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Description archivistique
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
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Bureau du président. . - 1970-2001.

Ces articles regroupent des photographies représentant soit les présidents ou la présidente en différentes circonstances (assermentation, délégation, encan, déjeuner). Ils regroupent également des photographies d'événements organisés en bonne partie par cette instance administrative de concert avec d'autres services (Congrès Metropolis, 20e et 30e anniversaires de la CUM, journée mondiale de l'eau potable etc ). S'y rattachent aussi des photographies de séances du Comité exécutif et du Conseil. Ils contiennent des diapositives 3 x 5 cm, des photographies soit en couleur soit en noir et blanc, des positifs et des négatifs de plusieurs formats.

Titre basé sur l'unité administrative.
Compte-tenu de leurs dimensions, les photos encadrées de MM. Saulnier et Hanigan se trouvent dans le contenant CL1-013 et celles de MM. Des Marais II et Hamelin dans le contenant CL1-014.

Historique. - 6 janvier 1992

Ce dossier trace un résumé des principales phases de l'évolution des travaux relatifs au schéma d'aménagement. Il contient un historique ( 1970-1991 ) ainsi qu'un résumé des divers dossiers gérés par le secrétariat.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Gestion des ressources humaines . - 1963-2002

Cette série témoigne des activités concernant la gestion des ressources humaines à la Communauté urbaine de Montréal (CUM). Elle est constituée des sous-séries suivantes: Dotation (SD,SS1), Relations de travail (SD,SS2), Avantages sociaux (SD,SS3), Formation et développement (SD,SS4), Santé et sécurité (SD,SS5) et Comités (SD,SS6).
Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance, des listes, des rapports et des ententes.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français.

Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001

  • CA M001 CUM001
  • Fonds
  • 1970-2001

Le fonds illustre les activités résultant de la mise en oeuvre de l'ensemble des compétences de la Communauté urbaine de Montréal.

Le fonds se compose des séries suivantes : Instances décisionnelles, regroupant les activités du conseil, du comité exécutif, des commissions permanentes, du Conseil de sécurité publique, du Conseil des arts et du Conseil de la STCUM (procès-verbaux et comptes rendus, dossiers des assemblées, nominations); Organisation et planification, regroupant le rôle politique du président du comité exécutif, la gestion interne des structures administratives, la législation et les affaires juridiques; Gestion de l'information, regroupant les communications et les relations publiques (documents promotionnels, revue de presse, rapports annuels, banque d'images, documents audiovisuels) ainsi que les ressources informationnelles (gestion et accès aux documents); Gestion des ressources humaines; Gestion des ressources financières, regroupant le financement (émissions d'obligations, budgets et états financiers) ainsi que la vérification; Gestion des ressources physiques, regroupant la gestion des immeubles (acquisitions et impositions de réserves); Qualité du milieu, regroupant les activités du traitement des eaux usées, de l'assainissement de l'air et de l'eau ainsi que de l'inspection des aliments; Mise en valeur du territoire, regroupant l'aménagement du territoire (schéma d'aménagement, contrôle intérimaire et comités), la gestion des parcs-nature et le développement économique; Sécurité publique, regroupant le traitement des appels d'urgence 9-1-1, l'application des mesures d'urgence et la protection publique; Évaluation; Transport collectif, regroupant les activités du métro (contrats de construction, de fournitures d'équipements spécialisés et de haute technologie et de services professionnels), du transport par taxi et du transport par autobus.

Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des photographies, des cartes et des plans, des bandes vidéo et audio, des affiches et des objets tridimensionnels.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont principalement en français.
Ce fonds portait la cote C1 au moment de sa description.

Communauté urbaine de Montréal

Organisation et planification . - 1961, 1970-2001

Cette série témoigne des activités concernant l'organisation et la planification de la Communauté urbaine de Montréal (CUM) en rapport avec les unités administratives, la législation et les affaires juridiques. Elle est constituée des sous-séries suivantes: Röle politique du bureau du président du Comité exécutif (SB,SS1), Gestion interne des structures administratives (SB,SS2), Législation (SB,SS3), Affaires juridiques (SB,SS4) et Comités (SB,SS5).
Elle contient surtout des règlements, des projets de loi, des résolutions et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.

