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Description archivistique
Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
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Conseil municipal. - 1905-1982

La série témoigne des activités du conseil municipal, de ses séances et des règlements adoptés.

La série est composée de registres de procès-verbaux, de registres de règlements et des dossiers se rapportant aux règlements, classés en ordre chronologique.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.

Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984

  • CA M001 P033
  • Fonds
  • 1871-1984

Le fonds témoigne de l'ensemble des activités de la ville de Pointe-aux-Trembles.

Le fonds comprend des procès-verbaux, des avis de convocation, des avis publics, des règlements, des soumissions, des rôles d'évaluation et de perception, des comptes de taxes, des documents comptables, des obligations, des caisses-recettes, des dossiers de vente de terrains, des dossiers d'employés, des conventions collectives, des cours de formation, des dossiers administratifs et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.

Ville de Pointe-aux-Trembles

Évaluation foncière. - 1971

La série fournit de l'information sur l'évaluation foncière des parties est, centre et ouest de Pointe-aux-Trembles.

La série comprend 3 rôles d'évaluation foncière, listés par ordre de numéro de compte.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les rôles d'évaluation ont été préparés par la firme Les estimateurs professionnels Leroux, Beaudry, Girard & Ass., inc.

Premier conseil de la ville de Pointe-aux-Trembles . - 1912-1913

Dossier portant sur les membres du premier conseil de ville : M.U. Charbonneau (maire), E.H. Léveillé N.P. (secrétaire-trésorier), J.E. Charbonneau, A. Vinet, E.A.B. Ladouceur, O. Gervais, L. Beaudry, E. Robert. Apparaissent aussi sur la photo, l'hotel de ville en hiver, la salle du conseil et les membres siégant dans ladite salle.
Dossier contenant un photo encadrée.

D-3052.

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