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Description archivistique
Fonds Municipalité du village de Ahuntsic. - 1896-1911
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Fonds Municipalité du village de Ahuntsic. - 1896-1911

  • CA M001 P007
  • Fonds
  • 1896-1911

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Ahuntsic. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutif; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents portant sur les élections; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des grands livres des contribuables, des livres de caisse et des registres de comptes; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Municipalité du village de Ahuntsic

Registre des règlements. - 20 mars 1897 - 14 novembre 1909

Registre des règlements. - 20 mars 1897 - 14 novembre 1909

Registre de règlements comprenant aussi un index, des procès-verbaux du Conseil municipal, des certificats de publication d'avis publics, des avis publics, des assermentation, des procès-verbaux de la Corporations du Comté d'Hochelaga, des listes des intéressés à la répartition des coûts du procès-verbal pour la rue St-Claire et pour la rue Péloquin.

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