Gestion interne des structures administratives . - 1970-2001

Cette sous-série concerne des activités de nature administrative exercées par l'ensemble des unités administratives. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Correspondance du directeur général (SB,SS2,SSS1), Politiques, procédures, directives (SB,SS2,SSS2), Rapports annuels d'activités (SB,SS2,SSS3), Dossiers divers (par unité) (SB,SS2,SSS4), Structure organisationnelle (SB,SS2,SSS5), Plans d'action, priorités (par année, pour toutes les unités) (SB,SS2,SSS6).
Elle contient surtout des lettres, des listes, des mémoires, des rapports et des extraits de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

Dossiers divers (par unité) . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série rassemble différentes sujets intéressants par unité administrative mais ne donnant pas suffisamment de matière à l'ouverture de dossiers uniques.
Elle contient surtout des extraits de procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des mémos, des notes de service, des cartes, des études et des plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Vérificateur. - 1995-2000.

Le dossier contient les rapports de vérification réalisés par le vérificateur de la CUM :

  • R-99-1 : Rapport de vérification - Contrôle du règlement 77 pour les dépenses en immobilisations. - 1996-1999.
  • R-99-2 : Rapport de vérification - SPCUM : Règlement 125 - Volet 3 portant sur l'acquisition du mobilier et de l'équipement de bureau dans le cadre de la police de quartier. - 1998-1999.
  • R-99-3 : Rapport de vérification - Service de police : Comptes de banque. - 1997-1999.
  • R-99-4 : Rapport de vérification - Service de police : Temps supplémentaire. - 1995-1999.
  • R-99-5 : Rapport de vérification - Bureau du taxi : Contrôle des associations et des membres. - 1997-1999.
  • R-99-6 : Rapport de vérification - Temps supplémentaire à la Communauté urbaine de Montréal pour les services autres que le service de police. - 1995-1999.
  • R-99-7 : Compte rendu de l'évaluation de la qualité des travaux des consultants à la Communauté urbaine de Montréal : Tous les services. - 1998-1999.
  • R-99-8 : Rapport de vérification - Service de l'environnement - Station d'épuration : Honoraires professionnels. - 1999.
  • R-99-9 : Rapport de vérification - Service de la mise en valeur du territoire - Division des parc-nature : Contrôle des encaissements à la plage du parc-nature du Cap Saint-Jacques. - 1998-1999.
  • R-99-10 : Rapport de vérification - Service de la mise en valeur du territoire - Division de l'aménagement : Mission et activités. - 1997-1999.
  • États des coûts du Service de dette de la Communauté urbaine de Montréal et État de la régulation des comptes entre le gouvernement du Québec (ministère des Transports) et la Communauté urbaine de Montréal pour l'exercice terminé le 31 décembre 1999. - 2000.

Cols blancs . - 1977-2000

Ce dossier témoigne des négociations effectuées en vue d'arriver à une entente pour le renouvellement des conventions collectives entre la CUM et le Syndicat des fonctionnaires municipaux de Montréal (cols blancs) pour les années suivantes: 1977, 1985-1988, 1988-1989, 1989-1992 (incluant réouverture salariale - 1991-12-01), 1994-1997, 1997-2000. Il contient les offres patronales, les demandes syndicales, des rapports, de la correspondance et des ententes.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Dossiers thématiques du bureau de la présidence. - [198-?]-2001.

Cette sous-série regroupe les dossiers thématiques conservés par le Bureau de la présidence.
Elle contient principalement des dossiers de travail, des rapports et des études.
Les dossiers portent les cotes du plan de classification de la CUM.

Série 1 - Politiques et développement
411 : Politiques et Développement - Organismes de développement : R41-02-3A-13 ; R41-02-3A-14
412 : Politiques et Programmes : R41-02-3A-14

Série 2 - Transport
422.01 : Gestion de la circulation: R41-02-3A-14 ; R41-02-3B-01
422.02 : Rapports routiers : R41-02-3B-01 ; R41-02-3B-02 ; R41-02-3B-03 ; R41-02-3B-04
422.03 : Métro, autobus, voies réservées : R41-02-3B-01 ; R41-02-3B-05 ; R41-02-3B-06
422.04 : Industrie ferroviaire : R41-02-3B-05 ; R41-02-3B-06
422.05 : Aéroportuaire : R41-02-3B-06
422.06 : Portuaire (Port de Montréal) : R41-02-3B-06 ; R41-02-3B-07
423.01 : Transport et aménagement : R41-02-3B-07
423.04 : Études impacts économiques : R41-02-3B-07
424.01 : Transport de personnes : : R41-02-3B-08
425.01 : Transport des marchandises et des matières dangereuses : : R41-02-3B-08 ; R41-02-3B-09
426.01 : Organismes : R41-02-3B-09 ; R41-02-3B-10 ; R41-02-3B-11
426.02 : Comités : R41-02-3B-11 ; R41-02-3B-12
426.03 : Groupes de travail :R41-02-3B-09 ; R41-02-3B-12 ; ; R41-02-3B-13

