- CA M001 P076-Z
- Série
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Communiqués et pochettes d'information
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
En toute connaissance de cause : Cour municipale (pochette d'information) . - 1997
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers de causes - Plaintes spéciales . - 1899-1900
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossier contenant les plaintes spéciales de 1899 numérotées 1010 à 1560 ainsi que celles de 1900 numérotés 1 à 930.
Dossiers de causes - Plaintes spéciales. - 1899
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers numérotés 2 à 979.
Dossiers de causes - Plaintes spéciales . - 1901-1902
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossier contenant les plaintes spéciales de 1901 numérotées 1264 à 2919 ainsi que celles de 1902 numérotées 3 à 408.
Dossiers de causes - Rapports de police . - 1903
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers datés de mars à juin.
Dossiers de causes - Plaintes spéciales . - 1900
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers numérotés 931 à 1815.
Dossiers de causes - Plaintes spéciales . - 1900-1901
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossier contenant les plaintes spéciales de 1900 numérotées 1816 à 1970 ainsi que celles de 1901 numérotées 400 à 1252.
Dossiers de causes - Rapports de police et plaintes spéciales . - 1902-1903
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossier contenant les rapports de police d'octobre à décembre 1902 ainsi que les plaintes spéciales 1903 numérotées de 1 à 388.
Dossiers de causes - Plaintes spéciales et rapports de police . - 1903
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossier contenant les plaintes spéciales numérotées 393 à 3131 ainsi que les rapports de police de janvier à février.
Dossiers de causes - Plaintes spéciales . - 1902
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers numérotés de 419 à 2294.
Dossiers de causes - Rapports de police . - 1902
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers datés de janvier à septembre.
Dossiers de causes - Plaintes spéciales et rapports de police . - 1903-1904
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossier contenant les rapports de police d'octobre à décembre 1903 ainsi que les plaintes spéciales de 1904 numérotées 1 à 426.
Dossiers de causes - Plaintes spéciales. . - 1904
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers numérotés de 433 à 1414.
Dossiers de causes - Rapports de police et plaintes spéciales . - 1904
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossier contenant les plaintes spéciales numérotées de 1416 à 3083 ainsi que les rapports de police de janvier à février.
Dossiers de causes - Rapports de police . - 1903
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers datés de juillet au 9 octobre.
Dossiers de causes - Rapports de police et plaintes spéciales . - 1905
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossier contenant les plaintes spéciales numérotées de 1661 à 3750 ainsi que les rapports de police de janvier.
Dossiers de causes - Rapports de police . - 1905
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers datés du 7 février au 26 avril.
Dossiers de causes - Rapports de police . - 1904
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers datés de mars à mai.
Dossiers de causes - Rapports de police et plaintes spéciales. - 1904-1905
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossier contenant les rapports de police de juin à décembre 1904 ainsi que les plaintes spéciales de 1905 numérorées de 1 à 1622.
Dossiers de causes - Rapports de police et plaintes spéciales . - 1905-1906
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossier contenant les rapports de police du 16 novembre au 30 décembre 1905 ainsi que les plaintes spéciales de 1906 numérotées 1 à 890.
Dossiers de causes - Rapports de police . - 1906
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers datés du 19 septembre au 24 décembre.
Dossiers de causes - Rapports de police . - 1905
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers datés du 5 septembre au 15 novembre.
Dossiers de causes - Plaintes spéciales . - 1906
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers numérotés de 894 à 1669.