Conseil municipal. - 1905-1982
- CA M001 P033-2
- Série
- 1905-1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
La série témoigne des activités du conseil municipal, de ses séances et des règlements adoptés.
La série est composée de registres de procès-verbaux, de registres de règlements et des dossiers se rapportant aux règlements, classés en ordre chronologique.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.