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Description archivistique
Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
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Finances . - 1913

Sous-série illustrant très partiellement les acitivités financières de la cité. Sous-série constituée d'un tableau des obligations. Les documents sont en français.

Réglements municipaux . - 1884-1917

Sous-série témoignant de l'exercice du pouvoir de législation de la cité. Sous-série contenant les règlements suivants : 1884-1899 : numéros 1 à 73 1884-1903 : numéros 1 à 3, 5, 6, 8 à 11, 13 à 16, 27, 30 à 32, 34, 35, 41 à 45, 49, 56, 59, 60, 62, 68 à 71, 75, 77 à 82, 84, 91, 96 1904-1917 : numéros 102, 107, 108, 110, 119 à 121, 123 à 129, 132, 134a à 142c, 142f, 143a, 143b, 143e, 143l, 145.

Valeurs immobilières. - 1914

Sous-série portant sur l'état et la valeur monétaire des immeubles publics, propriétés de la cité de Maisonneuve. Sous-série contenant un rapport de The Cadanian Appraisal et un certificat.

Allocations. - 6 août 1914 - 21 janvier 1918

Dossier portant sur l'effort de guerre, l'aide aux soldats et aux familles des soldats, sur des déclarations de résidence en vue de l'obtention d'un passeport pour voyage à l'étranger, sur l'appel de 1917. Dossier contenant de la correspondance, quelques coupures de presse et quelques textes imprimés. Les documents sont en français et en anglais.

Évaluation et perception. - 1884 - 1920

Série témoignant de l'activité de taxation de la cité. Série constituée des sous-séries Carnets d'évaluation (D1); Rôles d'évaluation et de perception (D2); Rôles de perception (D3); Index du rôle d'évaluation (D4). Les documents sont en français.

Actes et contrats. - 1884 - 1921 (surtout 1909-1915)

Série témoignant des ententes convenues entre la cité et des tiers, en termes de biens meubles ou immeubles, et de services. Série constituée d'actes notariés et de contrats régissant la vente et l'achat de terrains, la promesse de vente, les déclarations, les notifications, les sommations, les contrats de services, les quittances et les dépôts. Les documents sont en français.

Conseil municipal. - 1884-1918

Série témoignant des activités du principal corps statutaire de la cité de Maisonneuve. Série constituée des sous-séries Procès-verbaux (A1), Règlements municipaux (A2), Recensement (A3) et Valeurs immobilières (A4).

Règlements. - 1884-1903

Dossier contenant les feuillets imprimés des règlements 1 à 3, 5, 6, 8 à 11, 13 à 16, 27, 30 à 32, 34, 35, 41 à 45, 49, 56, 59, 60, 62, 68 à 71, 75, 77 à 82, 84, 91 à 96.

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