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Description archivistique
Avec documents numériques Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
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Charte
Charte
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Règlements
Règlements
Rôles d'évaluation et de perception foncières
Rôles d'évaluation et de perception foncières
Livres de caisse
Livres de caisse
Correspondance et autres documents
Correspondance et autres documents
Lois amendant la Charte. - [entre 1905 et 1910]
Lois amendant la Charte. - [entre 1905 et 1910]
Procès-verbaux. - 5 juin 1905 - 4 juin 1910
Procès-verbaux. - 5 juin 1905 - 4 juin 1910
Règlements. - [7 août 1905 - 7 mai 1906]
Règlements. - [7 août 1905 - 7 mai 1906]
Règlements. - 15 juin 1908 - 21 mars 1910
Règlements. - 15 juin 1908 - 21 mars 1910
Rôle d'évaluation. - 1904 - [entre 1905 et 1910]
Rôle d'évaluation. - 1904 - [entre 1905 et 1910]
Rôle d'évaluation. - 1905
Rôle d'évaluation. - 1905
Copie du rôle d'évaluation. - 1907 - 1908
Copie du rôle d'évaluation. - 1907 - 1908
Rôle d'évaluation. - 1909
Rôle d'évaluation. - 1909
Rôle d'évaluation. - 1907 - 1908
Rôle d'évaluation. - 1907 - 1908
Rôle de perception. - 1905 - 1909
Rôle de perception. - 1905 - 1909
Livre de caisse. - 27 février 1909 - 29 janvier 1910
Livre de caisse. - 27 février 1909 - 29 janvier 1910
Livre de caisse. - 27 février 1909 - 3 juin 1910
Livre de caisse. - 27 février 1909 - 3 juin 1910
Correspondance et autres documents. - [entre 1905 et 1910]
Correspondance et autres documents. - [entre 1905 et 1910]
Correspondance et autres documents. - [?] janvier 1906 - 29 décembre 1906
Correspondance et autres documents. - [?] janvier 1906 - 29 décembre 1906
Correspondance. - 25 mai 1905 - 31 octobre 1905
Correspondance. - 25 mai 1905 - 31 octobre 1905
Livre de lettres et index. - 11 août 1904 - 5 avril 1910
Livre de lettres et index. - 11 août 1904 - 5 avril 1910
Correspondance et autres documents. - 5 janvier 1908 - 30 novembre 1908
Correspondance et autres documents. - 5 janvier 1908 - 30 novembre 1908
Correspondance et autres documents. - 4 janvier 1907 - [21 novembre 1907?]
Correspondance et autres documents. - 4 janvier 1907 - [21 novembre 1907?]
Correspondance et autres documents. - 4 janvier 1909 - 3 décembre 1909
Correspondance et autres documents. - 4 janvier 1909 - 3 décembre 1909
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