- CA M001 VM092-Z-1
- Sous-série
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
ISBN 2-89417-172-2.
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Rapport déposé au Conseil le 20 juin 1994. ISBN : 2-89417-517-5.
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Rapport déposé au Conseil le 10 mai 1993. ISBN 2-89417-342-3.
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
PAECC. Rapport déposé au Conseil de ville le 16 mai 1994. ISBN 2-89417-502-7.
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Rapport déposé au Conseil le 25 janvier 1993. ISBN 2-89417-296-6.
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Rapport déposé au Conseil le 7 mars 1994. ISBN 2-89417-422-5.
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
ISBN 2-89417-210-9.
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Rapport déposé au Conseil le 9 août 1993. ISBN 2-89417-386-5.
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Rapport déposé au Conseil le 20 juin 1994. ISBN 2-89417-519-1.
Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la fiscalité, l'accès à l'égalité, la politique anti-apartheid, la politique d'attribution des contrats de services professionnels, les droits sur les divertissements, les paramunicipales, les armes nucléaires ainsi que le virage technologique et l'informatisation de l'administration. Le fonds contient des rapports, des études et des débats enregistrés. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.
Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services.
Études des rapports du Vérificateur de la Ville . - 1986-1991
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Programme d'accès à l'égalité pour les communautés culturelles (PAECC) . - 1989-1990
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Étude des prévisions budgétaires . - 1987-1990
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Études: règlement et le projet relatifs aux armes nucléaires . - 1990
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Protocoles entente entre AMARC, SODIM, SHDM, SARTM . - 1990
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Étude sur protocole d'entente cadre et paramunicipales . - 1989
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Virage technologique et informatisation de l'administration . - 1989
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Règlement modifiant le règlement 7261 (commissions permanentes) . - 1990
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Visite du Service de l'approvisionnememt et des immeubles . - 1990
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Visite Service des affaires corporatives et Secrétariat . - 1989
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Carte des arrondissements de la Ville . - 1988
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Implantation des comptoirs d'accueuil et services . - 1987
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Politique d'attribution des contrats de services profes. . - 1988
Fait partie de Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Droits sur les divertissements à la Ville . - 1989
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