- CA M001 P008-A
- Série
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
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Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Avis publics et certificats de publication.
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Documents comptables et financiers
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Correspondance et autres documents.
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de Notre-Dame-des-Neiges. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements, les avis publics et certificats de publication, ainsi que des documents relatifs aux élections; Documents comptables et financiers; Correspondance et autres documents.
Les documents sont en français.
Ville de Notre-Dame-des-Neiges
Procès-verbaux. - 19 avril 1893 - 10 avril 1907
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Registre comprenant aussi des assermentations.
Procès-verbaux. - 25 avril 1907 - 24 avril 1908
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Registre comprenant aussi des assermentations.
Livre des règlements. - 22 décembre 1890 - 30 décembre 1907
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Registre comprenant aussi des certificats de publication.
Règlements. - 4 juin 1902 - 19 mars 1908
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Dossier contenant aussi un devis et application pour permis de construction.
Avis publics et certificats de publication. - 12 mai 1906 - 31 décembre 1907
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Élections. - 9 janvier 1907 - 20 février 1908
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Dossier contenant des assermentations, des procès-verbaux d'élection et des rapports d'élections.
Livre de caisse. - 30 avril 1906 - 27 avril 1908
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Rôle d'évaluation pour l'année 1907. - 1907-1909
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Correspondance et autres documents. - [entre 1900 et 1908]
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Livre de lettres. - avril 1901 - 2 avril 1908
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Registre comprenant un index.
Correspondance et autres documents. - 9 février 1906 - 19 décembre 1906
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Correspondance et autres documents. - 2 janvier 1907 - 4 décembre 1907
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Correspondance et autres documents. - 12 janvier 1903 - 30 octobre 1905
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
Correspondance et autres documents. - 2 janvier 1908 - 11 avril 1908
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908
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