- CA M001 P012-A
- Série
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
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Avis publics et certificats de publication
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
Documents comptables et financiers
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
Rôles et états de perception foncière
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
Rôles d'évaluation et de perception d'améliorations locales
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
Livres de caisse et grand livre
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
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Correspondance et autres documents
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de Cartierville.
Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutifs; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements, des documents relatifs aux élections et les avis publics et certificats de publication; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des rôles d'évaluation et de perception d'améliorations locales, des livres de caisse et un grand livre, ainsi que des documents relatifs à la rémunération du personnel; Correspondance et autres documents.
Les documents sont en français.
Ville de Cartierville
Documents constitutifs. - 21 mars 1906 - 1915
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
Procès-verbaux. - 9 janvier 1914 - 18 décembre 1916
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
Procès-verbaux. - 8 mai 1911 - 29 décembre 1913
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
Dossier portant sur des décisions prises par la ville dans le cadre des ses opérations.
Dossier contenant des procès-verbaux.
Procès-verbaux. - 21 avril 1906 - 1er mai 1911
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
Dossier portant sur les décisions prises par la ville dans le cadre de ses opérations.
Dossier contenant des procès-verbaux.
Registre des règlements. - 21 avril 1906 - 27 septembre 1916
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
Registre comprenant aussi des avis publics et des certificats de publication.
Règlements. - 21 avril 1906 - 6 juin 1912
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
Dossier comprenant aussi des avis publics et un certificat de publication.
Votation des règlements. - 11 août 1910 - 17 mai 1916
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
Règlements. - 2 juillet 1912 - 27 septembre 1916
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
Dossier comprenant aussi un avis public et un certificat de publication.
Liste des électeurs parlementaires. - [entre 1906 et 1916]
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
Liste des électeurs pour l'Assemblée législative. - 1907
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
Liste des électeurs municipaux. - [entre 1906 et 1916]
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