- CA M001 P016-A
- Série
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
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Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
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Documents légaux et juridiques
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Documents comptables et financiers
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
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Correspondance et autres documents
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville Émard. Le fonds est composé des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents relatifs aux élections; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des livres de caisse et des débentures; Correspondance et autres documents.
Ville Émard
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Procès-verbaux. - 2 mai 1910 - 4 juin 1910
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Procès-verbaux. - 2 avril 1906 - 28 octobre 1907
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Procès-verbaux. - 13 novembre 1907 - 23 février 1909
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Procès-verbaux. - 1er mars 1909 - 25 avril 1910
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
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Règlements. - 12 décembre 1903 - 8 juin 1909
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
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Documents provenant des cours. - 3 avril 1900 - 28 mai 1910
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Liste des propriétés non amendées. - [9 mars 1878 - 4 juin 1910]
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Rôle d'évaluation de la Municipalité de la Paroisse de la Côte Saint-Paul 1884. - 1884
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Rôle d'évaluation de 1884 amendé en 1884.