Dossiers de gestion . - 1977-1988
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
La sous-série porte sur les infrastructures particulières au projet des terrains Angus. La sous-série est constituée de photographies, de plans, d'actes notariés, de correspondance.
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
La série témoigne de l'encadrement légal et réglementaire entourant la création et les activités de la SOTAN.
La série comprend des lettres patentes, des lois et règlements, un organigramme, des résolutions de nominations, de la correspondance avec le ministre des Affaires municipales ainsi qu'avec les parties impliquées dans le projet.
Le titre est basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.
Conseil d'administration - 1983-1993
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
La série porte sur les décisions et les travaux du conseil d'administration de la SOTAN.
La série comprend des procès-verbaux, des avis de convocation, des documents de travail, des rapports et des recommandations.
Le titre est basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
La sous-série porte sur les décisions du conseil d'administration de la SOTAN.
La sous-série est constituée de procès-verbaux.
Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français.
Dossiers de séances - 1983-1993
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
La sous-série porte sur les travaux du conseil d'administration dans le cadre des séances régulières et des assemblées générales annuelles.
La sous-série est constituée d'avis de convocation, d'ordres du jour, de documents de travail, de rapports et de recommandations. La série comprend également des photographies aériennes, des photographies du site lors de l'acquisition ainsi que plusieurs photographies des membres du conseil d'administration de la SOTAN.
Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français.
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
La série porte sur les travaux du comité de gestion de la SOTAN.
La série est constituée des comptes rendus des séances 1 à 12 (1983-1985) et des dossiers de séances 1, 2, 15 à 29, 31 à 36 (1983-1989). Originalement désigné sous l'appellation comité des officiers.
Le titre est basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
Le dossier témoigne des démarches entreprises par la Ville afin de conférer un cadre légal à l'organisme chargé de planifier l'aménagement des terrains Angus. Le dossier comprend les lettres patentes émises en 1983 par le lieutenant-gouverneur du Québec ainsi que les lettres patentes supplémentaires émises en 1986. Il comprend également des résolutions du comité exécutif de la Ville, des textes de présentation de la SOTAN ainsi que de la correspondance.
Règlement créant la SOTAN - 1983
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
Le dossier témoigne du fonctionnement de la SOTAN. Le dossier contient un règlement de régie interne adopté par le conseil d'administration de la SOTAN à la suite de l'émission des lettres patentes.
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
Le dossier témoigne de la nomination des membres du conseil d'administration de la SOTAN. Le dossier contient des résolutions du comité exécutif de la Ville, de la correspondance avec le ministre des Affaires municipales et de la correspondance générale.
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
Le dossier témoigne de la structure organisationnelle de la SOTAN.
Le dossier contient un organigramme ainsi qu'une description des attributions et mandats des différents comités.
Office de la langue française - 1990
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
Le dossier témoigne des efforts de la SOTAN afin de se conformer à la Charte de la langue française.
Le dossier contient un certificat de francisation ainsi que de la correspondance.
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
Le dossier témoigne de l'adoption du règlement no 6551 par le conseil de Ville et portant sur l'acquisition et l'aménagement des terrains des anciennes usines Angus.
Le dossier contient des résolutions, des textes réglementaires, des décrets et de la correspondance.
Lois et règlements - 1984-1987
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
Le dossier témoigne de la réglementation municipale et de la législation provinciale en matière de construction.
Le dossier contient des résolutions, des règlements, des lois, des décrets et de la correspondance.
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
La série porte sur les travaux du comité des finances, du comité des coopératives, du comité d'aménagement et du comité d'évaluation architecturale.
La série est constituée d'ordres du jour, de procès-verbaux, de comptes rendus, de dossiers de séances, de budgets, de rapports annuels, de documents financiers et de dossiers thématiques.
Le titre est basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.
Comité des finances - 1983-1993
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
La sous-série porte sur les décisions et les activités du comité des finances.
La sous-série comprend des ordres du jour, des procès-verbaux, des budgets, des rapports annuels et des documents financiers.
Le titre est basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
Le dossier témoigne des sujets discutés lors des assemblées du comité des finances.
Le dossier contient des ordres du jour.
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
Le dossier témoigne des décisions du comité des finances.
Le dossier contient des procès-verbaux.
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
Le dossier témoigne de l'évolution des dépenses de la SOTAN.
Le dossier contient un budget ainsi que de la correspondance afférente.
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
Le dossier témoigne de l'évolution des dépenses de la SOTAN.
Le dossier contient un budget ainsi que de la correspondance afférente.
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
Le dossier témoigne de l'évolution des dépenses de la SOTAN.
Le dossier contient un budget ainsi que de la correspondance afférente.
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
Le dossier témoigne de l'évolution des dépenses de la SOTAN.
Le dossier contient un budget ainsi que de la correspondance afférente.
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
Le dossier témoigne de l'évolution des dépenses de la SOTAN.
Le dossier contient un budget ainsi que de la correspondance afférente.
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
Le dossier témoigne de l'évolution des dépenses de la SOTAN.
Le dossier contient un budget ainsi que de la correspondance afférente.
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
Le dossier témoigne de l'évolution des dépenses de la SOTAN.
Le dossier contient un budget ainsi que de la correspondance afférente.
Fait partie de Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993
Le dossier témoigne de l'évolution des dépenses de la SOTAN.
Le dossier contient un budget ainsi que de la correspondance afférente.