Série 3 - Environnement urbain et espaces naturels
431.04 : Documents de référence : R41-02-3B-07 ; ; R41-02-3B-13
431.05 : Résultats et rapports : R41-02-3B-13
432.01 : Santé humaine - Gestion des déchets solides : R41-02-3B-13
432.02 : Santé humaine - Gestion des eaux et des bassins : R41-02-3B-13
432.03 : Santé humaine - Qualité des sols : R41-02-3B-13 ; R41-02-3B-14
432.04 : Santé humaine - Qualité de l'air : R41-02-3B-14
432.06 : Santé humaine - Risques majeurs : R41-02-3B-14
432.07 : Santé humaine - Énergie et onde : R41-02-3B-14 ; R42-01-1A-01
434.01 : Réglementation et mesures environnementales - Information sur politique, loi et réglementation : R42-01-1A-01
434.03 : Réglementation et mesures environnementales - Indicateurs et performances environnementales : R42-01-1A-01
434.04 : Réglementation et mesures environnementales - Évaluation d'impacts et évolution des projets : R42-01-1A-01

Série 4 - Inventaire de l'occupation du sol
451 : Suivi : R42-01-1A-01

Série 5 - Fiscalité et activités socio-économiques
461 : Activités/impacts socio-économiques : R42-01-1A-01
462.01 : Fiscalité municipale : R42-01-1A-01
432.02 : Réforme Ryan (fiscalité municipale) : R42-01-1A-02
462.03 : Taxes (fiscalité municipale) : R42-01-1A-02
463 : Économie et aménagement : R42-01-1A-02 ; R42-01-1A-03
467.01 : Démographie : R42-01-1A-03

Série 6 - GÉOCUM
481.01 : Données : R42-01-1A-03

Programmes de gestion de personnel . - 1979-1992

Cette sous-sous-série porte sur le programme d'accès à l'égalité à la CUM et surtout sur:

  • publications diverses traitant de différents programmes d'accès à l'égalité et qui proviennent à la fois d'entreprises privées et d'organismes publics.
  • rapport-synthèse sur l'implantation du programme d'accès à l'égalité à la CUM
  • avril 1989 à juin 1990: revue de presse sur les programmes d'accès à l'égalité.
  • rapports gouvernementaux - immigration
  • formation des gestionnaires - p.a.e.
  • consultation des différents groupes d'appartenance à la CUM
  • analyses de disponibilité - francisation - analyse du système d'emploi - organigramme (C.U.M.)
  • feuillet d'information - P.A.E.
  • ministère des affaires municipales du Québec - réseau 1991-1992 (réunions)
  • P.A.E. - rapports de d'autres entreprises - questionnaire - dossier informatique.
    Elle est constituée de publications, de rapports, d'analyses et de correspondance.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.

Gestion des documents . - 1981-2001

Cette sous-sous-série regroupe des dossiers se rapportant à la gestion des documents et aux archives historiques à la CUM ainsi qu'à divers projets:

  • Programme de gestion des documents à la Communauté (dossier général #3103) (1981-2000)

  • Approbation des règles de conservation (#3103-1, #3103-2, #3103-3) (1983-2001)

  • Copie du "Guide de gestion des documents" (versions de 1991 et 1997)

  • Dossiers, par service, des différents projets de règles qui ont été approuvés (1991-1999)

  • Demandes de dossiers au centre de semi-actifs (1989-2001)

  • Documentation des systèmes informatiques du secrétariat,
    (DATAFLEX): Gestion des documents et Échéancier des nominations,
    Volume 1 - Usagers, Volume 2 - Système (Dossier 3232)

  • Étude exploratoire en matière de gestion des documents et inventaire (1985) (# 4112)

  • Liste de classement 1985-1986 (#4111)

  • plan et liste de classement au 1986-02-05

  • id. au 2001-12-31

  • Programme de gestion des documents du bureau du président (#5465)

  • Implantation du plan de classification corporatif - (dans divers services) (# 7785)

  • Implantation du plan de classification corporatif - mise à jour (# 7785-1)

  • Microphotographie - index - affidavits (# 7863)

  • Projet Clairvoyance - 1994 à 1995 (# 7888)

  • Suivi du traitement de la règle # 395 (contient les approbations pour la destruction ou l'envoi aux archives
    historiques de tous les dossiers du plan de classification, regroupés cote par cote.)

