- CA M001 P003-A
- Série
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
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Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
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Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Documents comptables et financiers
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Rôles d'évaluation et de perception foncières
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Correspondance et autres documents
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Rosemont. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutifs, comprenant les lois modifiant la charte de la municipalité; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières; Correspondance et autres documents.
Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.
Municipalité du village de Rosemont
Lois amendant la Charte. - [entre 1905 et 1910]
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Dossier contenant des lois amendant la Charte, et un avis public.
Procès-verbaux. - 5 juin 1905 - 4 juin 1910
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Registre de procès-verbaux comprenant aussi des assermentations.
Règlements. - [7 août 1905 - 7 mai 1906]
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Règlements. - 15 juin 1908 - 21 mars 1910
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Rôle d'évaluation. - 1904 - [entre 1905 et 1910]
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Rôle d'évaluation de Petite-Côte et de Rosemont.
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Copie du rôle d'évaluation. - 1907 - 1908
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Rôle d'évaluation. - 1907 - 1908
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Rôle de perception. - 1905 - 1909
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Livre de caisse. - 27 février 1909 - 29 janvier 1910
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Livre de caisse comprenant aussi un index.
Livre de caisse. - 27 février 1909 - 3 juin 1910
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Livre de caisse comprenant aussi des bilans financiers.
Correspondance et autres documents. - [entre 1905 et 1910]
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Dossier comprenant des devis de travaux, des soumission, une requête et de la correspondance.
Correspondance et autres documents. - [?] janvier 1906 - 29 décembre 1906
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Dossier contenant un rapport des auditeurs, de la correspondance et des soumissions. Une lettre signée J.B. Deguire (15 sept. 1906) est rédigée sur du papier en-tête montrant la manufacture Viau & Frère au 564 Notre-Dame Est.
Correspondance. - 25 mai 1905 - 31 octobre 1905
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910