Le dossier témoigne des décisions prises par le conseil municipal durant l'année 1979, incluant les plans.
Tous les documents sont disponibles au format numérique.
Tous les originaux sont conservés dans les chambres fortes.
Les dossiers décisionnels sur support papier ont été échantillonnés, mais celui conservé n'est pas numérisé.
Les microfilms contiennent tous les dossiers décisionnels ainsi que les plans.
DOSSIERS DÉCISIONNELS
PAPIER
Liste des dossiers décisionnels échantillonnés sur support papier conservés dans les chambres fortes :
R59-04-1A-12 : 79-40369
DOSSIERS DÉCISIONNELS
MICROFILM
Liste des dossiers décisionnels sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :
R28-04-05-09 : microfilms 3-2-1979-1 à 3-2-1979-42 - dossiers 79-00001 à 79-01840 [les numéros de dossiers 79-1472 à 79-1499 n'ont pas été utilisés]
R28-05-03-01 : microfilms 3-2-1979-43 à 3-2-1979-84 - dossiers 79-01841 à 79-03982
R28-05-03-02 : microfilms 3-2-1979-85 à 3-2-1979-108 - dossiers 79-03983 à 79-05013
PLANS
MICROFILM
Liste des plans sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :
R28-06-05-02 : microfilms 3-2-1979.2-1 à 3-2-1979.2-6 - dossiers 79-00004 à 79-03610
R28-06-05-03 : microfilm 3-2-1979.2-7 - dossiers 79-03611 à 79-05022
R28-07-03-02 : microfilms 3-2-69-49 à 3-2-69-51 - dossiers 79-00124 à 79-04849