  • Gestion de la liste des règlements - 1990 à 2001 (#515)

  • Gestion des documents - Documents historiques - 1990 à 1995 (# 5745)

  • Gestion des documents - Liste des documents inactifs - 1992 à 1993 (# 6474)
    Elle est constituée surtout de correspondance et de rapports.

Plan de classification des régimes de retraite de la Communauté urbaines de Montréal : R41-01-1A-14

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Études, rapports, enquêtes. - 1985-1997.

Ce dossier concerne les sujets suivants en relation avec la sécurité publique et le service de police de la CUM:

R41-01-1A-10 :
Affaire Marcellus François : revue de presse et dossiers de l'événement (rapport du coroner, documents internes, etc.)

R41-01-1A-14 :
Affaire Allan Gosset : revue de presse et dossiers de l'événement (rapport du coroner, documents internes, etc.)

R41-01-1B-01 :
Tuerie de l'école Polytechnique de Montréal : revue de presse et dossiers de l'événement (rapport du coroner, documents internes, etc.)
Fusillade à l'université Concordia
Balle perdue à ville LaSalle
Affaire Jocelyn Tremblay
Affaire Leslie Presley (fusillade au Thunderdome)

Documents audiovisuels non-corporatifs . - 1973-1994.

Cette sous-sous-série regroupe des enregistrements d'entrevues, de reportages ou d'interviews tant télévisés que radiodiffusés sur différents sujets concernant la CUM et dont plusieurs ont fait la manchette des nouvelles.
Elle contient des cassettes audio et des vidéos.

Titre basé sur le contenu des pièces.
Documents en français et en anglais.

Acquisitions pour le parc du Bois-de-Liesse et pour le parc Cap Saint-Jacques. - 3 septembre 1981 - 29 août 1984

Ce dossier porte sur les acquisitions pour le parc du Bois-de-Liesse et le parc Cap Saint-Jacques, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat):
LOT P123 (#2250) LOTS P123, 12P.1 à 7, P.11 (#2048) LOT 133P (#2278) LOT P303 (#2248)
LOT P303 à P306 (#2279) PR-7/81-11-1 (#4198) PR-7/81-11-3 (#3001) PR-7/81-11-4 (#2751) PR-7/81-11-5 (#2767)
PR-7/81-11-6 (#2768) PR-7/81-11-7 (#2769) PR-7/81-11-8 (#2915) PR-7/81-11-9 (#2770) PR-7/81-11-10 (#2771)
PR-7/81-11-12 (#2772) PR-7/81-11-13 (#2773). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Livre d'or. - 19 juin 1996 - 31 décembre 2001.

Cette pièce servait à consigner les signatures lors d'événements spéciaux (visites protocolaires, délégations, conventions collectives, missions). Reliée en cuir noir, elle porte, en lettres dorées, au dos les mentions « Livre d'or » et « Communauté urbaine ». Sur sa couverture apparaît le logo de la CUM et la mention, en lettres dorées, « Communauté urbaine de Montréal ». Elle se trouve dans un coffret .

Titre basé sur la légende de la pièce.

Livre d'or. - 10 juin 1980 - 9 janvier 1996.

Cette pièce servait à recueillir les signatures à l'occasion d'événements spéciaux (visites protocolaires, délégations, conventions collectives, missions). Reliée en cuir rouge, elle porte, en lettres dorées, au dos, la mention « Communauté urbaine de Montréal » et le logo de la CUM. Sur sa couverture figurent, en lettres dorées, les mentions « Livre d'or » et « Communauté urbaine de Montréal » ainsi que le logo de la CUM. Elle se trouve dans un coffret de cuir rouge.

Titre basé sur la légende de la pièce.

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