires doivent faire preuve dans leur fonction. Ce dossier contient un code de déontologie.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Le document est en français.
Traitement par Claudine Viens, étudiante au certificat en gestion des documents et archives, UQÀM.

Avis de convocation à l'audience publique et communiqués . - 1993

Dossier portant sur les avis de convocation à l'audience publique sur une bibliothèque à Rivière-des-Prairies, sur les communiqués et un communiqué de rappel du cabinet du Comité Exécutif de la Ville de Montréal sur une bibliothèque à Rivière-des-Prairies et sur la localisation d'une bibliothèque municipale à Rivière-des-Prairies.

Dossier contenant un avis de convocation, deux communiqués et un rappel de communiqué.

Titre basé sur le contenu du dossier.
un document en italien.

Comprendre et planifier la consultation publique / Texte de André Thibault

Le dossier présente des notions générales quant à la compréhension et la planification d'une consultation publique.

Il contient deux publications.

Understanding and planing public consultation.
Titre officiel de la version française du document contenu dans le dossier.
Un document est en français (1991). Un document est en anglais (1994).
ISBN 2-89417-095-5.

Document complémentaire - mise en valeur du site de l'ancienne carrière Miron . - 1989

Le dossier porte sur les possibilités de développement du site Miron par des études comparatives des lieux, des analyses scientifiques, des programmes de gestion, des évaluations et des échéanciers, afin de répondre aux questions soumises par le Bureau de consultation de Montréal (BCM).

Il contient un rapport et 18 annexes numérotées.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Par Jeanlou Mallette-Carrier.

Rapport de la SIMPA en complément de celui du 16 novembre 1992. . - 1993

Le dossier nous renseigne sur la faisabilité, les coûts, le processus de développement du projet, ainsi que les recommandations de la SIMPA.
Le dossier comprend un rapport de la SIMPA.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
La description a été réalisée par Annie Dubé.

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