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Description archivistique
Avec documents numériques Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
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Documents constitutifs
Documents constitutifs
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Règlements
Règlements
Élections
Élections
Avis publics et certificats de publication
Avis publics et certificats de publication
Rôles d'évaluation foncière
Rôles d'évaluation foncière
Rôles et états de perception foncière
Rôles et états de perception foncière
Rôles d'évaluation et de perception d'améliorations locales
Rôles d'évaluation et de perception d'améliorations locales
Livres de caisse et grand livre
Livres de caisse et grand livre
Rémunération du personnel
Rémunération du personnel
Correspondance et autres documents
Correspondance et autres documents
Documents constitutifs. - 21 mars 1906 - 1915
Documents constitutifs. - 21 mars 1906 - 1915
Procès-verbaux. - 9 janvier 1914 - 18 décembre 1916
Procès-verbaux. - 9 janvier 1914 - 18 décembre 1916
Procès-verbaux. - 8 mai 1911 - 29 décembre 1913
Procès-verbaux. - 8 mai 1911 - 29 décembre 1913
Procès-verbaux. - 21 avril 1906 - 1er mai 1911
Procès-verbaux. - 21 avril 1906 - 1er mai 1911
Registre des règlements. - 21 avril 1906 - 27 septembre 1916
Registre des règlements. - 21 avril 1906 - 27 septembre 1916
Règlements. - 21 avril 1906 - 6 juin 1912
Règlements. - 21 avril 1906 - 6 juin 1912
Votation des règlements. - 11 août 1910 - 17 mai 1916
Votation des règlements. - 11 août 1910 - 17 mai 1916
Règlements. - 2 juillet 1912 - 27 septembre 1916
Règlements. - 2 juillet 1912 - 27 septembre 1916
Liste des électeurs parlementaires. - [entre 1906 et 1916]
Liste des électeurs parlementaires. - [entre 1906 et 1916]
Liste des électeurs pour l'Assemblée législative. - 1907
Liste des électeurs pour l'Assemblée législative. - 1907
Liste des électeurs municipaux. - [entre 1906 et 1916]
Liste des électeurs municipaux. - [entre 1906 et 1916]
Liste des électeurs pour l'Assemblée législative. - 1908
Liste des électeurs pour l'Assemblée législative. - 1908
Liste des électeurs pour l'Assemblée législative. - 1909
Liste des électeurs pour l'Assemblée législative. - 1909
Liste des électeurs pour l'Assemblée législative. - 1910
Liste des électeurs pour l'Assemblée législative. - 1910
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