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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Avec documents numériques
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Procès-verbaux (1994). - 1994.
Procès-verbaux (1994). - 1994.

Index (2e série)

Index (2e série)
Procès-verbaux : volume 171 . - 1905-1906
Procès-verbaux : volume 171 . - 1905-1906
No 2069 – Règlement modifiant le règlement no 1383 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier De Lorimier, tel que modifié par les règlements nos 1477, 1511, 1530, 1606, 1633 et 2003 (1952)
No 2069 – Règlement modifiant le règlement no 1383 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier De Lorimier, tel que modifié par les règlements nos 1477, 1511, 1530, 1606, 1633 et 2003 (1952)
No 2174 – Règlement modifiant le règlement no 1383 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier De Lorimier, tel que modifié par les règlements nos 1477, 1511, 1530, 1606, 1633, 2003 et 2069 (1954)
No 2174 – Règlement modifiant le règlement no 1383 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier De Lorimier, tel que modifié par les règlements nos 1477, 1511, 1530, 1606, 1633, 2003 et 2069 (1954)
No 2003 – Règlement modifiant le règlement no 1383 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier De Lorimier, tel que modifié par les règlements nos 1477, 1511, 1530, 1606 et 1633 (1951)
No 2003 – Règlement modifiant le règlement no 1383 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier De Lorimier, tel que modifié par les règlements nos 1477, 1511, 1530, 1606 et 1633 (1951)
No 1433 – Règlement pourvoyant à un emprunt de 50 000 $ pour renouveler un emprunt du même montant fait par la municipalité du village de De Lorimier, le 22 mars 1897 (1937)
No 1433 – Règlement pourvoyant à un emprunt de 50 000 $ pour renouveler un emprunt du même montant fait par la municipalité du village de De Lorimier, le 22 mars 1897 (1937)
No 572 – Règlement à l’effet de remplacer le règlement no 554 intitulé « Règlement concernant la construction des bâtiments sur l’avenue De Lorimier, entre les rues Rachel et Gilford »
No 572 – Règlement à l’effet de remplacer le règlement no 554 intitulé « Règlement concernant la construction des bâtiments sur l’avenue De Lorimier, entre les rues Rachel et Gilford »
No 1383 – Règlement concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier De Lorimier et abrogeant certains règlements (1936)
No 1383 – Règlement concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier De Lorimier et abrogeant certains règlements (1936)
No 554 – Règlement concernant la construction des bâtiments sur l’avenue De Lorimier, entre les rues Rachel et Gilford
No 554 – Règlement concernant la construction des bâtiments sur l’avenue De Lorimier, entre les rues Rachel et Gilford
No 5599 – Règlement modifiant le règlement intitulé « Zonage des environs de la rue Sainte- Catherine et du boulevard Dorchester, entre la rue Saint-André et l’avenue de Lorimier » (5189, 5309, 5396, 5429 et 5591) (1981)
No 5599 – Règlement modifiant le règlement intitulé « Zonage des environs de la rue Sainte- Catherine et du boulevard Dorchester, entre la rue Saint-André et l’avenue de Lorimier » (5189, 5309, 5396, 5429 et 5591) (1981)
No 5596 – Règlement modifiant le règlement relatif à la circulation, et à la sécurité publique (1319, 1444, 1448, 1451, 1644, 1659, 1718, 1800, 2176, 2332, 2455, 2595, 2658, 2664, 26786, 2687, 2701, 2785, 2825, 2872, 3273, 3455, 3500, 3727, 4118, 4832 et 5179) (1981)
No 5596 – Règlement modifiant le règlement relatif à la circulation, et à la sécurité publique (1319, 1444, 1448, 1451, 1644, 1659, 1718, 1800, 2176, 2332, 2455, 2595, 2658, 2664, 26786, 2687, 2701, 2785, 2825, 2872, 3273, 3455, 3500, 3727, 4118, 4832 et 5179) (1981)
No 5602 – Règlement modifiant le règlement intitulé : « Autorisations d’utilisation de terrains, de construction et d’occupation de bâtiments à des fins spécifiques » 2713, déjà modifié (1981)
No 5602 – Règlement modifiant le règlement intitulé : « Autorisations d’utilisation de terrains, de construction et d’occupation de bâtiments à des fins spécifiques » 2713, déjà modifié (1981)
No 5597 – Règlement modifiant le règlement sur les cafés-terrasses (5364) (1981)
No 5597 – Règlement modifiant le règlement sur les cafés-terrasses (5364) (1981)
No 5598 – Règlement modifiant le règlement intitulé : « Zonage des environs des rues Saint- Denis et Saint-Hubert, entre la rue Sherbrooke et l’avenue Viger » (5108, 5141, 5308, 5351, 5396, 5542 et 5591) (1981)
No 5598 – Règlement modifiant le règlement intitulé : « Zonage des environs des rues Saint- Denis et Saint-Hubert, entre la rue Sherbrooke et l’avenue Viger » (5108, 5141, 5308, 5351, 5396, 5542 et 5591) (1981)
No 5601 – Règlement modifiant le règlement de zonage du quartier Rivière-des-Prairies no 2876, déjà modifié (1981)
No 5601 – Règlement modifiant le règlement de zonage du quartier Rivière-des-Prairies no 2876, déjà modifié (1981)
No 5595 – Règlement modifiant le règlement concernant les conditions du paiement libératoire pour les infractions à une disposition d’un règlement de la ville relative à la circulation, à la sécurité publique ou à l’usage d’un véhicule automobile ou d’un accessoire d’un tel véhicule (5302, 5333 et 5529) (1981)
No 5595 – Règlement modifiant le règlement concernant les conditions du paiement libératoire pour les infractions à une disposition d’un règlement de la ville relative à la circulation, à la sécurité publique ou à l’usage d’un véhicule automobile ou d’un accessoire d’un tel véhicule (5302, 5333 et 5529) (1981)
No 5600 – Règlement modifiant le règlement intitulé « zonage d’une partie des quartiers Bourget et Saint-Jacques » (5226, 5396, 5456, 5517, 5539 et 5591) (1981)
No 5600 – Règlement modifiant le règlement intitulé « zonage d’une partie des quartiers Bourget et Saint-Jacques » (5226, 5396, 5456, 5517, 5539 et 5591) (1981)
No 5603 – Règlement modifiant le règlement « Zonage des quartiers Rosemont, Préfontaine et d’une partie du quartier Saint-Eusèbe » 3319, déjà modifié (1981)
No 5603 – Règlement modifiant le règlement « Zonage des quartiers Rosemont, Préfontaine et d’une partie du quartier Saint-Eusèbe » 3319, déjà modifié (1981)
No 5594 – Fermeture d’une partie du lot 487-2 (rue) située au nord de la rue Jarry, entre l’avenue Christophe-Colomb et la rue Chambord (1981)
No 5594 – Fermeture d’une partie du lot 487-2 (rue) située au nord de la rue Jarry, entre l’avenue Christophe-Colomb et la rue Chambord (1981)

Index (4e série)

Index (4e série)
Index : Absences
Index : Absences
Procès-verbaux : volume 185 . - 1910
Procès-verbaux : volume 185 . - 1910
Procès-verbaux : volume 184 . - 1909-1910
Procès-verbaux : volume 184 . - 1909-1910
Procès-verbaux : volume 183 . - 1909
Procès-verbaux : volume 183 . - 1909
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